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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport présenté par Jean Delaneau le 1er décembre 1976, notes manuscrites dont l'une est utilisée au verso d'un courrier original signé de Valéry Giscard d'Estaing (22 février 1973), textes officiels (1947-1968), correspondance, articles de presse, documentation.
Cote
71J107 (Cote)
 Date
1947-1978
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Affaires sociales
  • Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport...
Résultat n°2

Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).
Cote
71J108 (Cote)
 Date
1964-1976
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Affaires sociales
  • Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut...
Résultat n°3

Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.
Cote
71J67 (Cote)
 Date
1965-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...
Résultat n°4

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.
Cote
71J122 (Cote)
 Date
1973-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Réforme des études médicales. Situation de la formation...
Résultat n°5

Institut universitaire de technologie (IUT), création, interventions personnelles et ministérielles : correspondance, plaquettes d'information.
Cote
71J50 (Cote)
 Date
1973-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Institut universitaire de technologie (IUT), création,...
Résultat n°6

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.
Cote
71J119 (Cote)
 Date
1974-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...
Résultat n°7

1974-1978
Cote
71J110 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Services de santé
  • Pharmacie
  • 1974-1978
Résultat n°8

Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).
Cote
71J109 (Cote)
 Date
1974-1985
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Services de santé
  • Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation...
Résultat n°9

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.
Cote
71J37 (Cote)
 Date
1975-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Environnement
  • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Résultat n°10

Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.
Cote
71J55 (Cote)
 Date
1975-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...
Résultat n°11

Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.
Cote
71J47 (Cote)
 Date
1975-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Université François Rabelais
  • Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.
Résultat n°12

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).
Cote
71J19 (Cote)
 Date
1975-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...
Résultat n°13

1976-1979
Cote
71J120 (Cote)
 Date
1976-1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Professions médicales
  • 1976-1979
Résultat n°14

Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.
Cote
71J77 (Cote)
 Date
1976-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Recherche
  • Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration,...
Résultat n°15

Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de la santé publique relatif aux conseils de l'ordre des sages-femmes, présentée en 1976, en 1979 par Jean Delaneau, en 1982, correspondance signée de Monique Pelletier, ministre délégué à la condition féminine, correspondance, pétitions, travaux de la journée régionale de formation post universitaire des sages-femmes à Tours 1985).
Cote
71J124 (Cote)
 Date
1976-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier...
Résultat n°16

Associations et organismes sociaux, interventions personnelles : correspondance.
Cote
71J74 (Cote)
 Date
1976-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Associations et organismes sociaux, interventions personnelles :...
Résultat n°17

Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.
Cote
71J25 (Cote)
 Date
1976-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Réseau routier
  • Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...
Résultat n°18

Institut français du goût Mame, interventions pour l'obtention de subventions : rapports, correspondance.
Cote
71J80 (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Recherche
  • Institut français du goût Mame, interventions pour...
Résultat n°19

Associations et clubs sportifs, interventions et participation aux inaugurations : dossiers, plaquettes publicitaires, photos.
Cote
71J43 (Cote)
 Date
1976-1988
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Sports
  • Associations et clubs sportifs, interventions et participation...
Résultat n°20

Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.
Cote
71J123 (Cote)
 Date
1976-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.
Résultat n°21

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).
Cote
71J112 (Cote)
 Date
1977-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Services de santé
  • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...
Résultat n°22

Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.
Cote
71J6 (Cote)
 Date
1977
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Subvention à une association : avis défavorable de...
Résultat n°23

Politique de la santé. : conférence de presse organisée par Jean Delaneau, secrétaire national à la santé du parti républicain (1977), position des autres partis politiques, Colloque national du parti républicain tenu à Tours le 6 octobre 1979 : extraits de la déclaration de Jean Delaneau, article de presse, conférence de presse de Jacques Barrot, ministre de la santé et de la sécurité sociale sur la sécurité sociale et l'exposé des motifs de la mise en oeuvre de la troisième convention avec les caisses d'assurance maladie (1980), textes du congrès national de Nancy sur la médecine générale et la politique de santé (1980) : notes manuscrites, correspondance des professionnels de la santé, lettre signée de Jacques Barrot, ministre de la santé (1980), documentation.
Cote
71J114 (Cote)
 Date
1977-1982
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Protection sociale
  • Politique de la santé. : conférence de presse organisée...
Résultat n°24

Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) : loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (1977), rapport d'information sur les problèmes liés à l'élaboration d'une carte des formations universitaires, présenté par Jean Delaneau devant l'Assemblée nationale (1980), proposition de loi tendant à la création d'un livret d'épargne d'études supérieures présentée par Jean Delaneau (1985), comptes rendus de séances du Sénat.
Cote
71J127 (Cote)
 Date
1977-1986
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Enseignement
  • Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) :...
Résultat n°25

Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif aux régimes d'assurance maladie applicables aux ministres des cultes et congrégations religieuses (1977), rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif à la généralisation de la sécurité sociale (1977), Proposition de loi déposée par neuf députés dont le docteur Berger et Jean Delaneau tendant à la réforme de la sécurité sociale et à la maîtrise des dépenses de santé (1979), oppositions à l'instauration du ticket modérateur d'ordre public et à la suppression du monopole de la mutualité française : pétition, tract, correspondance.
Cote
71J113 (Cote)
 Date
1977-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Protection sociale
  • Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean...
Résultat n°26

Aide aux entreprises, interventions personnelles : correspondance, fiche financière de subvention, documentation.
Cote
71J101 (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat régional
  • Aide aux entreprises, interventions personnelles :...
Résultat n°27

Création, financement : statuts, délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, plans, articles de presse, perspectives et bilan, actions de formation, comptes rendus de l'assemblée générale et du conseil d'administration, notes, règlement intérieur, projet de convention régissant les rapports entre la fondation Philippe Maupas avec le groupement d'intérêt public institut du médicament, comptes financiers, lettre signée de Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire (1982).
Cote
71J104 (Cote)
 Date
1978-1988
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat régional
  • Institut du médicament de Tours
  • Création, financement : statuts, délibération du Conseil...
Résultat n°28

Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports, correspondance, discours de M. Delaneau prononcé au cours de la 27ème foire agricole de Tours le 18 septembre 1987.
Cote
71J36 (Cote)
 Date
1978-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports,...
Résultat n°29

Interventions personnelles : correspondance.
Cote
71J125 (Cote)
 Date
1979-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Interventions personnelles : correspondance.
Résultat n°30

Cinéma, promotion et participation à des manifestations, « une semaine de cinéma à Tours » en présence de Richard. Bohringer et de Jean-Jacques Annaud (1987), présentation du film « Touraine » (1989), du film « Chauvin » (1991), « Joué Première » (1990), Collège au cinéma (1990-1992), intervention orale de M. Delaneau au Sénat le 21 novembre 1987 : rapports du centre régional CRACIL sur le cinéma en Indre-et-Loire, correspondance, notes personnelles.
Cote
71J81 (Cote)
 Date
1979-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Cinéma, promotion et participation à des manifestations,...
Résultat n°31

Faculté de droit, participation au conseil d'administration et interventions : procès-verbaux de réunions du Conseil d'administration (1990-1992), correspondance (1979).
Cote
71J52 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Faculté de droit, participation au conseil d'administration...
Résultat n°32

Correspondances reçues d'associations, de particuliers favorables ou défavorables au projet de loi, cartes, pétitions, tracts, lettres « ouvertes ».
Cote
71J116 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Protection sociale
  • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
  • Correspondances reçues d'associations, de particuliers...
Résultat n°33

Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.
Cote
71J24 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Réseau routier
  • Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.
Résultat n°34

Articles de presse, revues.
Cote
71J118 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Protection sociale
  • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
  • Articles de presse, revues.
Résultat n°35

École supérieure de commerce (Sup de Co), extension des locaux, interventions : rapports, correspondance, trombinoscope de la 1ère promotion (1982-1985), notes personnelles (croquis).
Cote
71J53 (Cote)
 Date
1979-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • École supérieure de commerce (Sup de Co), extension...
Résultat n°36

École supérieure de management pour l'industrie du médicament, Université de pharmacie et de médecine, fonctionnement, interventions : procès-verbaux de réunions, rapports, plaquettes d'information.
Cote
71J49 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • École supérieure de management pour l'industrie du...
Résultat n°37

1979-1981
Cote
71J111 (Cote)
 Date
1979-1981
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Services de santé
  • Pharmacie
  • 1979-1981
Résultat n°38

Institut national de la recherche agronomique de Tours (INRA), interventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.
Cote
71J51 (Cote)
 Date
1979-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Institut national de la recherche agronomique de Tours...
Résultat n°39

Situation dans d'autres pays européens (Hongrie, Tchécoslovaquie, URSS, Pologne, Finlande) : études.
Cote
71J117 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Protection sociale
  • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
  • Situation dans d'autres pays européens (Hongrie, Tchécoslovaquie,...
Résultat n°40

