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41 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°2

Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
Cote
EDEP079/I2 (Cote)
 Date
1890-1972
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
Résultat n°3

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
 Date
1836-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°4

Cimetière : concessions.
Cote
EDEP009/N3 (Cote)
 Date
1851-1961
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : concessions.
Résultat n°5

Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.
Cote
EDEP063/4N1 (Cote)
 Date
1842-1960
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers
  • Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement,...
Résultat n°6

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
 Date
1811-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°7

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°8

Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.
Cote
EDEP029/N2 (Cote)
 Date
1877-1952
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
Résultat n°9

Cimetière : registres et listes de concessions
Cote
EDEP132/4N1 (Cote)
 Date
1845-1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Cimetière : registres et listes de concessions
Résultat n°10

Concessions au cimetière : registre et demandes.
Cote
EDEP094/N1 (Cote)
 Date
1912-1952
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : registre et demandes.
Résultat n°11

Concessions
Cote
EDEP014/N3 (Cote)
 Date
1894-1950
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Concessions
Résultat n°12

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP111/N6 (Cote)
 Date
1860-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°13

Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.
Cote
EDEP054/H21 (Cote)
 Date
1938-1947
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
Résultat n°14

Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).
Cote
EDEP063/4H10 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
Résultat n°15

Actes de concession de cimetière.
Cote
EDEP066/N2 (Cote)
 Date
1876-1946
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Actes de concession de cimetière.
Résultat n°16

Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.
Cote
EDEP/147/N1 (Cote)
 Date
1900-1945
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, tarif, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...
Résultat n°17

Cimetière : réglement, concessions.
Cote
EDEP/058/N1 (Cote)
 Date
1924-1942
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
  • Cimetière : réglement, concessions.
Résultat n°18

Cimetière, concession et travaux : correspondance.
Cote
EDEP105/N2 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
Résultat n°19

Concessions au cimetière
Cote
EDEP016/N2 (Cote)
 Date
1877-1938
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
  • Concessions au cimetière
Résultat n°20

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance
Cote
EDEP008/I6 (Cote)
 Date
1862-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...