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41 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.
Cote
3R55 (Cote)
 Date
1871-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1870-1871
  • Tombes militaires de soldats français et allemands,...
Résultat n°2

Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions pour l'entretien : correspondance, enquêtes, inventaires, factures.
Cote
3R56 (Cote)
 Date
1889-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1870-1871
  • Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions...
Résultat n°3

Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux d'inhumation : liste nominative des communes.
Cote
3R61 (Cote)
 Date
1915-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux...
Résultat n°4

Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.
Cote
3R62 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
Résultat n°5

Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923), liste des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne (1926).
Cote
3R63 (Cote)
 Date
1920-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923),...
Résultat n°6

Cimetières américains, création : instructions, dossiers de procédure, plans, correspondance
Cote
3R66 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document
plan, dossier de procédure

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Cimetières américains, création : instructions, dossiers...
Résultat n°7

Cimetière : réglement, concessions.
Cote
EDEP/058/N1 (Cote)
 Date
1924-1942
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Cimetière : réglement, concessions.
Résultat n°8

Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.
Cote
EDEP/147/N1 (Cote)
 Date
1900-1945
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, tarif, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...
Résultat n°9

Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP007/N1 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
  • Concessions de terrains au cimetière : correspondance...
Résultat n°10

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance
Cote
EDEP008/I6 (Cote)
 Date
1862-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...
Résultat n°11

Cimetière : concessions.
Cote
EDEP009/N3 (Cote)
 Date
1851-1961
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : concessions.
Résultat n°12

Concessions
Cote
EDEP014/N3 (Cote)
 Date
1894-1950
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Concessions
Résultat n°13

Concessions au cimetière
Cote
EDEP016/N2 (Cote)
 Date
1877-1938
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
  • Concessions au cimetière
Résultat n°14

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.
Cote
EDEP020/L9 (Cote)
 Date
1860 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif, délibération, cahier des charges, arrêté préfectoral, convention, règlement

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...
Résultat n°15

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).
Cote
EDEP027/2M6 (Cote)
 Date
1838-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Cimetières
  • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
Résultat n°16

Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
Cote
EDEP027/5Q15 (Cote)
 Date
1899-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance publique
  • Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
Résultat n°17

Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral
Cote
EDEP028/N1 (Cote)
 Date
1860-1927
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté...
Résultat n°18

Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.
Cote
EDEP029/N2 (Cote)
 Date
1877-1952
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
Résultat n°19

Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions
Cote
EDEP035/N2 (Cote)
 Date
1871-1912
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
Résultat n°20

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Cote
EDEP037/N4 (Cote)
 Date
1866-1921
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.