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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).

Date

1808-1849

Cote

EDEP042/M2 (Cote)

Résultat n°2

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

Date

1811-1955

Cote

EDEP091/I2 (Cote)

Résultat n°3

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

Résultat n°4

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

Date

1838-1929

Cote

EDEP027/2M6 (Cote)

Résultat n°5

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°6

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

Date

1842-1908

Cote

EDEP143/M8 (Cote)

Résultat n°7

Inhumations, adjudication : extrait de délibération.

Date

1842

Cote

EDEP099/I2 (Cote)

Résultat n°8

Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).

Date

1842

Cote

EDEP007/N1 (Cote)

Résultat n°9

Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.

Date

1842-1960

Cote

EDEP063/4N1 (Cote)

Résultat n°10

Concessions au cimetière : acte de concession.

Date

1845-1889

Cote

EDEP049/N5 (Cote)

Résultat n°11

Cimetière : registres et listes de concessions

Date

1845-1952

Cote

EDEP132/4N1 (Cote)

Résultat n°12

Cimetière : concessions.

Date

1848

Cote

EDEP124/N2 (Cote)

Résultat n°13

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°14

Concessions au cimetière.

Date

1859-1913

Cote

EDEP141/4N1 (Cote)

Résultat n°15

Concessions au cimetière.

Date

1860-1949

Cote

EDEP111/N6 (Cote)

Résultat n°16

Cimetière : tarif des concessions

Date

1860

Cote

EDEP080/N2 (Cote)

Résultat n°17

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

Date

1860 - 1919

Cote

EDEP020/L9 (Cote)

Résultat n°18

Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

Date

1860-1927

Cote

EDEP028/N1 (Cote)

Résultat n°19

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

Date

1862-1931

Cote

EDEP008/I6 (Cote)

Résultat n°20

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

Date

1866-1921

Cote

EDEP037/N4 (Cote)