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  1. Résultat n°1

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  2. Résultat n°2

    Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

    Date

    1908-1920

    Cote

    1M2 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q280 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
  4. Résultat n°4

    1832-1842

    Date

    1832-1842

    Cote

    3M180 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1832-1842

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    1844 : Arrondissements de Chinon et Loches

    Date

    1844

    Cote

    3M181 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1844 : Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    1844 : Arrondissements de Tours

    Date

    1844

    Cote

    3M182 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1844 : Arrondissements de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).

    Date

    1847

    Cote

    3M183 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • Communes de Ports-sur-Vienne et Tours (1847).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Formation des listes électorales : circulaires, correspondance (1857-1870) ; extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Sainte-Radegonde (7 août 1859) ; relevé du nombre des électeurs inscrits dans le département (1863-1864, 1868) ; liste des retranchements faits à la liste électorale de la ville de Tours (16 juillet 1865).

    Date

    1857-1870

    Cote

    3M251 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales : circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Dissolution des conseils municipaux : circulaires, décrets impériaux, arrêté préfectoral, état nominatif des conseils municipaux dissous (1852-1855), état nominatif des membres des commissions municipales provisoires (1855), correspondance.

    Date

    1852-1855

    Cote

    3M294 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections municipales
    • Dissolution des conseils municipaux : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1921

    Cote

    EDEP/058/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal, élection du maire et des adjoints...
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux.

    Date

    1900-1908

    Cote

    EDEP/058/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1840-1953

    Cote

    EDEP/058/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
  13. Résultat n°13

    Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP/119/3D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Association des maires du canton : correspondance,...
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1908-1919

    Cote

    EDEP/124/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1919-1931

    Cote

    EDEP/124/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1931-1946

    Cote

    EDEP/124/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  18. Résultat n°18

    1825-1831

    Date

    1825-1831

    Cote

    EDEP001/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1825-1831
  19. Résultat n°19

    1831-1836

    Date

    1831-1836

    Cote

    EDEP001/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1831-1836
  20. Résultat n°20

    1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP001/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1836-1838