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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1892 - 1899
Cote
2V41 (Cote)
 Date
1892-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1892 - 1899
Résultat n°2

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.
Cote
1Q659 (Cote)
 Date
an X-1807
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
Résultat n°3

1818 - 1859
Cote
2V43 (Cote)
 Date
1818-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
  • 1818 - 1859
Résultat n°4

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Cote
5V133 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.
Cote
C 909 (Cote)
 Date
1712-1728
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
Résultat n°6

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.
Cote
C 905 (Cote)
 Date
1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
Résultat n°7

Druye - Langeais
Cote
5V101 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Druye - Langeais
Résultat n°8

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.
Cote
C 1265 (Cote)
 Date
1706-1736
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
Résultat n°9

Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).
Cote
5V105 (Cote)
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
Résultat n°10

1857 - 1861
Cote
2V35 (Cote)
 Date
1857-1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1857 - 1861
Résultat n°11

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Cote
C 1177 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Résultat n°12

1850 - 1856
Cote
2V34 (Cote)
 Date
1850-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1850 - 1856
Résultat n°13

Mosnes - Neuvy-le-Roi
Cote
5V128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Mosnes - Neuvy-le-Roi
Résultat n°14

Tauxigny - Yzeures
Cote
5V104 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Tauxigny - Yzeures
Résultat n°15

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.
Cote
EDEP132/CC16 (Cote)
 Date
XVI-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
Résultat n°16

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.
Cote
1Q660 (Cote)
 Date
an XII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
Résultat n°17

Chateau-Renault - Cheillé
Cote
5V113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Chateau-Renault - Cheillé
Résultat n°18

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Cote
5V134 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Résultat n°19

Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.
Cote
2V46 (Cote)
 Date
1816-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
Résultat n°20

Missions, dons, travaux, frais divers.
Cote
EDEP132/CC13 (Cote)
 Date
1499-1549
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Missions, dons, travaux, frais divers.