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41 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).
Cote
EDEP042/M2 (Cote)
 Date
1808-1849
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, bail

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations...
Résultat n°2

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.
Cote
EDEP091/I2 (Cote)
 Date
1811-1955
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°3

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
 Date
1836-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°4

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).
Cote
EDEP027/2M6 (Cote)
 Date
1838-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Cimetières
  • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
Résultat n°5

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°6

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.
Cote
EDEP143/M8 (Cote)
 Date
1842-1908
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°7

Inhumations, adjudication : extrait de délibération.
Cote
EDEP099/I2 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inhumations, adjudication : extrait de délibération.
Résultat n°8

Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP007/N1 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
  • Concessions de terrains au cimetière : correspondance...
Résultat n°9

Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.
Cote
EDEP063/4N1 (Cote)
 Date
1842-1960
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers
  • Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement,...
Résultat n°10

Concessions au cimetière : acte de concession.
Cote
EDEP049/N5 (Cote)
 Date
1845-1889
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : acte de concession.
Résultat n°11

Cimetière : registres et listes de concessions
Cote
EDEP132/4N1 (Cote)
 Date
1845-1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 4 N - Propriétés et droits divers
  • Cimetière : registres et listes de concessions
Résultat n°12

Cimetière : concessions.
Cote
EDEP124/N2 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : concessions.
Résultat n°13

Cimetière : concessions.
Cote
EDEP009/N3 (Cote)
 Date
1851-1961
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : concessions.
Résultat n°14

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP141/4N1 (Cote)
 Date
1859-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 4N
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°15

Concessions au cimetière.
Cote
EDEP111/N6 (Cote)
 Date
1860-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière.
Résultat n°16

Cimetière : tarif des concessions
Cote
EDEP080/N2 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : tarif des concessions
Résultat n°17

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.
Cote
EDEP020/L9 (Cote)
 Date
1860 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif, délibération, cahier des charges, arrêté préfectoral, convention, règlement

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...
Résultat n°18

Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral
Cote
EDEP028/N1 (Cote)
 Date
1860-1927
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté...
Résultat n°19

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance
Cote
EDEP008/I6 (Cote)
 Date
1862-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...
Résultat n°20

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Cote
EDEP037/N4 (Cote)
 Date
1866-1921
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.