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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°2

Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

Date

1890-1972

Cote

EDEP079/I2 (Cote)

Résultat n°3

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

Résultat n°4

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°5

Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.

Date

1842-1960

Cote

EDEP063/4N1 (Cote)

Résultat n°6

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

Date

1811-1955

Cote

EDEP091/I2 (Cote)

Résultat n°7

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

Date

1880-1955

Cote

EDEP126/N3 (Cote)

Résultat n°8

Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

Date

1877-1952

Cote

EDEP029/N2 (Cote)

Résultat n°9

Cimetière : registres et listes de concessions

Date

1845-1952

Cote

EDEP132/4N1 (Cote)

Résultat n°10

Concessions au cimetière : registre et demandes.

Date

1912-1952

Cote

EDEP094/N1 (Cote)

Résultat n°11

Concessions

Date

1894-1950

Cote

EDEP014/N3 (Cote)

Résultat n°12

Concessions au cimetière.

Date

1860-1949

Cote

EDEP111/N6 (Cote)

Résultat n°13

Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

Date

1938-1947

Cote

EDEP054/H21 (Cote)

Résultat n°14

Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

Date

1946

Cote

EDEP063/4H10 (Cote)

Résultat n°15

Actes de concession de cimetière.

Date

1876-1946

Cote

EDEP066/N2 (Cote)

Résultat n°16

Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

Date

1900-1945

Cote

EDEP/147/N1 (Cote)

Résultat n°17

Cimetière : réglement, concessions.

Date

1924-1942

Cote

EDEP/058/N1 (Cote)

Résultat n°18

Cimetière, concession et travaux : correspondance.

Date

1927-1941

Cote

EDEP105/N2 (Cote)

Résultat n°19

Concessions au cimetière

Date

1877-1938

Cote

EDEP016/N2 (Cote)

Résultat n°20

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

Date

1862-1931

Cote

EDEP008/I6 (Cote)