conseiller d'arrondissement

Résultat n°1
Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1883

Cote

3M535 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°2
Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation de l'élection : circulaire, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1884

Cote

3M537 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°3
Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1885

Cote

3M538 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°4
Election complémentaire de 1886, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1886

Cote

3M540 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1886, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°5
Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux [Pour l'élection du conseiller d'arrondissement d'Amboise.] ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

Date

1925

Cote

3M583 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°6
Repas offerts par le préfet aux conseillers généraux et aux conseillers d'arrondissement : invitations, lettres et cartons réponses, liste des invités, plans de table, menus.

Date

1894-1911

Cote

1M418 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
- Réceptions et audiences du préfet, cérémonies protocolaires
- Repas offerts par le préfet aux conseillers généraux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°7
Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

Date

1866-1936

Cote

1M714 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
- Recommandations, dons et récompenses
- Recommandations et interventions de conseillers généraux,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°8
Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

an VIII-1856

Cote

2M1 (Cote)
- Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
- Personnel administratif
- Nomination : registre général des fonctionnaires de...
Résultat n°9
Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Cote

2M2 (Cote)
- Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)
- Personnel administratif
- Prestation de serment.
- Registre de nominations, prestations de serment et...
Résultat n°10
Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

Cote

3M1 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Généralités
- Prestation de serment
- Serment des présidents des assemblées de canton (an...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°11
Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

Date

1833

Cote

3M195 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Elections générales de novembre 1833 [Régime de la...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°12
Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par canton), liste des membres élus, correspondance.

Date

1836

Cote

3M197 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°13
Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection : circulaire, instruction, ordonnance royale ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

Date

1837

Cote

3M198 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°14
Election complémentaire des 22 et 23 avril 1838, organisation de l'élection : circulaire ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

Date

1838

Cote

3M199 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire des 22 et 23 avril 1838, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°15
1830

Date

1830

Cote

3M2 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Généralités
- Prestation de serment
- Serment de fidélité et d'installation des maires, adjoints,...
- 1830
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°16
Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.

Date

1839

Cote

3M200 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°17
Election complémentaire du 19 janvier 1840, résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, liste des membres élus aux conseils d'arrondissement de Chinon et Tours, correspondance.

Date

1830

Cote

3M201 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 19 janvier 1840, résultat...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°18
Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance

Date

1841

Cote

3M202 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°19
Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

Date

1820

Cote

3M203 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°20
Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.

Date

1842

Cote

3M204 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal de décembre 1842, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°21
Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection.

Date

1843

Cote

3M205 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1843, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°22
Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'opération électorale du canton de Château-la-Vallière, correspondance.

Date

1845

Cote

3M206 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°23
Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement de Vouvray, correspondance.

Date

1847

Cote

3M208 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Restauration - Monarchie de juillet
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°24
Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, protestation contre les opérations électorales au conseil général.

Date

1848

Cote

3M247 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Deuxième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
- Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°25
Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août 1852, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

Date

1852

Cote

3M248 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Deuxième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
- Elections générales des 31 juillet-1er août, 7-8 août...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°26
Election complémentaire de 1853, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1853

Cote

3M270 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1853, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°27
Election complémentaire du 3 juillet 1854, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

Date

1854

Cote

3M271 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 3 juillet 1854, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°28
Renouvellement triennal du 2 au 4 juin 1855, organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : renseignements sur les candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

Date

1855

Cote

3M272 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal du 2 au 4 juin 1855, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°29
Election complémentaire de 1857, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, renseignements sur les candidats élus, correspondance.

Date

1857

Cote

3M274 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1857, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°30
Renouvellement triennal des 12 et 13 juin 1858, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance.

Date

1858

Cote

3M275 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal des 12 et 13 juin 1858, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°31
Election complémentaire de 1860, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1860

Cote

3M276 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1860, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°32
Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation : circulaire, instructions, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance ; annulation de l'élection du conseiller général du canton de Neuvy-le-Roi : arrêté du Conseil de préfecture, rapports de police et de gendarmerie, correspondance.

Date

1861

Cote

3M277 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°33
Election complémentaire du 13 avril 1862, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance

Date

1862

Cote

3M280 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 13 avril 1862, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°34
Election complémentaire de 1863, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : rapport de police ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1863

Cote

3M281 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1863, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°35
Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation : instruction, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police et de gendarmerie, correspondance des sous-préfets et des maires ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, renseignements sur les candidats élus : procès-verbal de gendarmerie ; protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Tours-Centre, correspondance.

Date

1864

Cote

3M283 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°36
Election complémentaire du 9 janvier 1865, organisation de l'élection : instruction, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

Date

1865

Cote

3M284 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 9 janvier 1865, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°37
Election complémentaire du 22 avril 1866, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1866

Cote

3M285 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 22 avril 1866, organisation...
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Résultat n°38
Election complémentaire du 17 février 1867, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

Date

1867

Cote

3M286 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
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- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 17 février 1867, organisation...
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Résultat n°39
Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation : circulaires, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Château-la-Vallière, correspondance.

Date

1867

Cote

3M287 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation...
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Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°40
Election complémentaire des 12 et 13 décembre 1868, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

Date

1868

Cote

3M288 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Second Empire
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire des 12 et 13 décembre 1868,...
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Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

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Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation de l'élection : circulaire, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

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Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

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Date

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Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

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Date

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Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

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Repas offerts par le préfet aux conseillers généraux et aux conseillers d'arrondissement : invitations, lettres et cartons réponses, liste des invités, plans de table, menus.

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Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

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Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

Date

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Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

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Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Date

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Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Cote

Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

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Renouvellement triennal de novembre-décembre 1836, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par canton), liste des membres élus, correspondance.

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Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

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Election complémentaire de 1837, organisation de l'élection : circulaire, instruction, ordonnance royale ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

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Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Election complémentaire des 22 et 23 avril 1838, organisation de l'élection : circulaire ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1830

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Renouvellement triennal de novembre-décembre 1839, organisation : circulaires, ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), liste des membres élus, correspondance.

Date

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Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Election complémentaire du 19 janvier 1840, résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, liste des membres élus aux conseils d'arrondissement de Chinon et Tours, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Election complémentaire de 1841, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance

Date

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