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41 résultats

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  1. Résultat n°1

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
  2. Résultat n°2

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  3. Résultat n°3

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  4. Résultat n°4

    Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP035/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
  5. Résultat n°5

    Concessions

    Date

    1894-1950

    Cote

    EDEP014/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Concessions
  6. Résultat n°6

    Concessions au cimetière.

    Date

    1860-1949

    Cote

    EDEP111/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière.
  7. Résultat n°7

    Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

    Date

    1838-1929

    Cote

    EDEP027/2M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Cimetières
    • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
  8. Résultat n°8

    Tombes militaires de soldats français et allemands, recensement et entretien : instructions, correspondance, procédures d'exhumation et d'inhumation, frais d'entretien, concession de terrains commu-naux à l'Etat.

    Date

    1871-1880

    Cote

    3R55 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1870-1871
    • Tombes militaires de soldats français et allemands,...
  9. Résultat n°9

    Cimetière, concession et travaux : correspondance.

    Date

    1927-1941

    Cote

    EDEP105/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière, concession et travaux : correspondance.
  10. Résultat n°10

    Cimetière : concessions.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP124/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.

    Date

    1921

    Cote

    3R62 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
  13. Résultat n°13

    Concessions au cimetière

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP016/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Concessions au cimetière
  14. Résultat n°14

    Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

    Date

    1946

    Cote

    EDEP063/4H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
  15. Résultat n°15

    Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

    Date

    1938-1947

    Cote

    EDEP054/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
  16. Résultat n°16

    Cimetière : concessions.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP009/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.
  17. Résultat n°17

    Inhumation des indigents : mémoire, quittances.

    Date

    1899-1928

    Cote

    EDEP027/5Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
  18. Résultat n°18

    Cimetière : tarif des concessions

    Date

    1860

    Cote

    EDEP080/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : tarif des concessions
  19. Résultat n°19

    Concessions au cimetière.

    Date

    1859-1913

    Cote

    EDEP141/4N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 4N
    • Concessions au cimetière.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Actes de concession de cimetière.

    Date

    1876-1946

    Cote

    EDEP066/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Actes de concession de cimetière.