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309 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

Date

01/01/1901-31/12/2000

Cote

12F (Cote)

Résultat n°2

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

Date

-

Cote

275J/1 (Cote)

Résultat n°3

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

Date

-

Cote

275J/2 (Cote)

Résultat n°4

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

Date

-

Cote

275J/3 (Cote)

Résultat n°5

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

Date

-

Cote

275J/4 (Cote)

Résultat n°6

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

Date

-

Cote

275J/5 (Cote)

Résultat n°7

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

Date

-

Cote

275J/6 (Cote)

Résultat n°8

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

Date

-

Cote

275J/7 (Cote)

Résultat n°9

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

Date

-

Cote

275J/8 (Cote)

Résultat n°10

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

Date

2008-2013

Cote

275J/9 (Cote)

Résultat n°11

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°12

Ville de Tours

Date

-

Cote

3M624 (Cote)

Résultat n°13

A - B

Date

-

Cote

1M181 (Cote)

Résultat n°14

D - L

Date

-

Cote

1M182 (Cote)

Résultat n°15

M - R

Date

-

Cote

1M183 (Cote)

Résultat n°16

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

Résultat n°17

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)

Résultat n°18

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Date

-

Cote

2M2 (Cote)

Résultat n°19

1821-1824

Date

1821-1824

Cote

3M10 (Cote)

Résultat n°20

Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

3M100 (Cote)