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132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1892 - 1899

Date

1892-1899

Cote

2V41 (Cote)

Résultat n°2

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

an X-1807

Cote

1Q659 (Cote)

Résultat n°3

1818 - 1859

Date

1818-1859

Cote

2V43 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

Date

-

Cote

5V133 (Cote)

Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

Date

1712-1728

Cote

C 909 (Cote)

Résultat n°6

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

Date

1716

Cote

C 905 (Cote)

Résultat n°7

Druye - Langeais

Date

-

Cote

5V101 (Cote)

Résultat n°8

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

Date

1706-1736

Cote

C 1265 (Cote)

Résultat n°9

Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

Date

1894-1906

Cote

5V105 (Cote)

Résultat n°10

1857 - 1861

Date

1857-1861

Cote

2V35 (Cote)

Résultat n°11

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

Date

-

Cote

C 1177 (Cote)

Résultat n°12

1850 - 1856

Date

1850-1856

Cote

2V34 (Cote)

Résultat n°13

Mosnes - Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

5V128 (Cote)

Résultat n°14

Tauxigny - Yzeures

Date

-

Cote

5V104 (Cote)

Résultat n°15

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

Date

XVI-XVII

Cote

EDEP132/CC16 (Cote)

Résultat n°16

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

Date

an XII-1816

Cote

1Q660 (Cote)

Résultat n°17

Chateau-Renault - Cheillé

Date

-

Cote

5V113 (Cote)

Résultat n°18

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

Date

-

Cote

5V134 (Cote)

Résultat n°19

Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.

Date

1816-1874

Cote

2V46 (Cote)

Résultat n°20

Missions, dons, travaux, frais divers.

Date

1499-1549

Cote

EDEP132/CC13 (Cote)

Résultat n°21

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

Date

an VIII-1813

Cote

1M95 (Cote)

Résultat n°22

La Ville-aux-Dames - Orbigny

Date

-

Cote

5V102 (Cote)

Résultat n°23

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

Date

1577-1770

Cote

EDEP132/CC17 (Cote)

Résultat n°24

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

Date

1725

Cote

C 910 (Cote)

Résultat n°25

Francueil - Joué-lès-Tours

Date

-

Cote

5V119 (Cote)

Résultat n°26

Cormery - Crissay

Date

-

Cote

5V116 (Cote)

Résultat n°27

Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

Date

1712-1718

Cote

C 942 (Cote)

Résultat n°28

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

Date

1722

Cote

C 906 (Cote)

Résultat n°29

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.

Date

1748

Cote

C 1121 (Cote)

Résultat n°30

Parçay-Meslay - Sorigny

Date

-

Cote

5V103 (Cote)

Résultat n°31

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

Date

1704, 1714

Cote

C 1092 (Cote)

Résultat n°32

Lublé - Manthelan

Date

-

Cote

5V125 (Cote)

Résultat n°33

Crotelles - Druye

Date

-

Cote

5V117 (Cote)

Résultat n°34

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

Date

1608-1662

Cote

C 901 (Cote)

Résultat n°35

La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny

Date

-

Cote

5V122 (Cote)

Résultat n°36

Noizay - Orbigny

Date

-

Cote

5V129 (Cote)

Résultat n°37

1860 - 1895

Date

1860-1895

Cote

2V44 (Cote)

Résultat n°38

Lerné - Ligueil

Date

-

Cote

5V123 (Cote)

Résultat n°39

Missions, dons, travaux, frais divers.

Date

1551-1608

Cote

EDEP132/CC14 (Cote)

Résultat n°40

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

Date

1501-1700

Cote

EDEP132/CC15 (Cote)

Résultat n°41

Abilly - Artannes

Date

-

Cote

5V106 (Cote)

Résultat n°42

Ordonnances du roi et de l'intendant.

