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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Cote
EDEP037/N4 (Cote)
 Date
1866-1921
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Résultat n°2

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.
Cote
EDEP143/M8 (Cote)
 Date
1842-1908
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°3

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
 Date
1811-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°4

Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions
Cote
EDEP035/N2 (Cote)
 Date
1871-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
Résultat n°5

Concessions
Cote
EDEP014/N3 (Cote)
 Date
1894-1950
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Concessions
Résultat n°6

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP111/N6 (Cote)
 Date
1860-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°7

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).
Cote
EDEP027/2M6 (Cote)
 Date
1838-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Cimetières
  • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
Résultat n°8

Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.
Cote
3R55 (Cote)
 Date
1871-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1870-1871
  • Tombes militaires de soldats français et allemands,...
Résultat n°9

Cimetière, concession et travaux : correspondance.
Cote
EDEP105/N2 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
Résultat n°10

Cimetière : concessions.
Cote
EDEP124/N2 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : concessions.
Résultat n°11

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°12

Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.
Cote
3R62 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
Résultat n°13

Concessions au cimetière
Cote
EDEP016/N2 (Cote)
 Date
1877-1938
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
  • Concessions au cimetière
Résultat n°14

Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).
Cote
EDEP063/4H10 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
Résultat n°15

Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.
Cote
EDEP054/H21 (Cote)
 Date
1938-1947
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
Résultat n°16

Cimetière : concessions.
Cote
EDEP009/N3 (Cote)
 Date
1851-1961
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : concessions.
Résultat n°17

Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
Cote
EDEP027/5Q15 (Cote)
 Date
1899-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance publique
  • Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
Résultat n°18

Cimetière : tarif des concessions
Cote
EDEP080/N2 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : tarif des concessions
Résultat n°19

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP141/4N1 (Cote)
 Date
1859-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 4N
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°20

Actes de concession de cimetière.
Cote
EDEP066/N2 (Cote)
 Date
1876-1946
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Actes de concession de cimetière.