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41 résultats

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Résultat n°1

Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.

Date

1871-1880

Cote

3R55 (Cote)

Résultat n°2

Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions pour l'entretien : correspondance, enquêtes, inventaires, factures.

Date

1889-1919

Cote

3R56 (Cote)

Résultat n°3

Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux d'inhumation : liste nominative des communes.

Date

1915-1917

Cote

3R61 (Cote)

Résultat n°4

Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.

Date

1921

Cote

3R62 (Cote)

Résultat n°5

Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923), liste des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne (1926).

Date

1920-1926

Cote

3R63 (Cote)

Résultat n°6

Cimetières américains, création : instructions, dossiers de procédure, plans, correspondance

Date

1918-1919

Cote

3R66 (Cote)

Résultat n°7

Cimetière : réglement, concessions.

Date

1924-1942

Cote

EDEP/058/N1 (Cote)

Résultat n°8

Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

Date

1900-1945

Cote

EDEP/147/N1 (Cote)

Résultat n°9

Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).

Date

1842

Cote

EDEP007/N1 (Cote)

Résultat n°10

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

Date

1862-1931

Cote

EDEP008/I6 (Cote)

Résultat n°11

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°12

Concessions

Date

1894-1950

Cote

EDEP014/N3 (Cote)

Résultat n°13

Concessions au cimetière

Date

1877-1938

Cote

EDEP016/N2 (Cote)

Résultat n°14

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

Date

1860 - 1919

Cote

EDEP020/L9 (Cote)

Résultat n°15

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

Date

1838-1929

Cote

EDEP027/2M6 (Cote)

Résultat n°16

Inhumation des indigents : mémoire, quittances.

Date

1899-1928

Cote

EDEP027/5Q15 (Cote)

Résultat n°17

Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

Date

1860-1927

Cote

EDEP028/N1 (Cote)

Résultat n°18

Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

Date

1877-1952

Cote

EDEP029/N2 (Cote)

Résultat n°19

Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

Date

1871-1912

Cote

EDEP035/N2 (Cote)

Résultat n°20

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

Date

1866-1921

Cote

EDEP037/N4 (Cote)