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  1. Résultat n°1

    1926

    Cote

    10M49 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1926
  2. Résultat n°2

    1919

    Cote

    10M46 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1919
  3. Résultat n°3

    Commission départementale de conciliation, création et fonctionnement : instructions, correspondance, sentences surarbitrales rendues en Indre-et-Loire (1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    10M59 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Commission départementale de conciliation, création...
  4. Résultat n°4

    Plan de l'étang dépendant de la Chapelle de la Trinité à Ligueil, servant à une procédure, certifié conforme à l'original déposé au greffe de Tours.

    Date

    8 août 1775

    Cote

    IV/30/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Ligueil
    • Plan de l'étang dépendant de la Chapelle de la Trinité...
  5. Résultat n°5

    Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion et contrôle : circulaires, instructions ministérielles, correspondance, rapports, sentences surarbitrales.

    Date

    1934-1939

    Cote

    10M280 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisations ouvrières et patronales, conflits sociaux,...
    • Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion...
  6. Résultat n°6

    1927-1928

    Cote

    10M50 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1927-1928
  7. Résultat n°7

    Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante de Font-Baudry située commune de Preuilly appartenant au citoyen Liot Picardie, ensemble celui de la maison du citoyen Frilou et d'une partie de son jardin avec les nouveaux joignants et confrontations, sur lequel plan sont exprimées les anciennes et les nouvelles rigoles qui ont donné lieu à la contestation entre lesdits propriétaires.. dressé pour être joint au rapport à l'audience de police correctionnelle de Tours, signé Jacquemin et Flambart.

    Date

    9 thermidor An IX

    Cote

    IV/41/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Preuilly-sur-Claise
    • Plan géométral de la pièce de pré dite la Moré, dépendante...
  8. Résultat n°8

    1921-1922

    Cote

    10M48 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1921-1922
  9. Résultat n°9

    1915-1918

    Cote

    10M45 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1915-1918
  10. Résultat n°10

    1920

    Cote

    10M47 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1920
  11. Résultat n°11

    Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet 1939).

    Cote

    10M60 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet...
  12. Résultat n°12

    Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions ministérielles.

    Date

    1936-1939

    Cote

    10M58 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions...
  13. Résultat n°13

    n° 19 à 52

    Cote

    10M62 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Dossiers.
    • n° 19 à 52
  14. Résultat n°14

    n° 1 à 18

    Cote

    10M61 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Dossiers.
    • n° 1 à 18
  15. Résultat n°15

    1930

    Cote

    10M51 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1930
  16. Résultat n°16

    dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937 et 1938

    Cote

    10M63 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Dossiers.
    • dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937...
  17. Résultat n°17

    1913

    Cote

    10M44 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1913