Prorogation de la loi de 1975 : rapport présenté par Jean Delaneau, président du groupe de travail sur l'I.V.G. à l'assemblée nationale (1979), notes manuscrites de son rapport, propositions de lois, comptes rendus analytiques des débats, amendements, rapports, études statistiques sur la démographie.
Cote
71J115 (Cote)
 Date
1979
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Protection sociale
  • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
  • Prorogation de la loi de 1975 : rapport présenté par...
Résultat n°41

1980-1981
Cote
71J121 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Député
  • Professions de santé
  • Professions médicales
  • 1980-1981
Résultat n°42

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).
Cote
71J2 (Cote)
 Date
1981-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Réunions des maires
  • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...
Résultat n°43

Centre régional de transfusion sanguine de Tours (CRTS), interventions, rapports sur les maladies de sang et le SIDA, notes personnelles.
Cote
71J71 (Cote)
 Date
1981-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Centre régional de transfusion sanguine de Tours (CRTS),...
Résultat n°44

Diverses associations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.
Cote
71J83 (Cote)
 Date
1982-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Diverses associations culturelles, interventions pour...
Résultat n°45

Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.
Cote
71J82 (Cote)
 Date
1982-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Culture
  • Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles...
Résultat n°46

Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) : procès-verbaux de réunion.
Cote
71J62 (Cote)
 Date
1982-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Comité départemental des retraités et personnes âgées...
Résultat n°47

1982-1989
Cote
71J102 (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat régional
  • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
  • 1982-1989
Résultat n°48

Union française des oeuvres laïques et d'éducation physique (UFOLEP) et union sportive de l'enseignement du 1er degré (USEP), interventions, fonctionnement : rapports d'activité, correspondance.
Cote
71J46 (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Sports
  • Union française des oeuvres laïques et d'éducation...
Résultat n°49

Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),
Cote
71J131 (Cote)
 Date
1983-1984
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Jeunesse et sports
  • Budgets
  • Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget...
Résultat n°50

Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.
Cote
71J61 (Cote)
 Date
1983-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Personnes âgées, établissement du schéma départemental...
Résultat n°51

Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).
Cote
71J97 (Cote)
 Date
1983-1998
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...
Résultat n°52

Tabagisme, alcoolisme, toxicomanie. Missions du haut comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme (1983-1986), comptes rendus de réunions du groupe d'études Toxicomanie du Sénat (1987-1989), projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme (1990), rapports, avis présenté par Jean Delaneau au nom de la commission des affaires culturelles (1990), amendements, correspondance.
Cote
71J130 (Cote)
 Date
1983-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Santé
  • Tabagisme, alcoolisme, toxicomanie. Missions du haut...
Résultat n°53

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.
Cote
71J21 (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Organisation et fonctionnement du conseil général
  • Informatisation des services départementaux : rapports,...
Résultat n°54

Rapports d'études.
Cote
71J48 (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Université François Rabelais
  • Rapports d'études.
Résultat n°55

Associations sportives, interventions faites pour l'attribution de subventions : correspondance.
Cote
71J42 (Cote)
 Date
1984-1992
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Sports
  • Associations sportives, interventions faites pour l'attribution...
Résultat n°56

Sport de haut niveau : textes de journées d'études (1984-1985), rapports de la commission nationale du sport de haut niveau (1986), correspondances de fédérations sportives, projet de loi relatif à la répression de l'usage de stimulants à l'occasion des compétitions sportives (1987), procès-verbaux de réunions de la commission nationale du sport de haut niveau (1988), rapports sur le projet de loi relatif à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion de compétitions et manifestations sportives (1989).
Cote
71J134 (Cote)
 Date
1984-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Jeunesse et sports
  • Sport de haut niveau : textes de journées d'études...
Résultat n°57

Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.
Cote
71J1 (Cote)
 Date
1984-2000
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...
Résultat n°58

Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).
Cote
71J132 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Jeunesse et sports
  • Budgets
  • Questions de la commission des affaires culturelles,...
Résultat n°59

Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière (1985) : textes de présentation des lois, amendements, textes des États généraux de la sécurité sociale (1987), correspondance des professionnels de la santé, rapport de la mission d'information de concertation et de proposition sur la réforme hospitalière (1989), textes du discours du professeur Bernard Debré, député d'Indre-et-Loire (1991), pétitions, tracts, notes manuscrites, documentation, articles de presse, comptes rendus analytiques des débats au Sénat (1991).
Cote
71J129 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Santé
  • Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière...
Résultat n°60

