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484 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Repas offerts par le préfet aux conseillers généraux et aux conseillers d'arrondissement : invitations, lettres et cartons réponses, liste des invités, plans de table, menus.

    Date

    1894-1911

    Cote

    1M418 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Réceptions et audiences du préfet, cérémonies protocolaires
    • Repas offerts par le préfet aux conseillers généraux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Avril à décembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    67J108 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Avril à décembre 2011

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

    Date

    1986

    Cote

    175J106 (Cote)

    • Contexte : 175J - Fonds André-Georges Voisin (1934-2007)

    • Bibliothèque
    • CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale...

    Producteur :

    Voisin, André-Georges (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Sollicitations, interventions : correspondance.

    Date

    2011-2013

    Cote

    67J102 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Sollicitations, interventions : correspondance.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1991, 1995

    Date

    1991-1995

    Cote

    175J62 (Cote)

    • Contexte : 175J - Fonds André-Georges Voisin (1934-2007)

    • Mandat départemental
    • Cérémonies, voyages et congrès
    • Congrès des présidents de conseils généraux
    • Organisation et fonctionnement
    • 1991, 1995

    Producteur :

    Voisin, André-Georges (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    67J72

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J72 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J72

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Juin à décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    67J116 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2014
    • Juin à décembre 2014

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Election complémentaire de 1929, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

    Date

    1929

    Cote

    3M586 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1929, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

    Date

    1866-1936

    Cote

    1M714 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Recommandations, dons et récompenses
    • Recommandations et interventions de conseillers généraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  15. Résultat n°15

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Octobre 1989 - février 1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    67J31 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat communal
    • Gestion de la commune
    • Chrono du courrier envoyé par M. Guignaudeau
    • Octobre 1989 - février 1990.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

    Date

    1994

    Cote

    71J139 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J112 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    67J61

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J61 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Bossée
    • 67J61

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)