conseiller municipal

1
12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

Date

01/01/1901-31/12/2000

Cote

12F (Cote)
- Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Producteur :

Delmas, Ernest (Indre-et-Loire)
2
Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

Cote

275J/1 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Conseil municipal, sessions plénières.
- Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
- Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
3
Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

Cote

275J/2 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Conseil municipal, sessions plénières.
- Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
- Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
4
Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

Cote

275J/3 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Conseil municipal, sessions plénières.
- Procès-verbaux, notes manuscrites.
- Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
5
Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

Cote

275J/4 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Conseil municipal, sessions plénières.
- Procès-verbaux, notes manuscrites.
- Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
6
Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

Cote

275J/5 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
- Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
7
Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

Cote

275J/6 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
- Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
8
11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

Cote

275J/7 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
- 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
9
14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

Cote

275J/8 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
- 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
10
Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

Date

2008-2013

Cote

275J/9 (Cote)
- Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)
- Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...
Producteur :

Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)
11
Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
12
A - B

Cote

1M181 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
- A - B
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
13
D - L

Cote

1M182 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
- D - L
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
14
M - R

Cote

1M183 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
- M - R
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
15
S - V

Cote

1M184 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
- S - V
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
16
Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)
- Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
- Personnel administratif
- Nomination : registre général des fonctionnaires de...
17
Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Cote

2M2 (Cote)
- Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
- Personnel administratif
- Prestation de serment.
- Registre de nominations, prestations de serment et...
18
1821-1824

Date

1821-1824

Cote

3M10 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
- Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
- 1821-1824
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
19
Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

Cote

3M100 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Second Empire (1852-1870).
- Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
20
La Tour-Saint-Gelin - Vallères

Cote

3M101 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Second Empire (1852-1870).
- La Tour-Saint-Gelin - Vallères
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

Résultats de la recherche

12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

Date

Cote

Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

Producteur :

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

Date

Cote

Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

A - B

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

D - L

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

M - R

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

S - V

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

Cote

Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Cote

Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

1821-1824

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Souvigny-en-Touraine - Tournon-Saint-Pierre

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

La Tour-Saint-Gelin - Vallères