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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cimetières américains, création : instructions, dossiers de procédure, plans, correspondance
Cote
3R66 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document
plan, dossier de procédure

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Cimetières américains, création : instructions, dossiers...
Résultat n°2

Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923), liste des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne (1926).
Cote
3R63 (Cote)
 Date
1920-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923),...
Résultat n°3

Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.
Cote
3R62 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
Résultat n°4

Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux d'inhumation : liste nominative des communes.
Cote
3R61 (Cote)
 Date
1915-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux...
Résultat n°5

Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions pour l'entretien : correspondance, enquêtes, inventaires, factures.
Cote
3R56 (Cote)
 Date
1889-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1870-1871
  • Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions...
Résultat n°6

Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.
Cote
3R55 (Cote)
 Date
1871-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1870-1871
  • Tombes militaires de soldats français et allemands,...
Résultat n°7

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.
Cote
EDEP143/M8 (Cote)
 Date
1842-1908
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°8

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP141/4N1 (Cote)
 Date
1859-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 4N
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°9

Cimetière : registres et listes de concessions
Cote
EDEP132/4N1 (Cote)
 Date
1845-1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Cimetière : registres et listes de concessions
Résultat n°10

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°11

Cimetière : concessions.
Cote
EDEP124/N2 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : concessions.
Résultat n°12

Landes communales, concession, extraction de matériaux : rapport de l'agent-voyer, acte de concession, plan.
Cote
EDEP120/N1 (Cote)
 Date
1902-1923
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales, concession, extraction de matériaux...
Résultat n°13

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°14

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP111/N6 (Cote)
 Date
1860-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°15

Cimetière, concession et travaux : correspondance.
Cote
EDEP105/N2 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
Résultat n°16

Inhumations, adjudication : extrait de délibération.
Cote
EDEP099/I2 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inhumations, adjudication : extrait de délibération.
Résultat n°17

Concessions au cimetière : registre et demandes.
Cote
EDEP094/N1 (Cote)
 Date
1912-1952
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : registre et demandes.
Résultat n°18

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
 Date
1811-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°19

Cimetière : tarif des concessions
Cote
EDEP080/N2 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : tarif des concessions
Résultat n°20

Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
Cote
EDEP079/I2 (Cote)
 Date
1890-1972
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer