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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP028/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
  2. Résultat n°2

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  3. Résultat n°3

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  4. Résultat n°4

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  5. Résultat n°5

    Parçay-Meslay - Sorigny

    Cote

    5V103 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Parçay-Meslay - Sorigny
  6. Résultat n°6

    Candes - Crissay

    Cote

    5V100 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Candes - Crissay
  7. Résultat n°7

    Amboise - Bréhémont

    Cote

    5V99 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Amboise - Bréhémont
  8. Résultat n°8

    Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

    Date

    1811-1908

    Cote

    5V98 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
  9. Résultat n°9

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

    Cote

    5V133 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
  10. Résultat n°10

    Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

    Date

    1894-1906

    Cote

    5V105 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
  11. Résultat n°11

    Mosnes - Neuvy-le-Roi

    Cote

    5V128 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Mosnes - Neuvy-le-Roi
  12. Résultat n°12

    Chateau-Renault - Cheillé

    Cote

    5V113 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chateau-Renault - Cheillé
  13. Résultat n°13

    Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    5V134 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
  14. Résultat n°14

    Francueil - Joué-lès-Tours

    Cote

    5V119 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Francueil - Joué-lès-Tours
  15. Résultat n°15

    Cormery - Crissay

    Cote

    5V116 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cormery - Crissay
  16. Résultat n°16

    Lublé - Manthelan

    Cote

    5V125 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lublé - Manthelan
  17. Résultat n°17

    Crotelles - Druye

    Cote

    5V117 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Crotelles - Druye
  18. Résultat n°18

    La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny

    Cote

    5V122 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
  19. Résultat n°19

    Noizay - Orbigny

    Cote

    5V129 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Noizay - Orbigny
  20. Résultat n°20

    Lerné - Ligueil

    Cote

    5V123 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lerné - Ligueil
  21. Résultat n°21

    Abilly - Artannes

    Cote

    5V106 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Abilly - Artannes
  22. Résultat n°22

    L'Île-Bouchard - Louestault

    Cote

    5V124 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • L'Île-Bouchard - Louestault
  23. Résultat n°23

    Épeigné-les-Bois - Fondettes

    Cote

    5V118 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Épeigné-les-Bois - Fondettes
  24. Résultat n°24

    Ports - Richelieu

    Cote

    5V131 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Ports - Richelieu
  25. Résultat n°25

    Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle

    Cote

    5V136 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
  26. Résultat n°26

    Vernou - Villedômer

    Cote

    5V142 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Vernou - Villedômer
  27. Résultat n°27

    Souvigny - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    5V139 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
  28. Résultat n°28

    Marcé-sur-Esves - Mettray

    Cote

    5V126 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Marcé-sur-Esves - Mettray
  29. Résultat n°29

    Verneuil-sur-Indre

    Cote

    5V141 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Verneuil-sur-Indre
  30. Résultat n°30

    Bossée - Brèches

    Cote

    5V110 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Bossée - Brèches
  31. Résultat n°31

    Cigogné - Continvoir

    Cote

    5V115 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cigogné - Continvoir
  32. Résultat n°32

    Assay - Avrillé

    Cote

    5V107 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Assay - Avrillé
  33. Résultat n°33

    La Celle-Guénand - La Ferrière

    Cote

    5V120 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • La Celle-Guénand - La Ferrière
  34. Résultat n°34

    Cérelles - Channay-sur-Lathan

    Cote

    5V112 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cérelles - Channay-sur-Lathan
  35. Résultat n°35

    Beaumont-en-Véron - Bossay

    Cote

    5V109 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Beaumont-en-Véron - Bossay
  36. Résultat n°36

    Panzoult - Pont-de-Ruan

    Cote

    5V130 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Panzoult - Pont-de-Ruan
  37. Résultat n°37

    Rigny-Ussé - Saché

    Cote

    5V132 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Rigny-Ussé - Saché
  38. Résultat n°38

    Savonnières - Souvigné

    Cote

    5V138 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Savonnières - Souvigné
  39. Résultat n°39

    Tours - Verneuil-le-Château

    Cote

    5V140 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Tours - Verneuil-le-Château
  40. Résultat n°40

    Villeloin-Coulangé - Yzeures

    Cote

    5V143 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Villeloin-Coulangé - Yzeures
  41. Résultat n°41

    Monnaie - Morand

    Cote

    5V127 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Monnaie - Morand
  42. Résultat n°42

    Saint-Martin-le-Beau - Saint-Patrice

    Cote

    5V135 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Martin-le-Beau - Saint-Patrice
  43. Résultat n°43

    Larçay - Langeais

    Cote

    5V121 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Larçay - Langeais
  44. Résultat n°44

    Saint-Roch - Sainte-Catherine-de-Fierbois

    Cote

    5V137 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Roch - Sainte-Catherine-de-Fierbois
  45. Résultat n°45

    Azay-le-Rideau - Beaulieu

    Cote

    5V108 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Azay-le-Rideau - Beaulieu
  46. Résultat n°46

    Chemillé - Chouzé

    Cote

    5V114 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chemillé - Chouzé
  47. Résultat n°47

    Bréhémont - Céré

    Cote

    5V111 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Bréhémont - Céré
  48. Résultat n°48

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    5V146 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
    • Arrondissement de Chinon.
  49. Résultat n°49

    1900 - 1905

    Date

    1900-1905

    Cote

    2V42 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1900 - 1905
  50. Résultat n°50

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    5V144 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
    • Arrondissement de Tours.
  51. Résultat n°51

    Arrondissement de Loches.

    Cote

    5V145 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Approbation des comptes et budgets des fabriques par...
    • Arrondissement de Loches.
  52. Résultat n°52

    Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire, arrêtés, compte rendus d'audience, délibération de conseil municipal et de fabrique, comptes, correspondance.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V147 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Contentieux au sujet des comptes et budgets : circulaire,...
  53. Résultat n°53

    1871 - 1900

    Date

    1871-1900

    Cote

    7V2 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 7V - Cultes non catholiques
    • Comptabilité
    • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
    • 1871 - 1900
  54. Résultat n°54

    1892 - 1899

    Date

    1892-1899

    Cote

    2V41 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1892 - 1899
  55. Résultat n°55

    Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)

    Date

    1800-1896

    Cote

    EDEP203/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
  56. Résultat n°56

    1860 - 1895

    Date

    1860-1895

    Cote

    2V44 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1860 - 1895
  57. Résultat n°57

    1884 - 1891

    Date

    1884-1891

    Cote

    2V40 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1884 - 1891
  58. Résultat n°58

    1879 - 1883

    Date

    1879-1883

    Cote

    2V39 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1879 - 1883
  59. Résultat n°59

    1874 - 1878

    Date

    1874-1878

    Cote

    2V38 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1874 - 1878
  60. Résultat n°60

    Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

    Date

    1816-1874

    Cote

    2V46 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
  61. Résultat n°61

    1868 - 1873

    Date

    1868-1873

    Cote

    2V37 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1868 - 1873
  62. Résultat n°62

    1830 - 1870

    Date

    1830-1870

    Cote

    7V1 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 7V - Cultes non catholiques
    • Comptabilité
    • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
    • 1830 - 1870
  63. Résultat n°63

    1862 - 1867

    Date

    1862-1867

    Cote

    2V36 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1862 - 1867
  64. Résultat n°64

    1857 - 1861

    Date

    1857-1861

    Cote

    2V35 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1857 - 1861
  65. Résultat n°65

    1818 - 1859

    Date

    1818-1859

    Cote

    2V43 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
    • 1818 - 1859
  66. Résultat n°66

    1850 - 1856

    Date

    1850-1856

    Cote

    2V34 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1850 - 1856
  67. Résultat n°67

    1845 - 1849

    Date

    1845-1849

    Cote

    2V33 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1845 - 1849
  68. Résultat n°68

    1838 - 1844

    Date

    1838-1844

    Cote

    2V32 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1838 - 1844
  69. Résultat n°69

    1832 - 1837

    Date

    1832-1837

    Cote

    2V31 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1832 - 1837
  70. Résultat n°70

    Sommier des créances dues à la Nation.

    Date

    1806-1835

    Cote

    1Q654 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Sommier des créances dues à la Nation.
  71. Résultat n°71

    Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).

    Date

    1793-1834

    Cote

    1Q663 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Correspondance relative aux rentes dues à la Nation...
  72. Résultat n°72

    1828 - 1831

    Date

    1828-1831

    Cote

    2V30 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1828 - 1831
  73. Résultat n°73

    Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1831

    Cote

    EDEP027/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Vérification des fonds de la caisse du percepteur des...
  74. Résultat n°74

    Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.

    Date

    an XI-1829

    Cote

    1Q662 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers...
  75. Résultat n°75

    1824 - 1827

    Date

    1824-1827

    Cote

    2V29 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
    • 1824 - 1827
  76. Résultat n°76

    Actes de transferts de rentes nationales effectués au profit de la Caisse d'amortissement et de divers particuliers en paiement de rescriptions du Trésor public et qui n'ont pas été enregistrés sur le registre précédent (an X-an XI) ; correspondance relative aux transferts de rentes et aux relations de la Direction des Domaines avec la Caisse d'amortissement (an X-1827).

    Date

    an X-1827

    Cote

    1Q658 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Actes de transferts de rentes nationales effectués...
  77. Résultat n°77

    Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires, état annuel des sommes payées par les communes pour les dépenses du service paroissial, correspondance.

    Date

    1820-1823

    Cote

    2V45 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Dépenses du culte
    • Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires,...
  78. Résultat n°78

    Registre des transferts de rentes nationales effectués en paiement de rescriptions du Trésor public .

    Date

    5 brumaire an IX-8 octobre 1818

    Cote

    1Q657 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre des transferts de rentes nationales effectués...
  79. Résultat n°79

    Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.

    Date

    4 brumaire an IX-5 octobre 1818

    Cote

    1Q656 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre de présentation à la Direction des Domaines...
  80. Résultat n°80

    Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

    Date

    an XII-1816

    Cote

    1Q660 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...