conseiller régional

Résultat n°1
2001-2008

Date

2001-2008

Cote

71J99 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Prise illégale d'intérêts
- 2001-2008
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°2
Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

Date

1994-2008

Cote

71J96 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Observations de la chambre régionale des comptes sur...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°3
1999-2001

Date

1999-2001

Cote

71J152 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Chronos de la correspondance
- 1999-2001
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°4
Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

1975-2001

Cote

71J19 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Organisation et fonctionnement du conseil général
- Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°5
Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

Date

1997-2001

Cote

71J94 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Economie
- Vie locale : dossiers documentaires sur les communes...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°6
Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

Date

1993-2001

Cote

71J91 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Economie
- Analyse financière rétrospective du département, stratégie...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°7
1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Prise illégale d'intérêts
- 1998-2000
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°8
Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

1981-2000

Cote

71J2 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Réunions des maires
- Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°9
Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

Date

1983-2000

Cote

71J61 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Personnes âgées, établissement du schéma départemental...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°10
Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

Date

1997-2000

Cote

71J26 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Réseau routier
- Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°11
2000

Date

2000

Cote

71J93 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Economie
- 2000
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°12
2000

Date

2000

Cote

71J18 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 2000
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°13
Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

Date

1990-2000

Cote

71J95 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Interventions personnelles, demandes : correspondance...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°14
Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.

Date

1998-2000

Cote

71J100 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Majorité départementale : liste, adhésions, propositions...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°15
Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.

Date

2000

Cote

71J76 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°16
Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

Date

1984-2000

Cote

71J1 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°17
Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Environnement
- Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°18
Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Organisation et fonctionnement du conseil général
- Personnel : organigrammes, notes et correspondance...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°19
1992-1999

Date

1992-1999

Cote

71J92 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Economie
- 1992-1999
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°20
Établissements de garde d'enfants. Visites : listes, fiche technique.

Date

1999

Cote

71J75 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Établissements de garde d'enfants. Visites : listes,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°21
1999

Date

1999

Cote

71J17 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1999
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°22
Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

Date

1987-1999

Cote

71J23 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Réseau routier
- Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°23
Tourisme, projet de création d'un tourisme économique, interventions : rapport, correspondance (1988), vente du bateau Touraine, « péniche » (1993), plan d'actions touristique (1999).

Date

1988-1999

Cote

71J88 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Culture
- Tourisme, projet de création d'un tourisme économique,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°24
Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire : étude.

Date

1999

Cote

71J40 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Environnement
- Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°25
Industrie, dossiers suivis par la mission économique locale (classés « confidentiel »)(1993-1994), entretiens, conférences, réunions avec des chefs d'entreprises (1992-1999), étude sur l'économie du département (1995), étude sur les zones d'activités dans le département (1999).

Date

1993-1999

Cote

71J90 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Economie
- Industrie, dossiers suivis par la mission économique...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°26
Janvier à juin.

Date

1998

Cote

71J15 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1998
- Janvier à juin.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°27
Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

Date

1983-1998

Cote

71J97 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°28
Juillet à octobre.

Date

1998

Cote

71J16 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1998
- Juillet à octobre.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°29
1994-1998

Date

1994-1998

Cote

71J151 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Chronos de la correspondance
- 1994-1998
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°30
Janvier et février.

Date

1997

Cote

71J13 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1997
- Janvier et février.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°31
Mars à décembre (contient des articles de presse).

Date

1997

Cote

71J14 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1997
- Mars à décembre (contient des articles de presse).
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°32
Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1996
- Octobre à décembre.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°33
Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Culture
- Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°34
Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

Date

1996

Cote

71J155AF (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°35
Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Agriculture
- Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°36
1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1995
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°37
Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.

Date

1989-1995

Cote

71J105 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat régional
- Institut du médicament de Tours
- Réaménagement des locaux, difficultés financières,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°38
Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.

Date

1995

Cote

71J33 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Logement
- Actions du département en faveur du logement : cartes,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°39
Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).

Date

1993-1995

Cote

71J148 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Relations extérieures
- Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°40
Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Agriculture
- Fermages
- Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°41
1990-1994

Date

1990-1994

Cote

71J103 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat régional
- Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
- 1990-1994
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°42
Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).

Date

1986-1994

Cote

71J137 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Agriculture
- Fermages
- Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°43
Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.

