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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2001-2008

    Date

    2001-2008

    Cote

    71J99 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 2001-2008

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

    Date

    1994-2008

    Cote

    71J96 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Observations de la chambre régionale des comptes sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    71J152 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1999-2001

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

    Date

    1975-2001

    Cote

    71J19 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Vie locale : dossiers documentaires sur les communes [très lacunaires].

    Date

    1997-2001

    Cote

    71J94 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Vie locale : dossiers documentaires sur les communes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Analyse financière rétrospective du département, stratégie financière.

    Date

    1993-2001

    Cote

    71J91 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Analyse financière rétrospective du département, stratégie...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

    Date

    1981-2000

    Cote

    71J2 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

    Date

    1983-2000

    Cote

    71J61 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Personnes âgées, établissement du schéma départemental...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

    Date

    1997-2000

    Cote

    71J26 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J93 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J18 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Interventions personnelles, demandes : correspondance parfois classée « confidentiel ».

    Date

    1990-2000

    Cote

    71J95 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Interventions personnelles, demandes : correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Majorité départementale : liste, adhésions, propositions sur la politique départementale.

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J100 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Majorité départementale : liste, adhésions, propositions...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre l'exclusion : notes.

    Date

    2000

    Cote

    71J76 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Schéma d'action sociale territoriale, lutte contre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-2000

    Cote

    71J1 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1992-1999

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J92 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 1992-1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Établissements de garde d'enfants. Visites : listes, fiche technique.

    Date

    1999

    Cote

    71J75 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Établissements de garde d'enfants. Visites : listes,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1999

    Date

    1999

    Cote

    71J17 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Date

    1987-1999

    Cote

    71J23 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Tourisme, projet de création d'un tourisme économique, interventions : rapport, correspondance (1988), vente du bateau Touraine, « péniche » (1993), plan d'actions touristique (1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    71J88 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Tourisme, projet de création d'un tourisme économique,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire : étude.

    Date

    1999

    Cote

    71J40 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Alimentation en eau potable dans le département d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Industrie, dossiers suivis par la mission économique locale (classés « confidentiel »)(1993-1994), entretiens, conférences, réunions avec des chefs d'entreprises (1992-1999), étude sur l'économie du département (1995), étude sur les zones d'activités dans le département (1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    71J90 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • Industrie, dossiers suivis par la mission économique...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Janvier à juin.

    Date

    1998

    Cote

    71J15 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

    Date

    1983-1998

    Cote

    71J97 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Juillet à octobre.

    Date

    1998

    Cote

    71J16 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1994-1998

    Date

    1994-1998

    Cote

    71J151 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1994-1998

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Janvier et février.

    Date

    1997

    Cote

    71J13 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Janvier et février.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Date

    1997

    Cote

    71J14 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

    Date

    1996

    Cote

    71J155AF (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1995

    Date

    1995

    Cote

    71J10 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1995

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.

    Date

    1989-1995

    Cote

    71J105 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Réaménagement des locaux, difficultés financières,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.

    Date

    1995

    Cote

    71J33 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Actions du département en faveur du logement : cartes,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays européens adhérents à la Francophonie (1993), procès-verbaux de l'assemblée internationale des parlementaires de langue française (1994), textes des séminaires tenus à Bucarest (1995), rapport au Parlement de la délégation générale à la langue française (1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    71J148 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Rapport sur l'équivalence des diplômes entre les pays...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)