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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Cote
EDEP028/L4 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Résultat n°2

Druye - Langeais
Cote
5V101 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Druye - Langeais
Résultat n°3

Tauxigny - Yzeures
Cote
5V104 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Tauxigny - Yzeures
Résultat n°4

La Ville-aux-Dames - Orbigny
Cote
5V102 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • La Ville-aux-Dames - Orbigny
Résultat n°5

Parçay-Meslay - Sorigny
Cote
5V103 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Parçay-Meslay - Sorigny
Résultat n°6

Candes - Crissay
Cote
5V100 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Candes - Crissay
Résultat n°7

Amboise - Bréhémont
Cote
5V99 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Amboise - Bréhémont
Résultat n°8

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.
Cote
5V98 (Cote)
 Date
1811-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
Résultat n°9

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Cote
5V133 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Résultat n°10

Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).
Cote
5V105 (Cote)
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
Résultat n°11

Mosnes - Neuvy-le-Roi
Cote
5V128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Mosnes - Neuvy-le-Roi
Résultat n°12

Chateau-Renault - Cheillé
Cote
5V113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Chateau-Renault - Cheillé
Résultat n°13

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Cote
5V134 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Résultat n°14

Francueil - Joué-lès-Tours
Cote
5V119 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Francueil - Joué-lès-Tours
Résultat n°15

Cormery - Crissay
Cote
5V116 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Cormery - Crissay
Résultat n°16

Lublé - Manthelan
Cote
5V125 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lublé - Manthelan
Résultat n°17

Crotelles - Druye
Cote
5V117 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Crotelles - Druye
Résultat n°18

La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Cote
5V122 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Résultat n°19

Noizay - Orbigny
Cote
5V129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Noizay - Orbigny
Résultat n°20

Lerné - Ligueil
Cote
5V123 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lerné - Ligueil