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  1. Résultat n°1

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J112 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

    Date

    1986-1987

    Cote

    71J56 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J21 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Informatisation des services départementaux : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

    Date

    1974-1980

    Cote

    71J119 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

    Date

    1973-1987

    Cote

    71J122 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Réforme des études médicales. Situation de la formation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    71J58 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement scolaire
    • Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

    Date

    1985-1986

    Cote

    71J132 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions de la commission des affaires culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1995

    Date

    1995

    Cote

    71J10 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1995

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

    Date

    1983-1984

    Cote

    71J131 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J55 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1965-1990

    Cote

    71J67 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J125 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Interventions personnelles : correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1990-1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    71J103 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
    • 1990-1994

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Rapports d'études.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J48 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Université François Rabelais
    • Rapports d'études.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Assemblée générale de l'association internationale des parlementaires de langue française : programme, textes des résolutions, comptes rendus des débats de séances plénières, dossier de presse, états généraux des écrivains francophones et états généraux de la création théâtrale francophone à l'initiative et sous le haut patronage d'Alain Decaux, ministre délégué à la Francophonie, loi de finances 1990 : rapport et avis présentés par Jean Delaneau, documentation.

    Date

    1989

    Cote

    71J146 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Assemblée générale de l'association internationale...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Janvier à juin.

    Date

    1998

    Cote

    71J15 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

    Date

    1981-2000

    Cote

    71J2 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    71J31 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C....

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

    Date

    1983-2000

    Cote

    71J61 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Personnes âgées, établissement du schéma départemental...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

    Date

    1964-1976

    Cote

    71J108 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).

    Date

    1986-1994

    Cote

    71J137 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Diverses associations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.

    Date

    1982-1992

    Cote

    71J83 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Diverses associations culturelles, interventions pour...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Insertion professionnelle des handicapés, participation à la création de l'association « Archange » et au schéma départemental d'insertion : rapports, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    71J63 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Insertion professionnelle des handicapés, participation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Cinéma, promotion et participation à des manifestations, « une semaine de cinéma à Tours » en présence de Richard. Bohringer et de Jean-Jacques Annaud (1987), présentation du film « Touraine » (1989), du film « Chauvin » (1991), « Joué Première » (1990), Collège au cinéma (1990-1992), intervention orale de M. Delaneau au Sénat le 21 novembre 1987 : rapports du centre régional CRACIL sur le cinéma en Indre-et-Loire, correspondance, notes personnelles.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J81 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Cinéma, promotion et participation à des manifestations,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    71J110 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Pharmacie
    • 1974-1978

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J47 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Université François Rabelais
    • Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).

    Date

    1974-1985

    Cote

    71J109 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études des revendications du personnel : rapport, correspondance, notes personnelles.

    Date

    1987

    Cote

    71J78 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Date

    1992-1993

    Cote

    71J9 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Journées de la francophonie, les écrivains francophones au festival du livre : dossiers, rapport d'étude sur l'usage du français dans la filière électronique, rapport du groupe de travail du conseil supérieur de la langue française sur les rectifications de l'orthographe, documentation.

    Date

    1990

    Cote

    71J147 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Relations extérieures
    • Journées de la francophonie, les écrivains francophones...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Immigration. Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France dont Jean Delaneau est secrétaire : programme des travaux, fiches, notes manuscrites (1989), retranscription de l'émission de François-Henri de Virieu « l'heure de vérité » en direct du palais royal de Rabat où Hassan II est interviewé par Alain Duhamel, Jean Daniel, Albert du Roy et Geneviève Moll (1989), rapport au premier ministre de la commission nationale consultative des droits de l'homme sur la lutte contre le racisme et la xénophobie (1989), synthèse des travaux de la commission présentée par Jean Delaneau (1990), lettre anonyme à l'entête « SOS colonisation de la France » (1991), étude sur le chômage et l'immigration de Jean Mottin, conseiller d'état honoraire (1991), documentation, articles de presse.