Date

1982-1994

Cote

71J82 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Culture
- Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°44
Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation du schéma départemental de traitement des déchets : inventaire des lieux de stockage, procès-verbaux de réunions, étude du schéma du SMITOM d'Amboise.

Date

1989-1994

Cote

71J38 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Environnement
- Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°45
École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention avec l'université François Rabelais, financement : comptes rendus de réunions, correspondance, documentation, comptes annuels, bilans d'activités, articles de presse.

Date

1989-1994

Cote

71J106 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat régional
- Institut du médicament de Tours
- École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°46
Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

Date

1987-1994

Cote

71J5 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°47
Enfance, protection sociale et judiciaire, participation au projet de création d'un service spécialisé (aide sociale à l'enfance - ASE) : rapports, correspondance, audiences avec les représentants du personnel.

Date

1987-1994

Cote

71J64 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Enfance, protection sociale et judiciaire, participation...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°48
1991-1994

Date

1991-1994

Cote

71J29 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Logement
- Conseil départemental de l'habitat
- Procès-verbaux de réunions
- 1991-1994
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°49
Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

Date

1976-1994

Cote

71J25 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Réseau routier
- Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°50
Rapports et études.

Date

1994

Cote

71J140 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Agriculture
- Fermages
- Rapports et études.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°51
Correspondance, documentation.

Date

1994

Cote

71J141 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Agriculture
- Fermages
- Correspondance, documentation.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°52
Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).

Date

1990-1993

Cote

71J31 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Logement
- Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C....
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°53
1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

Date

1992-1993

Cote

71J9 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1992-1993 (contient des dossiers du personnel).
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°54
Projet de loi relatif au prix des fermages et à la mise aux normes des bâtiments d'élevage : compte rendu de réunion ministérielle, avis de la section des travaux publics du conseil d'État.

Date

1993

Cote

71J138 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Agriculture
- Fermages
- Projet de loi relatif au prix des fermages et à la...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°55
Cessation d'activités du Conseil Architecture Urbanisme Environnement, C.A.U.E. : notes.

Date

1993

Cote

71J39 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Environnement
- Cessation d'activités du Conseil Architecture Urbanisme...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°56
Haute cour de justice. Élection de Jean Delaneau, juge suppléant en 1987 titulaire en 1992 : textes officiels, correspondance, rapport portant mise en examen de Christian Nucci, ancien ministre des relations extérieures chargé de la coopération et du développement (1987), rapport sur la mise en place et le fonctionnement de la Haute cour de justice (1988), proposition de résolution portant mise en accusation devant la Haute cour de justice de trois ministres dans l'affaire des produits sanguins contaminés (1992), arrêt de la Haute cour de justice (1993).

Date

1987-1993

Cote

71J153 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Haute cour de justice
- Haute cour de justice. Élection de Jean Delaneau, juge...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°57
1985-1993

Date

1985-1993

Cote

71J150 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Chronos de la correspondance
- 1985-1993
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°58
Filières des fruits, des légumes et de l'horticulture. ' Mise en place d'une mission sénatoriale d'enquête et d'information dont Jean Delaneau est membre, calendrier des travaux de la mission, déplacements en Bretagne, aux Pays-Bas, dans les régions Aquitaine, Pays de la Loire et Touraine : comptes rendus, documentations.

Date

1992-1993

Cote

71J142 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Agriculture
- Filières des fruits, des légumes et de l'horticulture....
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°59
Diverses associations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.

Date

1982-1992

Cote

71J83 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Culture
- Diverses associations culturelles, interventions pour...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°60
Immigration. Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France dont Jean Delaneau est secrétaire : programme des travaux, fiches, notes manuscrites (1989), retranscription de l'émission de François-Henri de Virieu « l'heure de vérité » en direct du palais royal de Rabat où Hassan II est interviewé par Alain Duhamel, Jean Daniel, Albert du Roy et Geneviève Moll (1989), rapport au premier ministre de la commission nationale consultative des droits de l'homme sur la lutte contre le racisme et la xénophobie (1989), synthèse des travaux de la commission présentée par Jean Delaneau (1990), lettre anonyme à l'entête « SOS colonisation de la France » (1991), étude sur le chômage et l'immigration de Jean Mottin, conseiller d'état honoraire (1991), documentation, articles de presse.

Date

1989-1992

Cote

71J149 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Immigration. Mission d'information chargée d'étudier...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°61
Faculté de droit, participation au conseil d'administration et interventions : procès-verbaux de réunions du Conseil d'administration (1990-1992), correspondance (1979).

