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  1. Résultat n°1

    Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport présenté par Jean Delaneau le 1er décembre 1976, notes manuscrites dont l'une est utilisée au verso d'un courrier original signé de Valéry Giscard d'Estaing (22 février 1973), textes officiels (1947-1968), correspondance, articles de presse, documentation.

    Date

    1947-1978

    Cote

    71J107 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Proposition de loi sur les greffes d'organes rapport...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut Gustave Roussy à Paris : notes, documentation, copie d'une convention entre le centre d'études pour le développement des soins à domicile et la caisse régionale de sécurité sociale de Paris (1964).

    Date

    1964-1976

    Cote

    71J108 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Affaires sociales
    • Hospitalisation à domicile. Expérience à l'institut...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1965-1990

    Cote

    71J67 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

    Date

    1973-1987

    Cote

    71J122 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Réforme des études médicales. Situation de la formation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Institut universitaire de technologie (IUT), création, interventions personnelles et ministérielles : correspondance, plaquettes d'information.

    Date

    1973-1990

    Cote

    71J50 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Institut universitaire de technologie (IUT), création,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

    Date

    1974-1980

    Cote

    71J119 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    71J110 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Pharmacie
    • 1974-1978

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation des urgences médico-chirurgicales et à assurer le développement de l'aide médicale d'urgence (1977) : documentation, annales de médecine des accidents de la route (1974-1976), questionnaires de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale dont Jean Delaneau est le rapporteur (1978), correspondance, notes sur les assises nationales de médecine du trafic (1984), rapport pour le projet de loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, présenté par Jacques Blanc, député. (1974).

    Date

    1974-1985

    Cote

    71J109 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Propositions de lois tendant à assurer la réorganisation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J55 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Enseignement supérieur, manifestations culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Date

    1975-1991

    Cote

    71J47 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Université François Rabelais
    • Procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

    Date

    1975-2001

    Cote

    71J19 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    71J120 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Professions médicales
    • 1976-1979

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration, implantation à Parçay-Meslay, interventions : rapports d'activité, rapport d'audit, procès-verbaux de réunion, correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J77 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire d'analyse et de recherche, restructuration,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de la santé publique relatif aux conseils de l'ordre des sages-femmes, présentée en 1976, en 1979 par Jean Delaneau, en 1982, correspondance signée de Monique Pelletier, ministre délégué à la condition féminine, correspondance, pétitions, travaux de la journée régionale de formation post universitaire des sages-femmes à Tours 1985).

    Date

    1976-1987

    Cote

    71J124 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Sages-femmes. Proposition de loi tendant à modifier...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Associations et organismes sociaux, interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    71J74 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Associations et organismes sociaux, interventions personnelles :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

    Date

    1976-1994

    Cote

    71J25 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Institut français du goût Mame, interventions pour l'obtention de subventions : rapports, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    71J80 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Institut français du goût Mame, interventions pour...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Associations et clubs sportifs, interventions et participation aux inaugurations : dossiers, plaquettes publicitaires, photos.

    Date

    1976-1988

    Cote

    71J43 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Sports
    • Associations et clubs sportifs, interventions et participation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.

    Date

    1976-1980

    Cote

    71J123 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Ambulanciers. Revendications : motion, lettre ouverte.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J112 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

    Date

    1977

    Cote

    71J6 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Subvention à une association : avis défavorable de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Politique de la santé. : conférence de presse organisée par Jean Delaneau, secrétaire national à la santé du parti républicain (1977), position des autres partis politiques, Colloque national du parti républicain tenu à Tours le 6 octobre 1979 : extraits de la déclaration de Jean Delaneau, article de presse, conférence de presse de Jacques Barrot, ministre de la santé et de la sécurité sociale sur la sécurité sociale et l'exposé des motifs de la mise en oeuvre de la troisième convention avec les caisses d'assurance maladie (1980), textes du congrès national de Nancy sur la médecine générale et la politique de santé (1980) : notes manuscrites, correspondance des professionnels de la santé, lettre signée de Jacques Barrot, ministre de la santé (1980), documentation.

