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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Capitation de la noblesse : comptes du receveur.

    Date

    1711-1715

    Cote

    C 1114 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
  2. Résultat n°2

    Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de transactions : pièces de l'instance tenue devant le conseil des finances.

    Date

    1720-1771

    Cote

    C 912 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Imposition du vingtième, procès entre les chanoines...
  3. Résultat n°3

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  4. Résultat n°4

    Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

    Date

    1722

    Cote

    C 906 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
  5. Résultat n°5

    Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

    Date

    1716

    Cote

    C 905 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
  6. Résultat n°6

    Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    C 904 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
  7. Résultat n°7

    Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.

    Date

    1699

    Cote

    C 902 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles...
  8. Résultat n°8

    Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)

    Date

    1800-1896

    Cote

    EDEP203/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
  9. Résultat n°9

    Comptes du receveur

    Date

    1765-1791

    Cote

    EDEP132/CC9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  10. Résultat n°10

    Comptes du receveur

    Date

    1781-1790

    Cote

    EDEP132/CC8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  11. Résultat n°11

    Comptes du receveur

    Date

    1758-1774

    Cote

    EDEP132/CC7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  12. Résultat n°12

    Comptes du receveur

    Date

    1720-1754

    Cote

    EDEP132/CC6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  13. Résultat n°13

    Comptes du receveur

    Date

    1549-1572

    Cote

    EDEP132/CC5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  14. Résultat n°14
    Comptes du receveur

    38 medias

    Comptes du receveur

    Date

    1531-1546

    Cote

    EDEP132/CC4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  15. Résultat n°15

    Comptes du receveur

    Date

    1501-1525

    Cote

    EDEP132/CC3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  16. Résultat n°16

    Comptes du receveur

    Date

    1446-1499

    Cote

    EDEP132/CC2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptes du receveur
    • Comptes du receveur
  17. Résultat n°17

    Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon

    Date

    1696-1712

    Cote

    EDEP132/CC18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des...
  18. Résultat n°18

    Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

    Date

    1577-1770

    Cote

    EDEP132/CC17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
  19. Résultat n°19

    Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.

    Date

    XVI-XVII

    Cote

    EDEP132/CC16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
  20. Résultat n°20

    Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.

    Date

    1501-1700

    Cote

    EDEP132/CC15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
  21. Résultat n°21

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1551-1608

    Cote

    EDEP132/CC14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  22. Résultat n°22

    Missions, dons, travaux, frais divers.

    Date

    1499-1549

    Cote

    EDEP132/CC13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Missions, dons, travaux, frais divers.
  23. Résultat n°23

    Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses

    Date

    1751-1786

    Cote

    EDEP132/CC1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Comptabilité, affaires générales, revenus, charges...
  24. Résultat n°24

    Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP028/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
  25. Résultat n°25

    Vérification des fonds de la caisse du percepteur des impositions locales : instructions, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1831

    Cote

    EDEP027/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Vérification des fonds de la caisse du percepteur des...
  26. Résultat n°26

    Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.

    Date

    1712-1718

    Cote

    C 942 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
  27. Résultat n°27

    Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).

    Date

    1741-1790

    Cote

    C 913 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés...
  28. Résultat n°28

    Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon et Sainte-Maure.

    Date

    1776

    Cote

    C 911 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés...
  29. Résultat n°29

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

    Date

    1712-1728

    Cote

    C 909 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
  30. Résultat n°30

    Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur des tailles de l'élection de Tours (1741-1779) et commis à la recette générale des finances (1780-1792).

    Date

    1741-1792

    Cote

    C 908 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptes rendus à l'intendant par Antoine Barré, receveur...
  31. Résultat n°31

    Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.

    Date

    1760

    Cote

    C 907 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
  32. Résultat n°32

    Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur général.

    Date

    1702

    Cote

    C 903 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur...
  33. Résultat n°33

    Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

    Date

    1608-1662

    Cote

    C 901 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
  34. Résultat n°34

    Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.

    Date

    1751-1774

    Cote

    C 900 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance,...
  35. Résultat n°35

    Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

    Date

    1764-1765

    Cote

    C 899 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
  36. Résultat n°36

    Correspondance active et passive de l'intendant.

    Date

    1720-1789

    Cote

    C 898 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Correspondance active et passive de l'intendant.
  37. Résultat n°37

    Ordonnances du roi et de l'intendant.

    Date

    1678-1789

    Cote

    C 897 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Ordonnances du roi et de l'intendant.
  38. Résultat n°38

    Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

    Date

    1673-1793

    Cote

    C 1270 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
  39. Résultat n°39

    Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

    Date

    1706-1736

    Cote

    C 1265 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
  40. Résultat n°40

    Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

    Cote

    C 1177 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.