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  1. Résultat n°1

    12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    12F (Cote)

    • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Producteur :

    Delmas, Ernest (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

    Cote

    275J/1 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/2 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Cote

    275J/3 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/4 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

    Cote

    275J/5 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

    Cote

    275J/6 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Cote

    275J/7 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

    Cote

    275J/8 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

    Date

    2008-2013

    Cote

    275J/9 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    A - B

    Cote

    1M181 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • A - B

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    D - L

    Cote

    1M182 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • D - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    M - R

    Cote

    1M183 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • M - R

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  18. Résultat n°18

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  19. Résultat n°19

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M100 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections