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73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.

    Date

    1849-1904

    Cote

    7M352 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations...
  2. Résultat n°2

    Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1834-1940

    Cote

    7M494 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
  3. Résultat n°3

    Œuvres d'art ornant les musées, les monuments publics et les édifices religieux du département d'Indre-et-Loire : instruction, circulaire ministérielle, correspondance.

    Date

    1883-1914

    Cote

    4T1 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Œuvres d'art ornant les musées, les monuments publics...
  4. Résultat n°4

    Concession d'œuvres d'art aux édifices religieux du département

    Date

    1820-1877

    Cote

    4T4 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux édifices religieux du...
  5. Résultat n°5

    Circulaires, correspondance.

    Date

    1852-1913

    Cote

    4T5 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession de buste et de portrait de l'Empereur et...
    • Circulaires, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Dossiers communaux (classement par ordre alphabétique des communes)

    Date

    1861-1914

    Cote

    4T6 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession de buste et de portrait de l'Empereur et...
    • Dossiers communaux (classement par ordre alphabétique...
  7. Résultat n°7

    Accusés de réception

    Date

    1852-1899

    Cote

    4T7 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession de buste et de portrait de l'Empereur et...
    • Accusés de réception
  8. Résultat n°8

    Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de bienfaisance ou d'utilité publique

    Date

    1879-1893

    Cote

    4T8 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de...
  9. Résultat n°9

    an XII - 1831

    Cote

    7M353 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • an XII - 1831
  10. Résultat n°10

    1832 - 1862

    Cote

    7M354 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1832 - 1862
  11. Résultat n°11

    1869 - 1876

    Cote

    7M355 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1869 - 1876
  12. Résultat n°12

    1877 - 1889

    Cote

    7M356 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1877 - 1889
  13. Résultat n°13

    1890 - 1899

    Cote

    7M357 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1890 - 1899
  14. Résultat n°14

    1900 - 1906

    Cote

    7M358 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1900 - 1906
  15. Résultat n°15

    1907 - 1924

    Cote

    7M359 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1907 - 1924
  16. Résultat n°16

    1925 - 1939

    Cote

    7M360 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1925 - 1939
  17. Résultat n°17

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  18. Résultat n°18

    Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion au syndicat intercommunal de la vallée de l'Indrois, travaux.

    Date

    1908-1950

    Cote

    EDEP111/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : concession, adhésion...
  19. Résultat n°19

    Energie électrique, construction du réseau, concession : arrêté préfectoral.

    Date

    1913-1914

    Cote

    EDEP120/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Energie électrique, construction du réseau, concession...
  20. Résultat n°20

    Lussault-sur-Loire

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Concession d'œuvres d'art aux communes du département...
    • Amboise à Preuilly-sur-Claise
    • Lussault-sur-Loire