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  • 1

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 2
  • 3

    Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

    Date

    2008-2013

    Cote

    275J/9 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 4

    14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

    Cote

    275J/8 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 5

    11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Cote

    275J/7 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 6

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

    Cote

    275J/6 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 7

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

    Cote

    275J/5 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 8

    Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/4 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 9

    Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Cote

    275J/3 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 10

    Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/2 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 11

    Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

    Cote

    275J/1 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  • 12

    12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    12F (Cote)

    • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Producteur :

    Delmas, Ernest (Indre-et-Loire)

  • 13

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1858-1884

    Cote

    EDEP150/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • 14

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1841-1858

    Cote

    EDEP150/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • 15

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1806-1840

    Cote

    EDEP150/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • 16

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1921-1933

    Cote

    EDEP145/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 17

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1898-1921

    Cote

    EDEP145/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 18

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1849-1881

    Cote

    EDEP145/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 19

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1838-1849

    Cote

    EDEP145/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 20

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1835-1838

    Cote

    EDEP145/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 21

    Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEP143/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales et installation du conseil municipal...
  • 22

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1851-1875

    Cote

    EDEP141/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 23

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1831-1850

    Cote

    EDEP141/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 24

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1830-1832

    Cote

    EDEP141/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 25

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1807-1829

    Cote

    EDEP141/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 26

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An XI-1807

    Cote

    EDEP141/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 27

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An IX-An XI

    Cote

    EDEP141/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 28

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An III

    Cote

    EDEP141/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 29

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP141/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 30

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP141/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 31

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP141/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 32

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEP141/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 33

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1894-1925

    Cote

    EDEP141/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 34

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1875-1894

    Cote

    EDEP141/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 35

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP141/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  • 36

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1841-1894

    Cote

    EDEP137/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 137 - Commune de Lublé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.

    Producteur :

    Commune de Lublé (Indre-et-Loire)

  • 37

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1898-1927

    Cote

    EDEP136/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  • 38

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1875-1898

    Cote

    EDEP136/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  • 39

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1866-1875

    Cote

    EDEP136/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  • 40

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1839-1865

    Cote

    EDEP136/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  • 41

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP136/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  • 42

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1948

    Cote

    EDEP135/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  • 43

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1878-1908

    Cote

    EDEP135/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  • 44

    Registre des délibérations.

    Date

    1896-1913

    Cote

    EDEP134/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 45

    Registre des délibérations.

    Date

    1852-1896

    Cote

    EDEP134/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations.
    • Registre des délibérations.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 46

    Formation du conseil municipal : procès-verbaux

    Date

    1821-1897

    Cote

    EDEP128/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Formation du conseil municipal : procès-verbaux
  • 47

    Mai 1896 à octobre 1916

    Date

    1896-1916

    Cote

    EDEP127/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • Mai 1896 à octobre 1916

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  • 48

    Mai 1858 à mars 1896

    Date

    1858-1896

    Cote

    EDEP127/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • Mai 1858 à mars 1896

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  • 49

    An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.

    Date

    An X-1858

    Cote

    EDEP127/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX...

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  • 50

    Assistance médicale gratuite, nomination des membres de la commission d'assistance : délibérations de la commission d'assistance et du conseil municipal, listes nominatives des bénéficiaires de l'assistance médicale gratuite.

    Date

    1860-1909

    Cote

    EDEP116/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite, nomination des membres...
  • 51

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1884-1910

    Cote

    EDEP116/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations : registres.
    • Délibérations du conseil municipal.
  • 52

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    an IX-1861

    Cote

    EDEP116/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations : registres.
    • Délibérations du conseil municipal.
  • 53

    Conseil municipal, délibérations : cahiers.

    Date

    1789-1838

    Cote

    EDEP098/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : cahiers.
  • 54

    Registre des délibérations

    Date

    an IV-1836

    Cote

    EDEP092/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations
  • 55

    Conseillers municipaux : tableau

    Date

    1892-1965

    Cote

    EDEP089/K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseillers municipaux : tableau
  • 56

    Conseil municipal : rapports

    Date

    1836

    Cote

    EDEP089/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : rapports
  • 57

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1793-an 3

    Cote

    EDEP083/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • 58

    Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

    Date

    an VIII-1865

    Cote

    EDEP082/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
  • 59

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEP065/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  • 60

    Délibérations du Conseil municipal : extraits

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEP056/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits
  • 61

    Maire et adjoints, nomination : avis.

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEP030/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Maire et adjoints, nomination : avis.
  • 62

    Conseillers municipaux, élections : tableaux.

    Date

    1885-1919

    Cote

    EDEP030/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Conseillers municipaux, élections : tableaux.
  • 63

    Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1846

    Cote

    EDEP030/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux,...
  • 64

    an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)

    Date

    an X -1806

    Cote

    EDEP027/2D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)
  • 65

    1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)

    Date

    1858-1870

    Cote

    EDEP027/2D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1858 (6 avril) - 1870 (29 novembre)
  • 66

    1833 (31 juillet-26 novembre)

    Date

    1833

    Cote

    EDEP027/2D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1833 (31 juillet-26 novembre)
  • 67

    1830 (15 novembre) - 1833 (30 juillet)

    Date

    1830-1833

    Cote

    EDEP027/2D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1830 (15 novembre) - 1833 (30 juillet)
  • 68

    1816 (13 janvier-11 avril)

    Date

    1816

    Cote

    EDEP027/2D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1816 (13 janvier-11 avril)
  • 69

    1811 (4 janvier) - 1812 (18 juillet)

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP027/2D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1811 (4 janvier) - 1812 (18 juillet)
  • 70

    1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)

    Date

    1807-1810

    Cote

    EDEP027/2D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)
  • 71

    Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires et adjoints des communes voisines et installation de ceux-ci par lui : correspondance.

    Date

    1813-1826

    Cote

    EDEP027/1K35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires...
  • 72

    Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.

    Date

    an VIII-1840

    Cote

    EDEP027/1K33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance,...
  • 73

    1809 (12 mars) - 1817 (30 mars)

    Date

    1809-1817

    Cote

    EDEP027/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1809 (12 mars) - 1817 (30 mars)
  • 74

    an XII (4 nivôse) - 1808 (21 août)

    Date

    an XII-1808

    Cote

    EDEP027/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an XII (4 nivôse) - 1808 (21 août)
  • 75

    an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    EDEP027/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)
  • 76

    an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)

    Date

    an IX-an X

    Cote

    EDEP027/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)
  • 77

    an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)
  • 78

    1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
  • 79

    1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP027/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)
  • 80

    1956 (7 mars) - 1962 (8 février)

    Date

    1956-1962

    Cote

    EDEP027/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1956 (7 mars) - 1962 (8 février)