Date

1979-1992

Cote

71J52 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Faculté de droit, participation au conseil d'administration...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°62
Associations sportives, interventions faites pour l'attribution de subventions : correspondance.

Date

1984-1992

Cote

71J42 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Sports
- Associations sportives, interventions faites pour l'attribution...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°63
Comité départemental de l'Éducation Nationale : procès-verbaux de réunions.

Date

1988-1992

Cote

71J57 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement scolaire
- Comité départemental de l'Éducation Nationale : procès-verbaux...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°64
Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

Date

1991-1992

Cote

71J11 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat communal
- Centre hospitalier de Château-Renault
- 1996
- Commission départementale d'attribution du fonds de...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°65
Domaine de Candé, participation au projet de création de la fondation Chostakovitch : correspondance, rapports.

Date

1988-1992

Cote

71J84 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Culture
- Domaine de Candé, participation au projet de création...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°66
Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

Date

1991-1992

Cote

71J30 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Logement
- Commission départementale d'attribution du fonds de...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°67
Réseau associatif au service de l'habitat (PACT), action pour le logement : procès-verbaux de réunions.

Date

1990-1992

Cote

71J32 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Logement
- Réseau associatif au service de l'habitat (PACT), action...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°68
Création du comité pour le développement du sport en Indre-et-Loire (CODESIL) : statuts, procès-verbaux de réunions.

Date

1989-1992

Cote

71J41 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Sports
- Création du comité pour le développement du sport en...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°69
Centre régional de transfusion sanguine de Tours (CRTS), interventions, rapports sur les maladies de sang et le SIDA, notes personnelles.

Date

1981-1992

Cote

71J71 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Centre régional de transfusion sanguine de Tours (CRTS),...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°70
Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Organisation et fonctionnement du conseil général
- Informatisation des services départementaux : rapports,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°71
Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

Date

1989-1991

Cote

71J58 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement scolaire
- Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°72
Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Date

1975-1991

Cote

71J55 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°73
Interventions personnelles : correspondance.

Date

1979-1991

Cote

71J125 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Député
- Interventions personnelles : correspondance.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°74
Rapports d'études.

Date

1984-1991

Cote

71J48 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Université François Rabelais
- Rapports d'études.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°75
Insertion professionnelle des handicapés, participation à la création de l'association « Archange » et au schéma départemental d'insertion : rapports, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

71J63 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Insertion professionnelle des handicapés, participation...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°76
Cinéma, promotion et participation à des manifestations, « une semaine de cinéma à Tours » en présence de Richard. Bohringer et de Jean-Jacques Annaud (1987), présentation du film « Touraine » (1989), du film « Chauvin » (1991), « Joué Première » (1990), Collège au cinéma (1990-1992), intervention orale de M. Delaneau au Sénat le 21 novembre 1987 : rapports du centre régional CRACIL sur le cinéma en Indre-et-Loire, correspondance, notes personnelles.

Date

1979-1991

Cote

71J81 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Culture
- Cinéma, promotion et participation à des manifestations,...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°77
Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1975-1991

Cote

71J47 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Enseignement supérieur
- Université François Rabelais
- Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°78
Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière (1985) : textes de présentation des lois, amendements, textes des États généraux de la sécurité sociale (1987), correspondance des professionnels de la santé, rapport de la mission d'information de concertation et de proposition sur la réforme hospitalière (1989), textes du discours du professeur Bernard Debré, député d'Indre-et-Loire (1991), pétitions, tracts, notes manuscrites, documentation, articles de presse, comptes rendus analytiques des débats au Sénat (1991).

Date

1985-1991

Cote

71J129 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandats parlementaires
- Sénateur
- Santé
- Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°79
Correspondance.

Date

1985-1991

Cote

71J70 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Action sociale
- Centre hospitalier régional universitaire de Tours...
- Correspondance.
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)
Résultat n°80
rapports, monographie des communes, tableaux de bord des zones d'habitat.

Date

1985-1991

Cote

71J27 (Cote)
- Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)
- Mandat départemental
- Logement
- Conseil départemental de l'habitat
- rapports, monographie des communes, tableaux de bord...
Producteur :

Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

Résultats de la recherche

2001-2008

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

1999-2001

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

1998-2000

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

2000

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

2000

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

Producteur :

Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)