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484 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

Résultat n°2

Repas offerts par le préfet aux conseillers généraux et aux conseillers d'arrondissement : invitations, lettres et cartons réponses, liste des invités, plans de table, menus.

Date

1894-1911

Cote

1M418 (Cote)

Résultat n°3

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

Résultat n°4

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°5

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°6

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°7

CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

Date

1986

Cote

175J106 (Cote)

Résultat n°8

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°9

1991, 1995

Date

1991-1995

Cote

175J62 (Cote)

Résultat n°10

67J72

Date

1979-1992

Cote

67J72 (Cote)

Résultat n°11

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°12

Election complémentaire de 1929, organisation de l'élection : instructions, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1929

Cote

3M586 (Cote)

Résultat n°13

Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

Date

1866-1936

Cote

1M714 (Cote)

Résultat n°14

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)

Résultat n°15

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

Résultat n°16

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

Résultat n°17

Octobre 1989 - février 1990.

Date

1989-1990

Cote

67J31 (Cote)

Résultat n°18

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

Résultat n°19

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)

Résultat n°20

67J61

Date

1979-1992

Cote

67J61 (Cote)