Vouvray.
Cote
71J4 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Réunions des maires
  • Vouvray.
Résultat n°61

Correspondance.
Cote
71J70 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Centre hospitalier régional universitaire de Tours...
  • Correspondance.
Résultat n°62

1985-1988
Cote
71J28 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Logement
  • Conseil départemental de l'habitat
  • Procès-verbaux de réunions
  • 1985-1988
Résultat n°63

Association départementale pour le don d'organes et de tissus humains, fonctionnement, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance.
Cote
71J72 (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Association départementale pour le don d'organes et...
Résultat n°64

rapports, monographie des communes, tableaux de bord des zones d'habitat.
Cote
71J27 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Logement
  • Conseil départemental de l'habitat
  • rapports, monographie des communes, tableaux de bord...
Résultat n°65

Principes éthique à donner dans les propositions de lois sur la santé : correspondance, rapports, revue de presse.
Cote
71J128 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Santé
  • Principes éthique à donner dans les propositions de...
Résultat n°66

Groupe de l'union des républicains et des indépendants du Sénat : comptes rendus des travaux des journées d'études de Rodez (1985), de Grenoble et de Saint-Denis consacrées à l'immigration (1990) ; désignation de quinze porte-parole de l'opposition : revue de presse, comptes rendus de réunions des porte-parole (1990), notes manuscrites, lettre signée Alain Madelin et Nicolas Sarkozy.
Cote
71J154 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Union de républicains et des indépendants
  • Groupe de l'union des républicains et des indépendants...
Résultat n°67

1985-1990
Cote
71J68 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Centre hospitalier régional universitaire de Tours...
  • Procès-verbaux de réunions
  • 1985-1990
Résultat n°68

1985-1993
Cote
71J150 (Cote)
 Date
1985-1993
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Chronos de la correspondance
  • 1985-1993
Résultat n°69

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonais Konan à Saint-Cyr sur Loire), interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.
Cote
71J59 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement scolaire
  • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...
Résultat n°70

Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi (1989), Preuilly-sur-Claise (1985).
Cote
71J3 (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Réunions des maires
  • Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi...
Résultat n°71

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.
Cote
71J56 (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Enseignement supérieur
  • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...
Résultat n°72

Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).
Cote
71J137 (Cote)
 Date
1986-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Agriculture
  • Fermages
  • Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux,...
Résultat n°73

Nomination d'une mission d'information sur l'avenir des télécommunications en France et en Europe : convocations, rapports du ministère des postes et télécommunications, questionnaires du Sénat en vue d'auditions de professionnels du secteur, documentation
Cote
71J135 (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Télécommunications
  • Nomination d'une mission d'information sur l'avenir...
Résultat n°74

Foyer « La Boisnière », interventions personnelles : correspondance.
Cote
71J66 (Cote)
 Date
1986-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Foyer « La Boisnière », interventions personnelles...
Résultat n°75

Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études des revendications du personnel : rapport, correspondance, notes personnelles.
Cote
71J78 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Recherche
  • Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études...
Résultat n°76

Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.
Cote
71J5 (Cote)
 Date
1987-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat communal
  • Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...
Résultat n°77

Déviation de la route nationale n° 152 (Langeais, Cinq Mars la Pile), interventions personnelles : correspondance.
Cote
71J22 (Cote)
 Date
1987-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Réseau routier
  • Déviation de la route nationale n° 152 (Langeais, Cinq...
Résultat n°78

Enfance, protection sociale et judiciaire, participation au projet de création d'un service spécialisé (aide sociale à l'enfance - ASE) : rapports, correspondance, audiences avec les représentants du personnel.
Cote
71J64 (Cote)
 Date
1987-1994
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Action sociale
  • Enfance, protection sociale et judiciaire, participation...
Résultat n°79

Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.
Cote
71J23 (Cote)
 Date
1987-1999
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandat départemental
  • Réseau routier
  • Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.
Résultat n°80

Rapport et note de présentation de la loi de finances 1988, questionnaire de la commission des affaires culturelles, avis présenté par Jean Delaneau, amendements, rapport de Jean Delaneau sur le projet de loi modifiant la loi de 1984 sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives, comptes rendus des débats du Sénat.
Cote
71J133 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Centre-Val de Loire (France ; région administrative)
 Type de document -

  • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

  • Mandats parlementaires
  • Sénateur
  • Jeunesse et sports
  • Budgets
  • Rapport et note de présentation de la loi de finances...