    Date

    1989-1992

    Cote

    71J149 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Immigration. Mission d'information chargée d'étudier...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

    Date

    1997-2000

    Cote

    71J26 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Association pour la promotion des arts appliqués à l'environnement (CREACITE), interventions pour l'obtention de subventions : correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    71J87 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Association pour la promotion des arts appliqués à...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Technopole : procès-verbaux de réunion, rapports, plaquettes d'information.

    Date

    1989-1990

    Cote

    71J54 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Technopole : procès-verbaux de réunion, rapports, plaquettes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    1988-1990

    Date

    1988-1990

    Cote

    71J7 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1988-1990

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    1992-1999

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J92 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 1992-1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Aide aux entreprises, interventions personnelles : correspondance, fiche financière de subvention, documentation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    71J101 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Aide aux entreprises, interventions personnelles :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière (1985) : textes de présentation des lois, amendements, textes des États généraux de la sécurité sociale (1987), correspondance des professionnels de la santé, rapport de la mission d'information de concertation et de proposition sur la réforme hospitalière (1989), textes du discours du professeur Bernard Debré, député d'Indre-et-Loire (1991), pétitions, tracts, notes manuscrites, documentation, articles de presse, comptes rendus analytiques des débats au Sénat (1991).

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J129 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Santé
    • Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Réaménagement des locaux, difficultés financières, modification statutaire en société d'exploitation de type commercial, comptes annuels, jugement civil du tribunal de Tours du 2 mars 1995 prononçant la liquidation judiciaire.

    Date

    1989-1995

    Cote

    71J105 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Réaménagement des locaux, difficultés financières,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    2001-2008

    Date

    2001-2008

    Cote

    71J99 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 2001-2008

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Faculté de droit, participation au conseil d'administration et interventions : procès-verbaux de réunions du Conseil d'administration (1990-1992), correspondance (1979).

    Date

    1979-1992

    Cote

    71J52 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Faculté de droit, participation au conseil d'administration...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Vouvray.

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J4 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Vouvray.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Nomination d'une mission d'information sur l'avenir des télécommunications en France et en Europe : convocations, rapports du ministère des postes et télécommunications, questionnaires du Sénat en vue d'auditions de professionnels du secteur, documentation

    Date

    1986

    Cote

    71J135 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Télécommunications
    • Nomination d'une mission d'information sur l'avenir...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau à la fin des travaux de rénovation du site des archives départementales de Tours.

    Date

    1996

    Cote

    71J155AF (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Texte calligraphié (encadré) remis à Jean Delaneau...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Correspondance.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J70 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre hospitalier régional universitaire de Tours...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    1985-1988

    Date

    1985-1988

    Cote

    71J28 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • Procès-verbaux de réunions
    • 1985-1988

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

    Date

    1977

    Cote

    71J6 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Subvention à une association : avis défavorable de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Politique de la santé. : conférence de presse organisée par Jean Delaneau, secrétaire national à la santé du parti républicain (1977), position des autres partis politiques, Colloque national du parti républicain tenu à Tours le 6 octobre 1979 : extraits de la déclaration de Jean Delaneau, article de presse, conférence de presse de Jacques Barrot, ministre de la santé et de la sécurité sociale sur la sécurité sociale et l'exposé des motifs de la mise en oeuvre de la troisième convention avec les caisses d'assurance maladie (1980), textes du congrès national de Nancy sur la médecine générale et la politique de santé (1980) : notes manuscrites, correspondance des professionnels de la santé, lettre signée de Jacques Barrot, ministre de la santé (1980), documentation.

    Date

    1977-1982

    Cote

    71J114 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Politique de la santé. : conférence de presse organisée...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Association départementale pour le don d'organes et de tissus humains, fonctionnement, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance.

    Date

    1985-1987

    Cote

    71J72 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Association départementale pour le don d'organes et...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    rapports, monographie des communes, tableaux de bord des zones d'habitat.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J27 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • rapports, monographie des communes, tableaux de bord...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Projet de loi relatif au prix des fermages et à la mise aux normes des bâtiments d'élevage : compte rendu de réunion ministérielle, avis de la section des travaux publics du conseil d'État.

    Date

    1993

    Cote

    71J138 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Projet de loi relatif au prix des fermages et à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    71J152 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1999-2001

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Associations sportives, interventions faites pour l'attribution de subventions : correspondance.

