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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D4 (Cote)
 Date
1838-1847
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3

1862-1890
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
 Date
1862-1890
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
Résultat n°4

Nomination et installation du conseil municipal : état nominatif.
Cote
EDEP021/K3 (Cote)
 Date
an VIII-1822
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Serie K : Elections et Personnel
  • Nomination et installation du conseil municipal : état...
Résultat n°5

2.7.1868-29.3.1898
Cote
EDEP091/D3 (Cote)
 Date
1868-1898
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 2.7.1868-29.3.1898
Résultat n°6

Deuxième commission : registre (1959-1965).
Cote
EDEP063/1D9 (Cote)
 Date
1959-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Deuxième commission : registre (1959-1965).
Résultat n°7

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D8 (Cote)
 Date
1890-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°8

1863-1889
Cote
EDEP100/D3 (Cote)
 Date
1863-1889
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal : registres de délibérations
  • 1863-1889
Résultat n°9

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP044/D3 (Cote)
 Date
1838-1851
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°10

1816-1825
Cote
EDEP001/D1 (Cote)
 Date
1816-1825
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1816-1825
Résultat n°11

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K7 (Cote)
 Date
1884-1947
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°12

sept. 1791-messidor an II
Cote
EDEP056/D2 (Cote)
 Date
1791-an II
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • sept. 1791-messidor an II
Résultat n°13

1831-1873
Cote
EDEP041/D2 (Cote)
 Date
1831-1873
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, registres de délibérations.
  • 1831-1873
Résultat n°14

mai 1886-fév. 1894
Cote
EDEP035/D7 (Cote)
 Date
1886-1894
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • mai 1886-fév. 1894
Résultat n°15

1792-1852
Cote
EDEP049/D1 (Cote)
 Date
1792-1852
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • 1792-1852
Résultat n°16

1872-1904
Cote
EDEP128/D5 (Cote)
 Date
1872-1904
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations municipales
  • 1872-1904
Résultat n°17

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP211/D1 (Cote)
 Date
1831 - 1868
 Lieu
Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

  • Série D - Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°18

La Haye-Descartes
Cote
EDEP115/D6 (Cote)
 Date
1826-1827
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • La Haye-Descartes
Résultat n°19

Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Cote
EDEP083/D4 (Cote)
 Date
an 9-1846
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Résultat n°20

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus
Cote
EDEP119/1D11 (Cote)
 Date
1929-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
Résultat n°21

1814-1833
Cote
EDEP060/D1 (Cote)
 Date
1814-1833
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1814-1833
Résultat n°22

Délibérations de la municipalité
Cote
EDEP062/D1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations de la municipalité
Résultat n°23

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP146/D4 (Cote)
 Date
1895-1922
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°24

1790-an VI
Cote
EDEP112/D1 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1790-an VI
Résultat n°25

1942-1957
Cote
EDEP112/D11 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1942-1957
Résultat n°26

1791- an IV
Cote
EDEP089/D1 (Cote)
 Date
1791- an IV
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1791- an IV
Résultat n°27

oct. 1871-mars 1879
Cote
EDEP035/D5 (Cote)
 Date
1871-1879
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • oct. 1871-mars 1879
Résultat n°28

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°29

23 avril 1843-13 février 1870
Cote
EDEP078/D5 (Cote)
 Date
1843-1870
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 23 avril 1843-13 février 1870
Résultat n°30

Conseil municipal, délibérations : registre
Cote
EDEP203/D8 (Cote)
 Date
1853-1880
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registre
Résultat n°31

1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)
Cote
EDEP016/D1 (Cote)
 Date
1813-1862
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du...
Résultat n°32

1869-1929
Cote
EDEP030/D2 (Cote)
 Date
1869-1929
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1869-1929
Résultat n°33

1883-1899
Cote
EDEP074/D5 (Cote)
 Date
1883-1899
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • 1883-1899
Résultat n°34

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D31 (Cote)
 Date
1935-1936
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°35

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux
Cote
EDEP048/K5 (Cote)
 Date
1812-1935
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
Résultat n°36

Installation du Conseil municipal : listes, correspondance
Cote
EDEP152/K8 (Cote)
 Date
1840-1845
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Installation du Conseil municipal : listes, correspondance
Résultat n°37

Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.
Cote
EDEP049/K8 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election du maire de la paroisse de Chambourg, des...
Résultat n°38

1799-1834
Cote
EDEP014/D2 (Cote)
 Date
1799-1834
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • 1799-1834
Résultat n°39

Conseil municipal, délibération : registres.
Cote
EDEP140/D1 (Cote)
 Date
1824-1830
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibération : registres.
  • Conseil municipal, délibération : registres.
Résultat n°40

1832-1842
Cote
3M180 (Cote)
 Date
1832-1842
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
  • 1832-1842
Résultat n°41

Registres de délibérations du Conseil municipal.
Cote
EDEP142/D1 (Cote)
 Date
1842-1876
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
Résultat n°42

1838-20 mai 1848
Cote
EDEP007/D4 (Cote)
 Date
1838-1848
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 1838-20 mai 1848
Résultat n°43

Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Cote
EDEP119/2D7 (Cote)
 Date
1906-1957
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
Résultat n°44

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D29 (Cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°45

an IX-1826
Cote
EDEP079/D1 (Cote)
 Date
an IX-1826
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • an IX-1826
Résultat n°46

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D33 (Cote)
 Date
1939-1943
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°47

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
EDEP129/D1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...
Résultat n°48

Registres des délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP138/D1 (Cote)
 Date
1855-1890
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
Résultat n°49

1847-22 mars 1896
Cote
EDEP120/D3 (Cote)
 Date
1847-1896
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registre.
  • 1847-22 mars 1896
Résultat n°50

15 thermidor an II-1829
Cote
EDEP104/D2 (Cote)
 Date
an II-1829
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal : registres des délibérations.
  • 15 thermidor an II-1829
Résultat n°51

1931-1952
Cote
EDEP087/D5 (Cote)
 Date
1931-1952
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1931-1952
Résultat n°52

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP166/D3 (Cote)
 Date
1876-1896
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°53

1853-1875
Cote
EDEP037/D2 (Cote)
 Date
1853-1875
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1853-1875
Résultat n°54

Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote
EDEP165/D2 (Cote)
 Date
1862-1905
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
Résultat n°55

1792-4 janvier 1838
Cote
EDEP117/D1 (Cote)
 Date
1792-1838
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1792-4 janvier 1838
Résultat n°56

Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)
Cote
EDEP013/K2 (Cote)
 Date
1830-1900
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Constitution des conseils municipaux nomination des...
Résultat n°57

1839-1862
Cote
EDEP029/D7 (Cote)
 Date
1839-1862
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1839-1862
Résultat n°58

Conseil municipal, délibérations : registres
Cote
EDEP148/D3 (Cote)
 Date
1863-1885
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°59

1811-1837
Cote
EDEP085/D3 (Cote)
 Date
1811-1837
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1811-1837
Résultat n°60

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.
Cote
EDEP166/K8 (Cote)
 Date
1831-1878
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°61

Conseil municipal, délibérations : registres
Cote
EDEP148/D2 (Cote)
 Date
1836-1863
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
Résultat n°62

La Haye-Descartes
Cote
EDEP115/D8 (Cote)
 Date
1911-1932
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • La Haye-Descartes
Résultat n°63

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs
Cote
EDEP119/3D9 (Cote)
 Date
1828-1832
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°64

1844-1863
Cote
EDEP100/D2 (Cote)
 Date
1844-1863
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal : registres de délibérations
  • 1844-1863
Résultat n°65

1834-1849
Cote
EDEP052/D1 (Cote)
 Date
1834-1849
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • 1834-1849
Résultat n°66

Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune
Cote
EDEP011/D1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
Résultat n°67

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D36 (Cote)
 Date
1960-1963
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°68

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux
Cote
EDEP056/K7 (Cote)
 Date
1812-1953
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
Résultat n°69

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP080/D2 (Cote)
 Date
1877-1894
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°70

1902-1908
Cote
EDEP027/1D33 (Cote)
 Date
1902-1902
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Dossiers de séances du conseil municipal : correspondance,...
  • 1902-1908
Résultat n°71

1906-1922
Cote
EDEP112/D9 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1906-1922
Résultat n°72

1877-1885 (lac. 1880, 1882-1883)
Cote
EDEP027/1D30 (Cote)
 Date
1877-1885
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 D - Conseil municipal
  • Dossiers de séances du conseil municipal : correspondance,...
  • 1877-1885 (lac. 1880, 1882-1883)
Résultat n°73

Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée primaire, procès-verbaux d'élection des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et des adjoints, listes des votants, tableaux des conseillers municipaux (lacunes).
Cote
EDEP113/1K7 (Cote)
 Date
1815-1910
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1 K : Elections
  • Elections politiques
  • Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°74

Délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP080/D1 (Cote)
 Date
1825-1838
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
Résultat n°75

11 avril 1962-27 octobre 1967
Cote
EDEP119/1D5 (Cote)
 Date
1962-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 11 avril 1962-27 octobre 1967
Résultat n°76

Livre d'Or du rachat des ponts de L'Ile-Bouchard (2 exemplaires)
Cote
EDEP119/3D10 (Cote)
 Date
1886
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
livre d'or

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Livre d'Or du rachat des ponts de L'Ile-Bouchard (2...
Résultat n°77

1792-1822
Cote
EDEP099/D1 (Cote)
 Date
1792-1822
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1792-1822
Résultat n°78

Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP049/K10 (Cote)
 Date
1839-1912
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des membres du conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°79

18 janv. 1790-16 nov. 1791
Cote
EDEP113/1D1 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 1D : Conseil municipal
  • Registres des délibérations du Conseil municipal du...
  • 18 janv. 1790-16 nov. 1791
Résultat n°80

5.6.1898-14.1.1912
Cote
EDEP091/D4 (Cote)
 Date
1898-1912
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 5.6.1898-14.1.1912