Date

1678-1789

Cote

C 897 (Cote)

Résultat n°43

Comptes du receveur

Date

1720-1754

Cote

EDEP132/CC6 (Cote)

Résultat n°44

Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon

Date

1696-1712

Cote

EDEP132/CC18 (Cote)

Résultat n°45

1884 - 1891

Date

1884-1891

Cote

2V40 (Cote)

Résultat n°46

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

Date

1940-1942

Cote

EDEP028/L4 (Cote)

Résultat n°47

Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.

Date

1699

Cote

C 902 (Cote)

Résultat n°48

L'Île-Bouchard - Louestault

Date

-

Cote

5V124 (Cote)

Résultat n°49

1871 - 1900

Date

1871-1900

Cote

7V2 (Cote)

Résultat n°50

Épeigné-les-Bois - Fondettes

Date

-

Cote

5V118 (Cote)

Résultat n°51

Ports - Richelieu

Date

-

Cote

5V131 (Cote)

Résultat n°52

Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle

Date

-

Cote

5V136 (Cote)

Résultat n°53

Vernou - Villedômer

Date

-

Cote

5V142 (Cote)

Résultat n°54

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

Date

1734-1735

Cote

C 1117 (Cote)

Résultat n°55

Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires, état annuel des sommes payées par les communes pour les dépenses du service paroissial, correspondance.

Date

1820-1823

Cote

2V45 (Cote)

Résultat n°56

1828 - 1831

Date

1828-1831

Cote

2V30 (Cote)

Résultat n°57

Comptes du receveur

Date

1765-1791

Cote

EDEP132/CC9 (Cote)

Résultat n°58

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

Date

1811-1908

Cote

5V98 (Cote)

Résultat n°59

an XI - 1823

Date

an XI-1816, 1818-1823

Cote

2V28 (Cote)

Résultat n°60

Comptes du receveur

Date

1758-1774

Cote

EDEP132/CC7 (Cote)

Résultat n°61

Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.

Date

1760

Cote

C 907 (Cote)

Résultat n°62

Souvigny - Tournon-Saint-Pierre

Date

-

Cote

5V139 (Cote)

Résultat n°63

Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau (1807) ; folios 123 et suivants : états de situation trimestriels, par bureau, du recouvrement des arrérages de rentes (1er octobre 1808-1er juillet 1812).

Date

1807-1812

Cote

1Q655 (Cote)

Résultat n°64

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.

Date

1735-1736

Cote

C 1118 (Cote)

Résultat n°65

Marcé-sur-Esves - Mettray

Date

-

Cote

5V126 (Cote)

Résultat n°66

1824 - 1827

Date

1824-1827

Cote

2V29 (Cote)

Résultat n°67

Correspondance active et passive de l'intendant.

Date

1720-1789

Cote

C 898 (Cote)

Résultat n°68

Verneuil-sur-Indre

Date

-

Cote

5V141 (Cote)

Résultat n°69

Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).

Date

1741-1790

Cote

C 913 (Cote)

Résultat n°70

Bossée - Brèches

Date

-

Cote

5V110 (Cote)

Résultat n°71

Comptes du receveur

Date

1549-1572

Cote

EDEP132/CC5 (Cote)

Résultat n°72

Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.

Date

4 brumaire an IX-5 octobre 1818

Cote

1Q656 (Cote)

Résultat n°73

Cigogné - Continvoir

Date

-

Cote

5V115 (Cote)

Résultat n°74

Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).

Date

1793-1834

Cote

1Q663 (Cote)

Résultat n°75

Comptes du receveur

Date

1446-1499

Cote

EDEP132/CC2 (Cote)

Résultat n°76

Recette et dépense : compte du receveur des tailles de l'élection, quittance (épave).

Date

1731-1732

Cote

C 1131 (Cote)

Résultat n°77

Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses

Date

1751-1786

Cote

EDEP132/CC1 (Cote)

Résultat n°78
Comptes du receveur

38 medias

Comptes du receveur

Date

1531-1546

Cote

EDEP132/CC4 (Cote)

Résultat n°79

Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.

Date

1703-1730

Cote

C 1084 (Cote)

Résultat n°80

1862 - 1867

Date

1862-1867

Cote

2V36 (Cote)