    Date

    1977-1982

    Cote

    71J114 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Politique de la santé. : conférence de presse organisée...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) : loi d'orientation sur l'enseignement supérieur (1977), rapport d'information sur les problèmes liés à l'élaboration d'une carte des formations universitaires, présenté par Jean Delaneau devant l'Assemblée nationale (1980), proposition de loi tendant à la création d'un livret d'épargne d'études supérieures présentée par Jean Delaneau (1985), comptes rendus de séances du Sénat.

    Date

    1977-1986

    Cote

    71J127 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Enseignement
    • Projet de loi sur l'enseignement supérieur (loi Devaquet) :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif aux régimes d'assurance maladie applicables aux ministres des cultes et congrégations religieuses (1977), rapport fait par Jean Delaneau sur le projet de loi relatif à la généralisation de la sécurité sociale (1977), Proposition de loi déposée par neuf députés dont le docteur Berger et Jean Delaneau tendant à la réforme de la sécurité sociale et à la maîtrise des dépenses de santé (1979), oppositions à l'instauration du ticket modérateur d'ordre public et à la suppression du monopole de la mutualité française : pétition, tract, correspondance.

    Date

    1977-1980

    Cote

    71J113 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Régimes de protection sociale. Rapport fait par Jean...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Aide aux entreprises, interventions personnelles : correspondance, fiche financière de subvention, documentation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    71J101 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Aide aux entreprises, interventions personnelles :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Création, financement : statuts, délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, plans, articles de presse, perspectives et bilan, actions de formation, comptes rendus de l'assemblée générale et du conseil d'administration, notes, règlement intérieur, projet de convention régissant les rapports entre la fondation Philippe Maupas avec le groupement d'intérêt public institut du médicament, comptes financiers, lettre signée de Michel Rocard, ministre du plan et de l'aménagement du territoire (1982).

    Date

    1978-1988

    Cote

    71J104 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Institut du médicament de Tours
    • Création, financement : statuts, délibération du Conseil...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports, correspondance, discours de M. Delaneau prononcé au cours de la 27ème foire agricole de Tours le 18 septembre 1987.

    Date

    1978-1991

    Cote

    71J36 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J125 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Interventions personnelles : correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Cinéma, promotion et participation à des manifestations, « une semaine de cinéma à Tours » en présence de Richard. Bohringer et de Jean-Jacques Annaud (1987), présentation du film « Touraine » (1989), du film « Chauvin » (1991), « Joué Première » (1990), Collège au cinéma (1990-1992), intervention orale de M. Delaneau au Sénat le 21 novembre 1987 : rapports du centre régional CRACIL sur le cinéma en Indre-et-Loire, correspondance, notes personnelles.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J81 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Cinéma, promotion et participation à des manifestations,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Faculté de droit, participation au conseil d'administration et interventions : procès-verbaux de réunions du Conseil d'administration (1990-1992), correspondance (1979).

    Date

    1979-1992

    Cote

    71J52 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Faculté de droit, participation au conseil d'administration...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Correspondances reçues d'associations, de particuliers favorables ou défavorables au projet de loi, cartes, pétitions, tracts, lettres « ouvertes ».

    Date

    1979

    Cote

    71J116 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Correspondances reçues d'associations, de particuliers...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

    Date

    1979-1980

    Cote

    71J24 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Articles de presse, revues.

    Date

    1979

    Cote

    71J118 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Articles de presse, revues.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    École supérieure de commerce (Sup de Co), extension des locaux, interventions : rapports, correspondance, trombinoscope de la 1ère promotion (1982-1985), notes personnelles (croquis).

    Date

    1979-1989

    Cote

    71J53 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • École supérieure de commerce (Sup de Co), extension...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    École supérieure de management pour l'industrie du médicament, Université de pharmacie et de médecine, fonctionnement, interventions : procès-verbaux de réunions, rapports, plaquettes d'information.

    Date

    1979-1990

    Cote

    71J49 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • École supérieure de management pour l'industrie du...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1979-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    71J111 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Services de santé
    • Pharmacie
    • 1979-1981

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Institut national de la recherche agronomique de Tours (INRA), interventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.

    Date

    1979-1991

    Cote

    71J51 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Institut national de la recherche agronomique de Tours...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Situation dans d'autres pays européens (Hongrie, Tchécoslovaquie, URSS, Pologne, Finlande) : études.

    Date

    1979

    Cote

    71J117 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Situation dans d'autres pays européens (Hongrie, Tchécoslovaquie,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Prorogation de la loi de 1975 : rapport présenté par Jean Delaneau, président du groupe de travail sur l'I.V.G. à l'assemblée nationale (1979), notes manuscrites de son rapport, propositions de lois, comptes rendus analytiques des débats, amendements, rapports, études statistiques sur la démographie.

    Date

    1979

    Cote

    71J115 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Protection sociale
    • Interruption volontaire de grossesse (IVG)
    • Prorogation de la loi de 1975 : rapport présenté par...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    1980-1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    71J121 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Député
    • Professions de santé
    • Professions médicales
    • 1980-1981

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

    Date

    1981-2000

    Cote

    71J2 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Centre régional de transfusion sanguine de Tours (CRTS), interventions, rapports sur les maladies de sang et le SIDA, notes personnelles.

    Date

    1981-1992

    Cote

    71J71 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre régional de transfusion sanguine de Tours (CRTS),...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Diverses associations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, rapports, plaquettes d'information.

    Date

    1982-1992

    Cote

    71J83 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Diverses associations culturelles, interventions pour...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles et ministérielles, interventions pour les subventions, projet de création d'un orchestre franco-chinois : correspondance, notes personnelles, plaquette d'information.

    Date

    1982-1994

    Cote

    71J82 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Orchestre Andrée Colson, interventions personnelles...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) : procès-verbaux de réunion.

    Date

    1982-1991

    Cote

    71J62 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Comité départemental des retraités et personnes âgées...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    1982-1989

    Date

    1982-1989

    Cote

    71J102 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat régional
    • Comité de développement, d'aménagement et d'habitat...
    • 1982-1989

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Union française des oeuvres laïques et d'éducation physique (UFOLEP) et union sportive de l'enseignement du 1er degré (USEP), interventions, fonctionnement : rapports d'activité, correspondance.

    Date

    1982-1989

    Cote

    71J46 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Sports
    • Union française des oeuvres laïques et d'éducation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

    Date

    1983-1984

    Cote

    71J131 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Personnes âgées, établissement du schéma départemental d'hébergement : études, statistiques.

    Date

    1983-2000

    Cote

    71J61 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Personnes âgées, établissement du schéma départemental...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux : correspondance relative au jugement du tribunal administratif d'Orléans (1993-1996), copie d'une lettre de Charles Pasqua, sénateur des Hauts-de-Seine, à Jean Delaneau proposant une loi sur les compléments de rémunérations attribués aux fonctionnaires des collectivités territoriales (1996).

    Date

    1983-1998

    Cote

    71J97 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Tabagisme, alcoolisme, toxicomanie. Missions du haut comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme (1983-1986), comptes rendus de réunions du groupe d'études Toxicomanie du Sénat (1987-1989), projet de loi relatif à la lutte contre le tabagisme et à la lutte contre l'alcoolisme (1990), rapports, avis présenté par Jean Delaneau au nom de la commission des affaires culturelles (1990), amendements, correspondance.

    Date

    1983-1990

    Cote

    71J130 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Santé
    • Tabagisme, alcoolisme, toxicomanie. Missions du haut...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J21 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Informatisation des services départementaux : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Rapports d'études.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J48 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Université François Rabelais
    • Rapports d'études.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Associations sportives, interventions faites pour l'attribution de subventions : correspondance.

    Date

    1984-1992

    Cote

    71J42 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Sports
    • Associations sportives, interventions faites pour l'attribution...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Sport de haut niveau : textes de journées d'études (1984-1985), rapports de la commission nationale du sport de haut niveau (1986), correspondances de fédérations sportives, projet de loi relatif à la répression de l'usage de stimulants à l'occasion des compétitions sportives (1987), procès-verbaux de réunions de la commission nationale du sport de haut niveau (1988), rapports sur le projet de loi relatif à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion de compétitions et manifestations sportives (1989).

