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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
Date
1979-1990
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
2
Cote
EDEP063/1K1 (Cote)
Date
1971-1989
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, compte rendu, délibération, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales, démissions et commissions :...
3
Cote
EDEP063/1D11 (Cote)
Date
1983-1988
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
4
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
Date
1981-1985
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
5
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
Date
1961-1985
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, compte rendu, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
6
Cote
EDEP063/1D5 (Cote)
Date
1984
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
7
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
Date
1978-1984
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
8
Cote
EDEP063/1D4 (Cote)
Date
1965-1982
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
document de séance, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 20 mars 1965-7 juin 1982
9
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
Date
1975-1980
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
10
Cote
EDEP079/K9 (Cote)
Date
1840-1979
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Tableaux du conseil municipal
11
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
Date
1959-1979
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
12
Cote
EDEP063/1D7 (Cote)
Date
1952-1979
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • 1952-1979
13
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
Date
1974-1978
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
14
Cote
EDEP104/K10 (Cote)
Date
1848-1977
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
15
Cote
EDEP147/K7 (Cote)
Date
1912-1977
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
16
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
Date
1970-1975
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
17
Cote
EDEP087/K2 (Cote)
Date
1831-1974
Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
18
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
Date
1970-1973
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
19
Cote
EDEP119/3D2 (Cote)
Date
1972-1973
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
20
Cote
EDEP126/D5 (Cote)
Date
1845-1972
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
21
Cote
EDEP042/K4 (Cote)
Date
1831-1971
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections communales : procès-verbaux d 'élection du...
22
Cote
EDEP119/1D6 (Cote)
Date
1967-1971
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 15 décembre 1967-5 février 1971
23
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
24
Cote
EDEP079/D23 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.11.66-17.12.70
25
Cote
EDEP119/1D5 (Cote)
Date
1962-1967
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 11 avril 1962-27 octobre 1967
26
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
Date
1949-1967
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
27
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
Date
1963-1966
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66
28
Cote
EDEP079/D17 (Cote)
Date
1963-1966
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 23.3.63-25.10.66
29
Cote
EDEP063/1D9 (Cote)
Date
1959-1965
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Deuxième commission : registre (1959-1965).
30
Cote
EDEP054/K12 (Cote)
Date
1843-1965
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
31
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
Date
1818-1965
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
32
Cote
EDEP063/1D8 (Cote)
Date
1959-1965
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Première commission : registre (1959-1965).
33
Cote
EDEP148/D6 (Cote)
Date
1933-1965
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, délibérations : registres
  • Conseil municipal, délibérations : registres
34
Cote
EDEP063/1D12 (Cote)
Date
1948-1964
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
35
Cote
EDEP063/1D3 (Cote)
Date
1949-1964
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
document de séance, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 30 août 1949-2 octobre 1964
36
Cote
EDEP132/1D37 (Cote)
Date
1918-1964
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte rendu, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
37
Cote
EDEP079/D14 (Cote)
Date
1959-1964
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-14.9.64 (départ)
38
Cote
EDEP063/1D10 (Cote)
Date
1959-1964
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal de réunion, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
  • Quatrième commission : registre (1959-1964).
39
Cote
EDEP132/1D36 (Cote)
Date
1960-1963
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
40
Cote
EDEP079/D16 (Cote)
Date
1961-1963
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 15.9.61-23.3.63
41
Cote
EDEP104/D7 (Cote)
Date
1870-1963
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : extraits.
42
Cote
EDEP115/D9 (Cote)
Date
1949-1963
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • La Haye-Descartes
43
Cote
EDEP027/1K34 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
44
Cote
EDEP119/1D4 (Cote)
Date
1959-1962
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 5 janvier 1959-11 avril 1962
45
Cote
EDEP079/D15 (Cote)
Date
1959-1961
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 6.4.59-13.9.61 (arrivée)
46
Cote
EDEP029/D3 (Cote)
Date
1913-1960
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1913-1960
47
Cote
EDEP080/K8 (Cote)
Date
1900-1960
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
48
Cote
EDEP028/D2 (Cote)
Date
1829-1959
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Extraits du registre des délibérations
49
Cote
EDEP009/K9 (Cote)
Date
1860-1959
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux...
50
Cote
EDEP135/K2 (Cote)
Date
1852-1959
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...
51
Cote
EDEP085/K6 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
52
Cote
EDEP010/K7 (Cote)
Date
1935-1959
Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux.
  • Installation du Conseil municipal
53
Cote
EDEP079/D13 (Cote)
Date
1957-1959
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 3.9.57-3.4.59
54
Cote
EDEP088/D7 (Cote)
Date
1937-1959
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1937-1959
55
Cote
EDEP145/K11 (Cote)
Date
1831-1959
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal...
56
Cote
EDEP079/K10 (Cote)
Date
1848-1959
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Elections du conseil municipal, contentieux : recours...
57
Cote
EDEP075/K8 (Cote)
Date
1896-1959
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : élection et installation du...
58
Cote
EDEP119/1D11 (Cote)
Date
1929-1958
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
59
Cote
EDEP076/D4 (Cote)
Date
1904-1958
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1904-1958
60
Cote
EDEP119/1D3 (Cote)
Date
1923-1958
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 23 août 1923-28 novembre 1958
61
Cote
EDEP119/2D7 (Cote)
Date
1906-1957
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
62
Cote
EDEP079/D12 (Cote)
Date
1955-1957
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 28.12.55-2.9.57
63
Cote
EDEP032/D3 (Cote)
Date
1918-1956
Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1918-1956
64
Cote
EDEP119/3D3 (Cote)
Date
1956
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Oeuvres d'art privées, dépôts à la mairie : acte de...
65
Cote
EDEP079/D11 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 19.5.54-28.12.55
66
Cote
EDEP112/K9 (Cote)
Date
1834-1955
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
67
Cote
EDEP079/D10 (Cote)
Date
1952-1954
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 12.9.52-18.5.54
68
Cote
EDEP067/D6 (Cote)
Date
1911-1954
Lieu
Cheillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 067 - Commune de Cheillé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1911-1954
69
Cote
EDEP056/K7 (Cote)
Date
1812-1953
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
70
Cote
EDEP132/1K4 (Cote)
Date
1935-1953
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, tract, affiche, liste d'émargement, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections municipales de 1935, 1945, 1947, 1953 : listes...
71
Cote
EDEP065/K10 (Cote)
Date
1811-1953
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
72
Cote
EDEP/058/K22 (Cote)
Date
1840-1953
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
73
Cote
EDEP077/K8 (Cote)
Date
1891-1953
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections politiques
  • Elections des membres du conseil municipal : procès-verbaux...
74
Cote
EDEP148/K8 (Cote)
Date
1835-1953
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
75
Cote
EDEP029/K12 (Cote)
Date
1874-1953
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbal.
76
Cote
EDEP087/D5 (Cote)
Date
1931-1952
Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1931-1952
77
Cote
EDEP079/D8 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 23.4.51-21.3.52
78
Cote
EDEP079/D9 (Cote)
Date
1952
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • 21.3.52-12.9.52
79
Cote
EDEP147/D6 (Cote)
Date
1927-1952
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
80
Cote
EDEP054/D5 (Cote)
Date
1930-1952
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.