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309 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

    Date

    2008-2013

    Cote

    275J/9 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Autres instances municipales : arrêtés, programmes,...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

    Cote

    275J/8 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Cote

    275J/7 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Comité de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU)...
    • 11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

    Cote

    275J/6 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

    Cote

    275J/5 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Commissions municipales : ordres du jour, notes de...
    • Commission aménagement du cadre de vie et développement...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/4 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Cote

    275J/3 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Procès-verbaux, notes manuscrites.
    • Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Cote

    275J/2 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

    Cote

    275J/1 (Cote)

    • Contexte : 275J - Fonds Jean-Maurice Gueit (21e siècle)

    • Conseil municipal, sessions plénières.
    • Ordres du jour et notes de synthèse remises aux conseillers...
    • Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que...

    Producteur :

    Gueit, Jean-Maurice (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    12F (Cote)

    • Contexte : 12F - Fonds Ernest Delmas, archiviste (20e siècle)

    Producteur :

    Delmas, Ernest (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1858-1884

    Cote

    EDEP150/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  14. Résultat n°14

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1841-1858

    Cote

    EDEP150/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1806-1840

    Cote

    EDEP150/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1921-1933

    Cote

    EDEP145/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  17. Résultat n°17

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1898-1921

    Cote

    EDEP145/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  18. Résultat n°18

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1849-1881

    Cote

    EDEP145/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  19. Résultat n°19

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1838-1849

    Cote

    EDEP145/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  20. Résultat n°20

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1835-1838

    Cote

    EDEP145/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.