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41 résultats

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  1. Résultat n°1

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  2. Résultat n°2

    Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

    Date

    1890-1972

    Cote

    EDEP079/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
  3. Résultat n°3

    Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

    Date

    1836-1965

    Cote

    EDEP054/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
  4. Résultat n°4

    Cimetière : concessions.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP009/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.
  5. Résultat n°5

    Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.

    Date

    1842-1960

    Cote

    EDEP063/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers
    • Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement,...
  6. Résultat n°6

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

    Date

    1877-1952

    Cote

    EDEP029/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Cimetière : registres et listes de concessions

    Date

    1845-1952

    Cote

    EDEP132/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Cimetière : registres et listes de concessions
  10. Résultat n°10

    Concessions au cimetière : registre et demandes.

    Date

    1912-1952

    Cote

    EDEP094/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : registre et demandes.
  11. Résultat n°11

    Concessions

    Date

    1894-1950

    Cote

    EDEP014/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Concessions
  12. Résultat n°12

    Concessions au cimetière.

    Date

    1860-1949

    Cote

    EDEP111/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière.
  13. Résultat n°13

    Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEP054/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
  14. Résultat n°14

    Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

    Date

    1946

    Cote

    EDEP063/4H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
  15. Résultat n°15

    Actes de concession de cimetière.

    Date

    1876-1946

    Cote

    EDEP066/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Actes de concession de cimetière.
  16. Résultat n°16

    Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

    Date

    1900-1945

    Cote

    EDEP/147/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...
  17. Résultat n°17

    Cimetière : réglement, concessions.

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEP/058/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Cimetière : réglement, concessions.
  18. Résultat n°18

    Cimetière, concession et travaux : correspondance.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP105/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
  19. Résultat n°19

    Concessions au cimetière

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP016/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Concessions au cimetière
  20. Résultat n°20

    Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

    Date

    1862-1931

    Cote

    EDEP008/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...