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73 résultats

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  1. Résultat n°1

    Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction des demandes d'autorisation émises par la congrégation pour ses établissements dans et hors département, fermeture d'écoles : avis de notification, avis de rejet des demandes, procès-verbaux et rapport de police, listes des établissements tenus par la congrégation, délibérations de conseils municipaux, extraits du « Journal officiel », correspondance (1902-1940) ; enquête et contrôle de la situation des établissements tenus par la congrégation : fiches de renseignements (1924).

    Date

    1902-1940

    Cote

    6V55 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction...
  2. Résultat n°2

    Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).

    Date

    1841, 1870

    Cote

    6V19 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande...
  3. Résultat n°3

    Enquête concernant la propriété des immeubles possédés ou occupés par les congrégations au 1er janvier 1900 : bulletins individuels par congrégation établis par l'administration des Contributions directes.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    6V29 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Enquête concernant la propriété des immeubles possédés...
  4. Résultat n°4

    Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de leur orphelinat : bulletin récapitulatif des immeubles possédés ou occupés au 1er janvier 1900, extrait de plan cadastral, notices de renseignements, correspondance (1901-1914) ; enquête concernant la situation de régularisation de l'établissement : notice de renseignements (1924) ; demande de déclaration relative au contrat d'association de l'orphelinat : modèle de demande de déclaration incomplète (193[8]).

    Date

    1901-193[8]

    Cote

    6V49 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de...
  5. Résultat n°5

    Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et leur orphelinat de Sainte-Radegonde : procès-verbaux et rapports de police, délibération du conseil municipal de Champigny-sur-Veude, article de presse, fiches de renseignements, correspondance (1902-1904) ; réouverture illégale d'écoles par des prêtres sécularisés : correspondance (1903-1904) ; demande de pensions et d'allocations : correspondance (1903-1904) ; liquidation des biens de la congrégation et demande de renseignements sur les anciens membres : fiches de renseignements, correspondance (1935).

    Date

    1902-1935

    Cote

    6V42 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel,...
  6. Résultat n°6

    Soeurs de la Purification de Marie ou Victimes du Sacré-Coeur-de-Jésus, enquête sur la situation de régularisation de la congrégation et de religieuses étrangères affiliées : notices de renseignements, correspondance.

    Date

    1924-1931

    Cote

    6V57 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Contemplatives
    • Soeurs de la Purification de Marie ou Victimes du Sacré-Coeur-de-Jésus,...
  7. Résultat n°7

    Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires : état nominatif des pensionnaires de toutes classes présentes au Refuge, correspondance (1902-1903) ; fermeture de l'établissement (Par décret du 30 mars 1904) : statuts de la communauté, rapport de police, liste des mutations dans le personnel du Refuge et liste des pensionnaires de toutes classes, correspondance (1904) ; instruction des demandes de pensions et d'allocations : listes des anciennes religieuses demandant un secours ou une pension alimentaire, procès-verbal de police, correspondance (1906-1911).

    Cote

    6V58 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
    • Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires...
  8. Résultat n°8

    Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la communauté : correspondance.

    Date

    1905-1926

    Cote

    6V45 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés d'hommes
    • Enseignants
    • Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la...
  9. Résultat n°9

    Liquidation administrative des biens (par décret du 8 septembre 1908), nomination et rémunération d'un séquestre administrateur (par arrêté du 14 septembre 1908) : état des frais ayant motivé les avances du Trésor, correspondance (1908-1911) ; enquête concernant l'établissement irrégulier tenu par la congrégation situé à Saint-Symphorien : notice de renseignements, correspondance (1924-1926).

    Cote

    6V59 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
    • Liquidation administrative des biens (par décret du...
  10. Résultat n°10

    Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).

    Cote

    6V17 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours...
  11. Résultat n°11

    Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).

    Cote

    6V16 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Présentation de la Sainte-Vierge dites...
    • Demande et attribution de secours : comptes d'exercices,...
  12. Résultat n°12

    Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête concernant la situation de la communauté et des différents établissements tenus par elles dans le département : notices de renseignements, correspondance.

    Date

    1925

    Cote

    6V56 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête...
  13. Résultat n°13

    Enquête concernant les congrégations non autorisées : états de situation, rapports de police, télégrammes, articles de presse, correspondance (1900-1905).

    Cote

    6V35 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Enquête concernant les congrégations non autorisées...
  14. Résultat n°14

    Fermeture des écoles congréganistes : circulaires, arrêté préfectoral, procès-verbaux de noti-fication des arrêtés, états des écoles à laïciser, tableau des établissements congréganistes fermés durant le 1er semestre 1907, procès-verbal du commissariat de la police des chemins de fer, rapports de gendarmerie, autorisation de sécularisation d'une soeur par l'évêque de Blois, extrait du Journal officiel, télégrammes, correspondance (1902-1916).

    Cote

    6V37 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Fermeture des écoles congréganistes : circulaires,...
  15. Résultat n°15

    Soeurs gardes-malades du Tiers-Ordre de Saint-Dominique, demande d'autorisation pour le maintien des Dominicaines à Château-Renault : état du personnel et des ressources de l'établissement, correspondance (1902) ; enquête concernant la régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).

    Date

    1902-1924

    Cote

    6V51 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Soeurs gardes-malades du Tiers-Ordre de Saint-Dominique,...
  16. Résultat n°16

    Soeurs de Saint-Joseph de Marcillac (département de l'Aveyron), enquête sur la régularisation de l'établissement situé à Faye-la-Vineuse : notice de renseignements

    Date

    1924

    Cote

    6V52 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Hospitalières
    • Soeurs de Saint-Joseph de Marcillac (département de...
  17. Résultat n°17

    Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole des communes », « Journal des conseils de fabriques » « Journal officiel » (1900-1905).

    Cote

    6V34 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole...
  18. Résultat n°18

    Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite au vote du conseil municipal de Loches pour le retrait de deux religieuses infirmières : article du Journal de Loches, correspondance (1902) ; instruction des demandes d'autorisation pour leurs écoles de filles situées à Assay, Boussay, Chaumussay et Loches : avis ministériel, procès-verbaux de notification, procès-verbal de contravention à la loi du 1er juillet 1901, délibérations de conseils municipaux, relevés des immeubles occupés par la congrégation, correspondance (1903-1906) ; enquête concernant la situation de régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).

    Date

    1902-1924

    Cote

    6V54 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes et hospitalières
    • Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite...
  19. Résultat n°19

    Enquête du ministère de l'Intérieur sur les établissements d'enseignement secondaire libre et les établissements d'enseignement primaire supérieur : rapports, article de presse, questionnaire, correspondance (1924).

    Cote

    6V38 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Enquête du ministère de l'Intérieur sur les établissements...
  20. Résultat n°20

    Instruction des dossiers de demande d'autorisation formés par les congrégations : procès-verbaux de notification, états des notifications, correspondance (1903-1905).

    Cote

    6V36 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des lois de 1901 sur les associations et...
    • Instruction des dossiers de demande d'autorisation...