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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1892 - 1899
Cote
2V41 (Cote)
 Date
1892-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1892 - 1899
Résultat n°2

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.
Cote
1Q659 (Cote)
 Date
an X-1807
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
Résultat n°3

1818 - 1859
Cote
2V43 (Cote)
 Date
1818-1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
  • 1818 - 1859
Résultat n°4

Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Cote
5V133 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.
Cote
C 909 (Cote)
 Date
1712-1728
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
Résultat n°6

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.
Cote
C 905 (Cote)
 Date
1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de...
Résultat n°7

Druye - Langeais
Cote
5V101 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Druye - Langeais
Résultat n°8

Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.
Cote
C 1265 (Cote)
 Date
1706-1736
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
Résultat n°9

Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).
Cote
5V105 (Cote)
 Date
1894-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
Résultat n°10

1857 - 1861
Cote
2V35 (Cote)
 Date
1857-1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1857 - 1861
Résultat n°11

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Cote
C 1177 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Résultat n°12

1850 - 1856
Cote
2V34 (Cote)
 Date
1850-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1850 - 1856
Résultat n°13

Mosnes - Neuvy-le-Roi
Cote
5V128 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Mosnes - Neuvy-le-Roi
Résultat n°14

Tauxigny - Yzeures
Cote
5V104 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Tauxigny - Yzeures
Résultat n°15

Rentes dues par la ville pour les charités accordées aux cordeliers, aux capucins.
Cote
EDEP132/CC16 (Cote)
 Date
XVI-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville pour les charités accordées...
Résultat n°16

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.
Cote
1Q660 (Cote)
 Date
an XII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Etats des rentes nationales découvertes par le sieur...
Résultat n°17

Chateau-Renault - Cheillé
Cote
5V113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Chateau-Renault - Cheillé
Résultat n°18

Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Cote
5V134 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
Résultat n°19

Contribution du Conseil général aux frais du culte : correspondance.
Cote
2V46 (Cote)
 Date
1816-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Contribution du Conseil général aux frais du culte...
Résultat n°20

Missions, dons, travaux, frais divers.
Cote
EDEP132/CC13 (Cote)
 Date
1499-1549
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Missions, dons, travaux, frais divers.
Résultat n°21

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.
Cote
1M95 (Cote)
 Date
an VIII-1813
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, compte administratif

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Rapports et statistiques
  • Comptes d'administration : instructions, correspondance,...
Résultat n°22

La Ville-aux-Dames - Orbigny
Cote
5V102 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • La Ville-aux-Dames - Orbigny
Résultat n°23

Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)
Cote
EDEP132/CC17 (Cote)
 Date
1577-1770
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
Résultat n°24

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°25

Francueil - Joué-lès-Tours
Cote
5V119 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Francueil - Joué-lès-Tours
Résultat n°26

Cormery - Crissay
Cote
5V116 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Cormery - Crissay
Résultat n°27

Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
Cote
C 942 (Cote)
 Date
1712-1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
Résultat n°28

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.
Cote
C 906 (Cote)
 Date
1722
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de...
Résultat n°29

Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.
Cote
C 1121 (Cote)
 Date
1748
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau...
Résultat n°30

Parçay-Meslay - Sorigny
Cote
5V103 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
  • Parçay-Meslay - Sorigny
Résultat n°31

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.
Cote
C 1092 (Cote)
 Date
1704, 1714
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
Résultat n°32

Lublé - Manthelan
Cote
5V125 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lublé - Manthelan
Résultat n°33

Crotelles - Druye
Cote
5V117 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Crotelles - Druye
Résultat n°34

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).
Cote
C 901 (Cote)
 Date
1608-1662
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
Résultat n°35

La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Cote
5V122 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
Résultat n°36

Noizay - Orbigny
Cote
5V129 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Noizay - Orbigny
Résultat n°37

1860 - 1895
Cote
2V44 (Cote)
 Date
1860-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Etat et état supplémentaire des crédits pour les dépenses...
  • 1860 - 1895
Résultat n°38

Lerné - Ligueil
Cote
5V123 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Lerné - Ligueil
Résultat n°39

Missions, dons, travaux, frais divers.
Cote
EDEP132/CC14 (Cote)
 Date
1551-1608
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Missions, dons, travaux, frais divers.
Résultat n°40

Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à l'église du château, à l'église Saint-Antoine, à Guillaume Quantin.
Cote
EDEP132/CC15 (Cote)
 Date
1501-1700
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rentes dues par la ville à l'abbaye de Beaulieu, à...
Résultat n°41

Abilly - Artannes
Cote
5V106 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Abilly - Artannes
Résultat n°42

Ordonnances du roi et de l'intendant.
Cote
C 897 (Cote)
 Date
1678-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Ordonnances du roi et de l'intendant.
Résultat n°43

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC6 (Cote)
 Date
1720-1754
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°44

Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des offices des mouleurs de bois et mesureur de charbon
Cote
EDEP132/CC18 (Cote)
 Date
1696-1712
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Rachat par la ville de la charge d'avocat du roi, des...
Résultat n°45

1884 - 1891
Cote
2V40 (Cote)
 Date
1884-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1884 - 1891
Résultat n°46

Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Cote
EDEP028/L4 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
Résultat n°47

Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.
Cote
C 902 (Cote)
 Date
1699
 Lieu
Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles...
Résultat n°48

L'Île-Bouchard - Louestault
Cote
5V124 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • L'Île-Bouchard - Louestault
Résultat n°49

1871 - 1900
Cote
7V2 (Cote)
 Date
1871-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 7V - Cultes non catholiques
  • Comptabilité
  • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
  • 1871 - 1900
Résultat n°50

Épeigné-les-Bois - Fondettes
Cote
5V118 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Épeigné-les-Bois - Fondettes
Résultat n°51

Ports - Richelieu
Cote
5V131 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Ports - Richelieu
Résultat n°52

Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
Cote
5V136 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
Résultat n°53

Vernou - Villedômer
Cote
5V142 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Vernou - Villedômer
Résultat n°54

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.
Cote
C 1117 (Cote)
 Date
1734-1735
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
Résultat n°55

Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires, état annuel des sommes payées par les communes pour les dépenses du service paroissial, correspondance.
Cote
2V45 (Cote)
 Date
1820-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Contribution des communes aux dépenses du culte : circulaires,...
Résultat n°56

1828 - 1831
Cote
2V30 (Cote)
 Date
1828-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1828 - 1831
Résultat n°57

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC9 (Cote)
 Date
1765-1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°58

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.
Cote
5V98 (Cote)
 Date
1811-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
Résultat n°59

an XI - 1823
Cote
2V28 (Cote)
 Date
an XI-1816, 1818-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • an XI - 1823
Résultat n°60

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC7 (Cote)
 Date
1758-1774
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°61

Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.
Cote
C 907 (Cote)
 Date
1760
 Lieu
Laval, élection de (Mayenne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Compte rendu à l'intendant par Honoré Mortreux, fermier...
Résultat n°62

Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
Cote
5V139 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Souvigny - Tournon-Saint-Pierre
Résultat n°63

Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau (1807) ; folios 123 et suivants : états de situation trimestriels, par bureau, du recouvrement des arrérages de rentes (1er octobre 1808-1er juillet 1812).
Cote
1Q655 (Cote)
 Date
1807-1812
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau...
Résultat n°64

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux de l'élection.
Cote
C 1118 (Cote)
 Date
1735-1736
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs...
Résultat n°65

Marcé-sur-Esves - Mettray
Cote
5V126 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Marcé-sur-Esves - Mettray
Résultat n°66

1824 - 1827
Cote
2V29 (Cote)
 Date
1824-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1824 - 1827
Résultat n°67

Correspondance active et passive de l'intendant.
Cote
C 898 (Cote)
 Date
1720-1789
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Correspondance active et passive de l'intendant.
Résultat n°68

Verneuil-sur-Indre
Cote
5V141 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Verneuil-sur-Indre
Résultat n°69

Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).
Cote
C 913 (Cote)
 Date
1741-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Direction et recette générale des domaines et des bois
  • Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés...
Résultat n°70

Bossée - Brèches
Cote
5V110 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Bossée - Brèches
Résultat n°71

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC5 (Cote)
 Date
1549-1572
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°72

Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.
Cote
1Q656 (Cote)
 Date
4 brumaire an IX-5 octobre 1818
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre de présentation à la Direction des Domaines...
Résultat n°73

Cigogné - Continvoir
Cote
5V115 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 5V - Fabriques
  • Comptabilité
  • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
  • Cigogné - Continvoir
Résultat n°74

Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).
Cote
1Q663 (Cote)
 Date
1793-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Correspondance relative aux rentes dues à la Nation...
Résultat n°75

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC2 (Cote)
 Date
1446-1499
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°76

Recette et dépense : compte du receveur des tailles de l'élection, quittance (épave).
Cote
C 1131 (Cote)
 Date
1731-1732
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Recette
  • Recette et dépense : compte du receveur des tailles...
Résultat n°77

Comptabilité, affaires générales, revenus, charges et dépenses
Cote
EDEP132/CC1 (Cote)
 Date
1751-1786
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptabilité, affaires générales, revenus, charges...
Résultat n°78
Comptes du receveur

38 medias

Comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC4 (Cote)
 Date
1531-1546
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Comptes du receveur
  • Comptes du receveur
Résultat n°79

Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.
Cote
C 1084 (Cote)
 Date
1703-1730
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Capitation, paiement : quittances du receveur pour...
Résultat n°80

1862 - 1867
Cote
2V36 (Cote)
 Date
1862-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Dépenses du culte
  • Compte des dépenses du clergé, état supplémentaire...
  • 1862 - 1867