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73 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de bienfaisance ou d'utilité publique

Date

1879-1893

Cote

4T8 (Cote)

Résultat n°2

Accusés de réception

Date

1852-1899

Cote

4T7 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers communaux (classement par ordre alphabétique des communes)

Date

1861-1914

Cote

4T6 (Cote)

Résultat n°4

Circulaires, correspondance.

Date

1852-1913

Cote

4T5 (Cote)

Résultat n°5

Concession d'œuvres d'art aux édifices religieux du département

Date

1820-1877

Cote

4T4 (Cote)

Résultat n°6

Œuvres d'art ornant les musées, les monuments publics et les édifices religieux du département d'Indre-et-Loire : instruction, circulaire ministérielle, correspondance.

Date

1883-1914

Cote

4T1 (Cote)

Résultat n°7

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

Date

1834-1940

Cote

7M494 (Cote)

Résultat n°8

Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.

Date

1849-1904

Cote

7M352 (Cote)

Résultat n°9

Energie électrique, construction du réseau, concession : arrêté préfectoral.

Date

1913-1914

Cote

EDEP120/O7 (Cote)

Résultat n°10

Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

Date

1908-1950

Cote

EDEP111/O9 (Cote)

Résultat n°11

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°12

1925 - 1939

Date

-

Cote

7M360 (Cote)

Résultat n°13

1907 - 1924

Date

-

Cote

7M359 (Cote)

Résultat n°14

1900 - 1906

Date

-

Cote

7M358 (Cote)

Résultat n°15

1890 - 1899

Date

-

Cote

7M357 (Cote)

Résultat n°16

1877 - 1889

Date

-

Cote

7M356 (Cote)

Résultat n°17

1869 - 1876

Date

-

Cote

7M355 (Cote)

Résultat n°18

1832 - 1862

Date

-

Cote

7M354 (Cote)

Résultat n°19

an XII - 1831

Date

-

Cote

7M353 (Cote)

Résultat n°20

Lussault-sur-Loire

Date

-

Cote

-