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  1. Résultat n°1

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
  2. Résultat n°2

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  3. Résultat n°3

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  4. Résultat n°4

    Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP035/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
  5. Résultat n°5

    Concessions

    Date

    1894-1950

    Cote

    EDEP014/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Concessions
  6. Résultat n°6

    Concessions au cimetière.

    Date

    1860-1949

    Cote

    EDEP111/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière.
  7. Résultat n°7

    Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

    Date

    1838-1929

    Cote

    EDEP027/2M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Cimetières
    • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
  8. Résultat n°8

    Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.

    Date

    1871-1880

    Cote

    3R55 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Tombes militaires de soldats français et allemands,...
  9. Résultat n°9

    Cimetière, concession et travaux : correspondance.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP105/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
  10. Résultat n°10

    Cimetière : concessions.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP124/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.

    Date

    1921

    Cote

    3R62 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
  13. Résultat n°13

    Concessions au cimetière

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP016/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Concessions au cimetière
  14. Résultat n°14

    Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

    Date

    1946

    Cote

    EDEP063/4H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
  15. Résultat n°15

    Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEP054/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
  16. Résultat n°16

    Cimetière : concessions.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP009/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.
  17. Résultat n°17

    Inhumation des indigents : mémoire, quittances.

    Date

    1899-1928

    Cote

    EDEP027/5Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
  18. Résultat n°18

    Cimetière : tarif des concessions

    Date

    1860

    Cote

    EDEP080/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : tarif des concessions
  19. Résultat n°19

    Concessions au cimetière.

    Date

    1859-1913

    Cote

    EDEP141/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 4N
    • Concessions au cimetière.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Actes de concession de cimetière.

    Date

    1876-1946

    Cote

    EDEP066/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Actes de concession de cimetière.
  21. Résultat n°21

    Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

    Date

    1836-1965

    Cote

    EDEP054/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
  22. Résultat n°22

    Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions pour l'entretien : correspondance, enquêtes, inventaires, factures.

    Date

    1889-1919

    Cote

    3R56 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Tombes militaires et monuments commémoratifs, subventions...
  23. Résultat n°23

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  24. Résultat n°24

    Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923), liste des prisonniers de guerre exhumés en Allemagne (1926).

    Date

    1920-1926

    Cote

    3R63 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires décédés : procès-verbaux d'inhumation (1920-1923),...
  25. Résultat n°25

    Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux d'inhumation : liste nominative des communes.

    Date

    1915-1917

    Cote

    3R61 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires alliés ou ennemis, recensement des lieux...
  26. Résultat n°26

    Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

    Date

    1860 - 1919

    Cote

    EDEP020/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  27. Résultat n°27

    Concessions au cimetière : acte de concession.

    Date

    1845-1889

    Cote

    EDEP049/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : acte de concession.
  28. Résultat n°28

    Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations (1808-1892, 1923-1949). Cimetière : réduction et clôture (1819, 1824) ; bail d'un terrain communal joignant le cimetière (1827-1897) ; concessions (1861, 1894).

    Date

    1808-1849

    Cote

    EDEP042/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise : devis des vitraux (1818), diverses réparations...
  29. Résultat n°29

    Inhumations, adjudication : extrait de délibération.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP099/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumations, adjudication : extrait de délibération.
  30. Résultat n°30

    Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).

    Date

    1842

    Cote

    EDEP007/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
    • Concessions de terrains au cimetière : correspondance...
  31. Résultat n°31

    Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

    Date

    1877-1952

    Cote

    EDEP029/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
  32. Résultat n°32

    Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

    Date

    1890-1972

    Cote

    EDEP079/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
  33. Résultat n°33

    Cimetière : registres et listes de concessions

    Date

    1845-1952

    Cote

    EDEP132/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 4 N - Propriétés et droits divers
    • Cimetière : registres et listes de concessions
  34. Résultat n°34

    Cimetières américains, création : instructions, dossiers de procédure, plans, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    3R66 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Cimetières américains, création : instructions, dossiers...
  35. Résultat n°35

    Concessions au cimetière : registre et demandes.

    Date

    1912-1952

    Cote

    EDEP094/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : registre et demandes.
  36. Résultat n°36

    Cimetière : réglement, concessions.

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEP/058/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Cimetière : réglement, concessions.
  37. Résultat n°37

    Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

    Date

    1860-1927

    Cote

    EDEP028/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté...
  38. Résultat n°38

    Landes communales, concession, extraction de matériaux : rapport de l'agent-voyer, acte de concession, plan.

    Date

    1902-1923

    Cote

    EDEP120/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales, concession, extraction de matériaux...
  39. Résultat n°39

    Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

    Date

    1900-1945

    Cote

    EDEP/147/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...
  40. Résultat n°40

    Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.

    Date

    1842-1960

    Cote

    EDEP063/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers
    • Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement,...
  41. Résultat n°41

    Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

    Date

    1862-1931

    Cote

    EDEP008/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...