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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Cote
275J/3 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.
Résultat n°2

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Cote
275J/4 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Procès-verbaux, notes manuscrites.
  • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.
Résultat n°3

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).
Cote
275J/1 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...
Résultat n°4

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Cote
275J/2 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Conseil municipal, sessions plénières.
  • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
  • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.
Résultat n°5

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.
Cote
275J/8 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...
Résultat n°6

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.
Cote
275J/9 (Cote)
 Date
2008-2013
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...
Résultat n°7

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Cote
275J/7 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
  • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.
Résultat n°8

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.
Cote
275J/6 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Résultat n°9

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.
Cote
275J/5 (Cote)
 Date- Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

  • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
  • Commission aménagement du cadre de vie et développement...
Résultat n°10

12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Cote
12F (Cote)
 Date
01/01/1901-31/12/2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)
Résultat n°11

Conseillers municipaux : tableau
Cote
EDEP089/K19 (Cote)
 Date
1892-1965
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Conseillers municipaux : tableau
Résultat n°12

Délibérations du Conseil municipal : extraits
Cote
EDEP056/D7 (Cote)
 Date
1888-1965
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : extraits
Résultat n°13

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D14 (Cote)
 Date
1952-1964
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°14

1956 (7 mars) - 1962 (8 février)
Cote
EDEP027/1D26 (Cote)
 Date
1956-1962
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1956 (7 mars) - 1962 (8 février)
Résultat n°15

1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)
Cote
EDEP027/1D25 (Cote)
 Date
1950-1955
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)
Résultat n°16

Registres de délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP141/1D13 (Cote)
 Date
1939-1952
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série1D
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Registres de délibérations du Conseil municipal
Résultat n°17

1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
Cote
EDEP027/1D24 (Cote)
 Date
1939-1950
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Délibérations.
  • 1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)
Résultat n°18

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP135/D2 (Cote)
 Date
1909-1948
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°19

Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP020/K9 (Cote)
 Date
1827 - 1947
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil municipal : pv des opérations...
Résultat n°20

S - V
Cote
1M184 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V