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Résultats de la recherche

  • 1

    Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

    Date

    1810-1926

    Cote

    1Y6 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
  • 2

    Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête et décision de l'administration.

    Date

    1903-1938

    Cote

    1Y61 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Demandes d'autorisation de mariage de détenus, enquête...
  • 3

    Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.

    Date

    1827-1828

    Cote

    1Y17 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.
  • 4

    Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.

    Date

    1895-1927

    Cote

    1Y31 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, marins et suspects en prévention...
  • 5

    1932-1940

    Date

    1932-1940

    Cote

    1Y86 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
    • 1932-1940
  • 6

    Assistance et secours aux détenus et personnes libérées, subventions aux prisonniers.

    Date

    1844-1921

    Cote

    1Y88 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Assistance et secours aux détenus et personnes libérées,...
  • 7

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Date

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Cote

    1Y12 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 2 juillet 1887-5 mai 1919
  • 8

    H-W

    Cote

    1Y76 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Libérations conditionnelles, contrôle.
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique)
    • H-W
  • 9

    Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

    Date

    1841-1918

    Cote

    1Y13 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
  • 10

    1927-1935

    Date

    1927-1935

    Cote

    1Y27 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1927-1935
  • 11

    1881-1931 (H à Y)

    Date

    1881-1931

    Cote

    1Y80 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes garçons détenus ou jugés en Indre-et-Loire et...
    • 1881-1931 (H à Y)
  • 12

    Grâces, réduction de peine.

    Date

    1883-1930

    Cote

    1Y71 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Grâces, réduction de peine.
  • 13

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Date

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Cote

    1Y10 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 5 août 1850-6 novembre 1863
  • 14

    1911-1930

    Date

    1911-1930

    Cote

    1Y85 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
    • 1911-1930
  • 15

    1883-1910

    Date

    1883-1910

    Cote

    1Y84 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Jeunes détenu(e)s
    • Jeunes détenu(e)s des prisons et / ou d'établissements...
    • 1883-1910
  • 16

    C

    Cote

    1Y48 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Personnel
    • Recrutement et gestion de carrière : dossiers nominatifs...
    • C
  • 17

    1897-1900

    Date

    1897-1900

    Cote

    1Y20 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1897-1900
  • 18

    A-G

    Cote

    1Y75 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Libérations conditionnelles, contrôle.
    • Dossiers nominatifs (classement alphabétique)
    • A-G
  • 19

    1873-1890

    Date

    1873-1890

    Cote

    1Y35 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Entreprise générale des services économiques des maisons...
    • 1873-1890
  • 20

    1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    1Y26 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt, de justice et de correction, chambres...
    • 1922-1926