    Date

    1984-1989

    Cote

    71J134 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Sport de haut niveau : textes de journées d'études...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-2000

    Cote

    71J1 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

    Date

    1985-1986

    Cote

    71J132 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Questions de la commission des affaires culturelles,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière (1985) : textes de présentation des lois, amendements, textes des États généraux de la sécurité sociale (1987), correspondance des professionnels de la santé, rapport de la mission d'information de concertation et de proposition sur la réforme hospitalière (1989), textes du discours du professeur Bernard Debré, député d'Indre-et-Loire (1991), pétitions, tracts, notes manuscrites, documentation, articles de presse, comptes rendus analytiques des débats au Sénat (1991).

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J129 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Santé
    • Réforme hospitalière, fonction publique hospitalière...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Vouvray.

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J4 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Vouvray.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Correspondance.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J70 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre hospitalier régional universitaire de Tours...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1985-1988

    Date

    1985-1988

    Cote

    71J28 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • Procès-verbaux de réunions
    • 1985-1988

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Association départementale pour le don d'organes et de tissus humains, fonctionnement, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance.

    Date

    1985-1987

    Cote

    71J72 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Association départementale pour le don d'organes et...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    rapports, monographie des communes, tableaux de bord des zones d'habitat.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J27 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • rapports, monographie des communes, tableaux de bord...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Principes éthique à donner dans les propositions de lois sur la santé : correspondance, rapports, revue de presse.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J128 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Santé
    • Principes éthique à donner dans les propositions de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Groupe de l'union des républicains et des indépendants du Sénat : comptes rendus des travaux des journées d'études de Rodez (1985), de Grenoble et de Saint-Denis consacrées à l'immigration (1990) ; désignation de quinze porte-parole de l'opposition : revue de presse, comptes rendus de réunions des porte-parole (1990), notes manuscrites, lettre signée Alain Madelin et Nicolas Sarkozy.

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J154 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Union de républicains et des indépendants
    • Groupe de l'union des républicains et des indépendants...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    1985-1990

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J68 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Centre hospitalier régional universitaire de Tours...
    • Procès-verbaux de réunions
    • 1985-1990

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    1985-1993

    Date

    1985-1993

    Cote

    71J150 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Chronos de la correspondance
    • 1985-1993

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonais Konan à Saint-Cyr sur Loire), interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J59 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement scolaire
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi (1989), Preuilly-sur-Claise (1985).

    Date

    1985-1989

    Cote

    71J3 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

    Date

    1986-1987

    Cote

    71J56 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Enseignement supérieur
    • Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux, statuts des fermages, mémoire de Benoit Videcoq présenté à l'université de Rennes (1988).

    Date

    1986-1994

    Cote

    71J137 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Fermages
    • Textes officiels, code rural, statuts des baux ruraux,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Nomination d'une mission d'information sur l'avenir des télécommunications en France et en Europe : convocations, rapports du ministère des postes et télécommunications, questionnaires du Sénat en vue d'auditions de professionnels du secteur, documentation

    Date

    1986

    Cote

    71J135 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Télécommunications
    • Nomination d'une mission d'information sur l'avenir...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Foyer « La Boisnière », interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1986-1989

    Cote

    71J66 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Foyer « La Boisnière », interventions personnelles...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études des revendications du personnel : rapport, correspondance, notes personnelles.

    Date

    1987

    Cote

    71J78 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Recherche
    • Laboratoire vétérinaire, présentation générale d'études...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

    Date

    1987-1994

    Cote

    71J5 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Déviation de la route nationale n° 152 (Langeais, Cinq Mars la Pile), interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1987-1990

    Cote

    71J22 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Déviation de la route nationale n° 152 (Langeais, Cinq...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Enfance, protection sociale et judiciaire, participation au projet de création d'un service spécialisé (aide sociale à l'enfance - ASE) : rapports, correspondance, audiences avec les représentants du personnel.

    Date

    1987-1994

    Cote

    71J64 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Action sociale
    • Enfance, protection sociale et judiciaire, participation...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Date

    1987-1999

    Cote

    71J23 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Rapport et note de présentation de la loi de finances 1988, questionnaire de la commission des affaires culturelles, avis présenté par Jean Delaneau, amendements, rapport de Jean Delaneau sur le projet de loi modifiant la loi de 1984 sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives, comptes rendus des débats du Sénat.

    Date

    1987

    Cote

    71J133 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Jeunesse et sports
    • Budgets
    • Rapport et note de présentation de la loi de finances...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)