    Date

    1984-1992

    Cote

    71J42 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Sports
    • Associations sportives, interventions faites pour l'attribution...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport présenté par Jean Delaneau le 1er décembre 1976, notes manuscrites dont l'une est utilisée au verso d'un courrier original signé de Valéry Giscard d'Estaing (22 février 1973), textes officiels (1947-1968), correspondance, articles de presse, documentation.

    Date

    1947-1978

    Cote

    71J107 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Correspondances reçues d'associations, de particuliers favorables ou défavorables au projet de loi, cartes, pétitions, tracts, lettres « ouvertes ».

    Date

    1979

    Cote

    71J116 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Correspondances reçues d'associations, de particuliers...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Comité départemental de l'Éducation Nationale : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1988-1992

    Cote

    71J57 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement scolaire
    • Comité départemental de l'Éducation Nationale : procès-verbaux...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

    Date

    1979-1980

    Cote

    71J24 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Création, financement : statuts, délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, plans, articles de presse, perspectives et bilan, actions de formation, comptes rendus de l'assemblée générale et du conseil d'administration, notes, règlement intérieur, projet de convention régissant les rapports entre la fondation Philippe Maupas avec le groupement d'intérêt public institut du médicament, comptes financiers, lettre signée de Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire (1982).

    Date

    1978-1988

    Cote

    71J104 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Création, financement : statuts, délibération du Conseil...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J93 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Economie
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Cessation d'activités du Conseil Architecture Urbanisme Environnement, C.A.U.E. : notes.

    Date

    1993

    Cote

    71J39 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Cessation d'activités du Conseil Architecture Urbanisme...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.

    Date

    1982-1994

    Cote

    71J82 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation du schéma départemental de traitement des déchets : inventaire des lieux de stockage, procès-verbaux de réunions, étude du schéma du SMITOM d'Amboise.

    Date

    1989-1994

    Cote

    71J38 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Collecte et traitement des ordures ménagères, actualisation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Articles de presse, revues.

    Date

    1979

    Cote

    71J118 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Articles de presse, revues.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention avec l'université François Rabelais, financement : comptes rendus de réunions, correspondance, documentation, comptes annuels, bilans d'activités, articles de presse.

    Date

    1989-1994

    Cote

    71J106 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • École de l'IMT Contenu des formations, projet de convention...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Établissements de garde d'enfants. Visites : listes, fiche technique.

    Date

    1999

    Cote

    71J75 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Établissements de garde d'enfants. Visites : listes,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    École supérieure de commerce (Sup de Co), extension des locaux, interventions : rapports, correspondance, trombinoscope de la 1ère promotion (1982-1985), notes personnelles (croquis).

    Date

    1979-1989

    Cote

    71J53 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • École supérieure de commerce (Sup de Co), extension...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    71J120 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Professions médicales
    • 1976-1979

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Sport de haut niveau : textes de journées d'études (1984-1985), rapports de la commission nationale du sport de haut niveau (1986), correspondances de fédérations sportives, projet de loi relatif à la répression de l'usage de stimulants à l'occasion des compétitions sportives (1987), procès-verbaux de réunions de la commission nationale du sport de haut niveau (1988), rapports sur le projet de loi relatif à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion de compétitions et manifestations sportives (1989).

    Date

    1984-1989

    Cote

    71J134 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Sport de haut niveau : textes de journées d'études...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) : loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (1977), rapport d'information sur les problèmes liés à l'élaboration d'une carte des formations universitaires, présenté par Jean Delaneau devant l'Assemblée nationale (1980), proposition de loi tendant à la création d'un livret d'épargne d'études supérieures présentée par Jean Delaneau (1985), comptes rendus de séances du Sénat.

    Date

    1977-1986

    Cote

    71J127 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Enseignement
    • Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

    Date

    1983-1998

    Cote

    71J97 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

    Date

    1987-1994

    Cote

    71J5 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J77 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Foyer « Le Castel », participation à la restructuration des services et au règlement de la situation du personnel : études, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    71J65 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Foyer « Le Castel », participation à la restructuration...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)