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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.
Cote
1R53 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...
2

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D5 (Cote)
 Date
1870-1894
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
3

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D4 (Cote)
 Date
1853-1870
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
4

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D3 (Cote)
 Date
1847-1853
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
5

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D2 (Cote)
 Date
1838-1845
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
6

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP263/D1 (Cote)
 Date
1809-1837
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 263 - Commune de Truyes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Délibérations du conseil municipal
7

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D2 (Cote)
 Date
1872-1907
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
8

Registres des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP246/D1 (Cote)
 Date
1831-1872
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
9

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP232/D1 (Cote)
 Date
1787-an II
 Lieu
Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 232 - Commune de Saint-Patrice - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
10

Registre des délibérations du Conseil municipal
Cote
EDEP221/D1 (Cote)
 Date
1790-1815
 Lieu
Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 221 - Commune de Saint-Hippolyte - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du Conseil municipal
11

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
 Date
1831 - 1868
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
12

Elections municipales, installation des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux
Cote
EDEP203/K2 (Cote)
 Date
1834-1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série K : Elections, personnel
  • Elections municipales, installation des maires, adjoints...
13

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D9 (Cote)
 Date
1880-1887
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
14

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D8 (Cote)
 Date
1853-1880
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
15

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D7 (Cote)
 Date
1834-1852
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
16

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D6 (Cote)
 Date
1794-1808
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
17

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D5 (Cote)
 Date
1793-1795
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
18

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
19

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D3 (Cote)
 Date
1787-1791
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
20

Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D2 (Cote)
 Date
1799-1807
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal de la commune de Saint Georges-sur-Loire,...