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46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil général et commission départementale

    Date

    1800-1940

    Cote

    1N (Cote)

    • Contexte : Conseil général et commission départementale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture.
    Indre-et-Loire. Conseil départemental

  2. Résultat n°2

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

    Date

    1843-1945

    Cote

    EDEP178/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  3. Résultat n°3

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP166/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  4. Résultat n°4

    Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1958

    Cote

    EDEP148/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  5. Résultat n°5

    Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1955

    Cote

    EDEP144/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1898

    Cote

    EDEP143/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  7. Résultat n°7

    Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1848-1945

    Cote

    EDEP141/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1871-1934

    Cote

    EDEP134/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP132/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
  11. Résultat n°11

    Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

    Date

    1883-1964

    Cote

    EDEP126/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Elections au Conseil général.

    Date

    1852-1946

    Cote

    EDEP124/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Elections, définition des sections électorales : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, tableaux de sectionnement

    Date

    1884-1885

    Cote

    EDEP119/1K25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections, définition des sections électorales : extraits...
  14. Résultat n°14

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

    Date

    1790-1905

    Cote

    EDEP113/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
  15. Résultat n°15

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEP112/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  16. Résultat n°16

    Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEP110/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
  17. Résultat n°17

    Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1919-1958

    Cote

    EDEP105/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil...
  18. Résultat n°18

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1860-1928

    Cote

    EDEP103/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  19. Résultat n°19

    Elections au conseil général : procès-verbaux.

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEP099/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au conseil général : procès-verbaux.
  20. Résultat n°20

    Election au Conseil général : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1880-1967

    Cote

    EDEP089/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election au Conseil général : listes des votants, procès-verbaux