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  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP166/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  2. Résultat n°2

    Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEP/058/K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
  3. Résultat n°3

    Conseil général et commission départementale

    Date

    1800-1940

    Cote

    1N (Cote)

    • Contexte : Conseil général et commission départementale

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture.
    Indre-et-Loire. Conseil départemental

  4. Résultat n°4

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP011/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...
  6. Résultat n°6

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  7. Résultat n°7

    Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1955

    Cote

    EDEP144/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  8. Résultat n°8

    Election au conseil général et au conseil d'arrondissement; élections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEP110/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au conseil général et au conseil d'arrondissement;...
  9. Résultat n°9

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  11. Résultat n°11

    Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP132/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
  12. Résultat n°12

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1852-1937

    Cote

    EDEP016/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  13. Résultat n°13

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

    Date

    1790-1905

    Cote

    EDEP113/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil général : liste d'électeurs (1837). Conseil d'arrondissement : convocations de ses membres aux réunions (an IX-1840), liste d'appel et d'inscription des votants (1875).

    Date

    an IX-1875

    Cote

    EDEP027/1K29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Conseil général et conseil d'arrondissement.Conseil...
  15. Résultat n°15

    Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP066/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbal des opérations...
  16. Résultat n°16

    Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1958

    Cote

    EDEP148/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  17. Résultat n°17

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1898

    Cote

    EDEP143/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  18. Résultat n°18

    Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEP080/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  19. Résultat n°19

    1815-1833

    Date

    1815-1833

    Cote

    3M6 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • 1815-1833

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

    Date

    1908-1920

    Cote

    1M2 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet