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309 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

Date

-

Cote

275J/3 (Cote)

Résultat n°2

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

Date

-

Cote

275J/4 (Cote)

Résultat n°3

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

Date

-

Cote

275J/1 (Cote)

Résultat n°4

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

Date

-

Cote

275J/2 (Cote)

Résultat n°5

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

Date

-

Cote

275J/8 (Cote)

Résultat n°6

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

Date

2008-2013

Cote

275J/9 (Cote)

Résultat n°7

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

Date

-

Cote

275J/7 (Cote)

Résultat n°8

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

Date

-

Cote

275J/6 (Cote)

Résultat n°9

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

Date

-

Cote

275J/5 (Cote)

Résultat n°10

12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

Date

01/01/1901-31/12/2000

Cote

12F (Cote)

Résultat n°11

Conseillers municipaux : tableau

Date

1892-1965

Cote

EDEP089/K19 (Cote)

Résultat n°12

Délibérations du Conseil municipal : extraits

Date

1888-1965

Cote

EDEP056/D7 (Cote)

Résultat n°13

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1952-1964

Cote

EDEP141/1D14 (Cote)

Résultat n°14

1956 (7 mars) - 1962 (8 février)

Date

1956-1962

Cote

EDEP027/1D26 (Cote)

Résultat n°15

1950 (7 juin) - 1955 (28 décembre)

Date

1950-1955

Cote

EDEP027/1D25 (Cote)

Résultat n°16

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1939-1952

Cote

EDEP141/1D13 (Cote)

Résultat n°17

1939 (28 mars) - 1950 (7 juin)

Date

1939-1950

Cote

EDEP027/1D24 (Cote)

Résultat n°18

Délibérations du conseil municipal : registres.

Date

1909-1948

Cote

EDEP135/D2 (Cote)

Résultat n°19

Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

Date

1827 - 1947

Cote

EDEP020/K9 (Cote)

Résultat n°20

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)