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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

Date

1866-1921

Cote

EDEP037/N4 (Cote)

Résultat n°2

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

Date

1842-1908

Cote

EDEP143/M8 (Cote)

Résultat n°3

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

Date

1811-1955

Cote

EDEP091/I2 (Cote)

Résultat n°4

Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

Date

1871-1912

Cote

EDEP035/N2 (Cote)

Résultat n°5

Concessions

Date

1894-1950

Cote

EDEP014/N3 (Cote)

Résultat n°6

Concessions au cimetière.

Date

1860-1949

Cote

EDEP111/N6 (Cote)

Résultat n°7

Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

Date

1838-1929

Cote

EDEP027/2M6 (Cote)

Résultat n°8

Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.

Date

1871-1880

Cote

3R55 (Cote)

Résultat n°9

Cimetière, concession et travaux : correspondance.

Date

1927-1941

Cote

EDEP105/N2 (Cote)

Résultat n°10

Cimetière : concessions.

Date

1848

Cote

EDEP124/N2 (Cote)

Résultat n°11

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

Date

1880-1955

Cote

EDEP126/N3 (Cote)

Résultat n°12

Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.

Date

1921

Cote

3R62 (Cote)

Résultat n°13

Concessions au cimetière

Date

1877-1938

Cote

EDEP016/N2 (Cote)

Résultat n°14

Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

Date

1946

Cote

EDEP063/4H10 (Cote)

Résultat n°15

Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

Date

1938-1947

Cote

EDEP054/H21 (Cote)

Résultat n°16

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°17

Inhumation des indigents : mémoire, quittances.

Date

1899-1928

Cote

EDEP027/5Q15 (Cote)

Résultat n°18

Cimetière : tarif des concessions

Date

1860

Cote

EDEP080/N2 (Cote)

Résultat n°19

Concessions au cimetière.

Date

1859-1913

Cote

EDEP141/4N1 (Cote)

Résultat n°20

Actes de concession de cimetière.

Date

1876-1946

Cote

EDEP066/N2 (Cote)

Résultat n°21

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

Résultat n°22

Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions pour l'entretien : correspondance, enquêtes, inventaires, factures.

Date

1889-1919

Cote

3R56 (Cote)

Résultat n°23

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°24

Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923), liste des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne (1926).

Date

1920-1926

Cote

3R63 (Cote)

Résultat n°25

Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux d'inhumation : liste nominative des communes.

Date

1915-1917

Cote

3R61 (Cote)

Résultat n°26

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

Date

1860 - 1919

Cote

EDEP020/L9 (Cote)

Résultat n°27

Concessions au cimetière : acte de concession.

Date

1845-1889

Cote

EDEP049/N5 (Cote)

Résultat n°28

Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).

Date

1808-1849

Cote

EDEP042/M2 (Cote)

Résultat n°29

Inhumations, adjudication : extrait de délibération.

Date

1842

Cote

EDEP099/I2 (Cote)

Résultat n°30

Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).

Date

1842

Cote

EDEP007/N1 (Cote)

Résultat n°31

Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

Date

1877-1952

Cote

EDEP029/N2 (Cote)

Résultat n°32

Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

Date

1890-1972

Cote

EDEP079/I2 (Cote)

Résultat n°33

Cimetière : registres et listes de concessions

Date

1845-1952

Cote

EDEP132/4N1 (Cote)

Résultat n°34

Cimetières américains, création : instructions, dossiers de procédure, plans, correspondance

Date

1918-1919

Cote

3R66 (Cote)

Résultat n°35

Concessions au cimetière : registre et demandes.

Date

1912-1952

Cote

EDEP094/N1 (Cote)

Résultat n°36

Cimetière : réglement, concessions.

Date

1924-1942

Cote

EDEP/058/N1 (Cote)

Résultat n°37

Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

Date

1860-1927

Cote

EDEP028/N1 (Cote)

Résultat n°38

Landes communales, concession, extraction de matériaux : rapport de l'agent-voyer, acte de concession, plan.

Date

1902-1923

Cote

EDEP120/N1 (Cote)

Résultat n°39

Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

Date

1900-1945

Cote

EDEP/147/N1 (Cote)

Résultat n°40

Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.

Date

1842-1960

Cote

EDEP063/4N1 (Cote)