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  1. Résultat n°1

    12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    12F (Cote)

    • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Producteur :

    Delmas, Ernest (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

    Cote

    275J/1 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/2 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Cote

    275J/3 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/4 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

    Cote

    275J/5 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

    Cote

    275J/6 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Cote

    275J/7 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

    Cote

    275J/8 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

    Date

    2008-2013

    Cote

    275J/9 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    A - B

    Cote

    1M181 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • A - B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    D - L

    Cote

    1M182 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • D - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    M - R

    Cote

    1M183 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • M - R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  18. Résultat n°18

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  19. Résultat n°19

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M100 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Cote

    3M101 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • La Tour-Saint-Gelin - Vallères

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Varennes - Villaines-les-Rochers

    Cote

    3M102 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Varennes - Villaines-les-Rochers

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Abilly - Luzillé

    Cote

    3M104 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Gouvernement de la Défense nationale (1870-1871).
    • Abilly - Luzillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M105 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Gouvernement de la Défense nationale (1870-1871).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Abilly - Athée-sur-Cher

    Cote

    3M106 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Abilly - Athée-sur-Cher

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    Autrèche - Ballan-Miré

    Cote

    3M107 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Autrèche - Ballan-Miré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Barrou - Bléré

    Cote

    3M108 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Barrou - Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Cote

    3M109 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bossay-sur-Claise - Bréhémont

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    3M11 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1825-1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Cote

    3M110 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  31. Résultat n°31

    Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Cote

    3M111 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chambray-lès-Tours - Charentilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Cote

    3M112 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chargé - Chemillé-sur-Dême

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Chemillé-sur-Indrois - Cinais

    Cote

    3M113 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Chemillé-sur-Indrois - Cinais

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    Cinq-Mars-la-Pile - Courcoué

    Cote

    3M114 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Cinq-Mars-la-Pile - Courcoué

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  35. Résultat n°35

    Couziers - Druye

    Cote

    3M115 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Couziers - Druye

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    Épeigné-les-Bois - Francueil

    Cote

    3M116 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Épeigné-les-Bois - Francueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    Genillé - L'Île-Bouchard

    Cote

    3M117 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Genillé - L'Île-Bouchard

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  38. Résultat n°38

    Ingrandes-de-Touraine - Ligré

    Cote

    3M118 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Ingrandes-de-Touraine - Ligré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    Ligueil - Lublé

    Cote

    3M119 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Ligueil - Lublé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    1831-1875

    Date

    1831-1875

    Cote

    3M12 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1831-1875

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    Lussault-sur-Loire - Marcilly-sur-Maulne

    Cote

    3M120 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Lussault-sur-Loire - Marcilly-sur-Maulne

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  42. Résultat n°42

    Marcilly-sur-Vienne - Monthodon

    Cote

    3M121 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Marcilly-sur-Vienne - Monthodon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  43. Résultat n°43

    Montlouis-sur-Loire - Mouzay

    Cote

    3M122 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Montlouis-sur-Loire - Mouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    Nazelles - Notre-Dame d'Oé

    Cote

    3M123 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Nazelles - Notre-Dame d'Oé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  45. Résultat n°45

    Nouans-les-Fontaines - Pocé-sur-Cisse

    Cote

    3M124 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Nouans-les-Fontaines - Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  46. Résultat n°46

    Pont-de-Ruan - La Riche

    Cote

    3M125 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Pont-de-Ruan - La Riche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  47. Résultat n°47

    Richelieu - Saché

    Cote

    3M126 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Richelieu - Saché

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  48. Résultat n°48

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Cote

    3M127 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  49. Résultat n°49

    Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Cote

    3M128 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  50. Résultat n°50

    Saint-Nicolas-des-Motets - Saint-Senoch

    Cote

    3M129 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Nicolas-des-Motets - Saint-Senoch

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  51. Résultat n°51

    1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Date

    27 février 1806-8 juillet 1814

    Cote

    3M13 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination des maires et adjoints : registres des arrêtés.
    • 1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  52. Résultat n°52

    Saint-Symphorien - Sazilly

    Cote

    3M130 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Symphorien - Sazilly

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  54. Résultat n°54

    Thilouze - Tours

    Cote

    3M132 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Thilouze - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  55. Résultat n°55

    Trogues - Villandry

    Cote

    3M133 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Trogues - Villandry

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  56. Résultat n°56

    La Ville-aux-Dames - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M134 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • La Ville-aux-Dames - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    1807 (29 décembre) - 1812 (26 août)

    Date

    29 décembre 1807-26 août 1812

    Cote

    3M135 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des maires et adjoints des...
    • 1807 (29 décembre) - 1812 (26 août)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  58. Résultat n°58

    1812(14 décembre) - 1820 (20 août)

    Date

    14 décembre 1812-20 août 1820

    Cote

    3M136 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des maires et adjoints des...
    • 1812(14 décembre) - 1820 (20 août)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  59. Résultat n°59

    1831(12 septembre) - 1865 (9 août)

    Date

    12 septembre 1831-9 août 1865

    Cote

    3M137 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des maires et adjoints des...
    • 1831(12 septembre) - 1865 (9 août)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  60. Résultat n°60

    an IX (1er frimaire) - 1831 (26 mai)

    Date

    1 frimaire an IX-26 mai 1831

    Cote

    3M138 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • an IX (1er frimaire) - 1831 (26 mai)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  61. Résultat n°61

    1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Date

    26 avril 1814-17 mai 1821

    Cote

    3M139 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • 1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  62. Résultat n°62

    1860 - 1876 (12 juillet)

    Date

    1860-12 juillet 1876

    Cote

    3M14 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination des maires et adjoints : registres des arrêtés.
    • 1860 - 1876 (12 juillet)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    1831 - 1834

    Date

    1831-1834

    Cote

    3M140 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • 1831 - 1834

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    1837 - 1840

    Date

    1837-1840

    Cote

    3M141 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • 1837 - 1840

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  65. Résultat n°65

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3M142 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • 1846

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  66. Résultat n°66

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  67. Résultat n°67

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3M149 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    an VIII - 1829

    Date

    an VIII-1829

    Cote

    3M15 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés...
    • an VIII - 1829

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Date

    1811

    Cote

    3M150 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1811

    Cote

    3M151 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  71. Résultat n°71

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  72. Résultat n°72

    1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

    Date

    1811

    Cote

    3M153 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  73. Résultat n°73

    1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

    Date

    1811

    Cote

    3M154 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  74. Résultat n°74

    1813

    Date

    1813

    Cote

    3M155 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1813

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  75. Résultat n°75

    Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

    Date

    an XI-1813

    Cote

    3M156 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Nomination et révocation des présidents des assemblées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  76. Résultat n°76

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  77. Résultat n°77

    1830 - 1856

    Date

    1830-1856

    Cote

    3M16 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés...
    • 1830 - 1856

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  78. Résultat n°78

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  79. Résultat n°79

    1857 - 1881

    Date

    1857-1881

    Cote

    3M17 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés...
    • 1857 - 1881

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  80. Résultat n°80

    Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Cote

    3M18 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections