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41 résultats

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  1. Résultat n°1

    Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.

    Date

    1871-1880

    Cote

    3R55 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Tombes militaires de soldats français et allemands,...
  2. Résultat n°2

    Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions pour l'entretien : correspondance, enquêtes, inventaires, factures.

    Date

    1889-1919

    Cote

    3R56 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions...
  3. Résultat n°3

    Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux d'inhumation : liste nominative des communes.

    Date

    1915-1917

    Cote

    3R61 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux...
  4. Résultat n°4

    Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.

    Date

    1921

    Cote

    3R62 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
  5. Résultat n°5

    Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923), liste des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne (1926).

    Date

    1920-1926

    Cote

    3R63 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923),...
  6. Résultat n°6

    Cimetières américains, création : instructions, dossiers de procédure, plans, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    3R66 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Cimetières américains, création : instructions, dossiers...
  7. Résultat n°7

    Cimetière : réglement, concessions.

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEP/058/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Cimetière : réglement, concessions.
  8. Résultat n°8

    Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

    Date

    1900-1945

    Cote

    EDEP/147/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...
  9. Résultat n°9

    Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).

    Date

    1842

    Cote

    EDEP007/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
    • Concessions de terrains au cimetière : correspondance...
  10. Résultat n°10

    Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

    Date

    1862-1931

    Cote

    EDEP008/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...
  11. Résultat n°11

    Cimetière : concessions.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP009/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.
  12. Résultat n°12

    Concessions

    Date

    1894-1950

    Cote

    EDEP014/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Concessions
  13. Résultat n°13

    Concessions au cimetière

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP016/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Concessions au cimetière
  14. Résultat n°14

    Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

    Date

    1860 - 1919

    Cote

    EDEP020/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  15. Résultat n°15

    Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

    Date

    1838-1929

    Cote

    EDEP027/2M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Cimetières
    • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
  16. Résultat n°16

    Inhumation des indigents : mémoire, quittances.

    Date

    1899-1928

    Cote

    EDEP027/5Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
  17. Résultat n°17

    Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

    Date

    1860-1927

    Cote

    EDEP028/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté...
  18. Résultat n°18

    Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

    Date

    1877-1952

    Cote

    EDEP029/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
  19. Résultat n°19

    Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP035/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
  20. Résultat n°20

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.