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132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours, commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances : quittances de remboursement de gages.

Date

1699

Cote

C 902 (Cote)

Résultat n°2

Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.

Date

1715-1717

Cote

C 904 (Cote)

Résultat n°3

Compte rendu pour l'exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville, receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par Claude Lefebvre.

Date

1716

Cote

C 905 (Cote)

Résultat n°4

Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances, par Claude Lefebvre.

Date

1722

Cote

C 906 (Cote)

Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

Date

1725

Cote

C 910 (Cote)

Résultat n°6

Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de transactions : pièces de l'instance tenue devant le conseil des finances.

Date

1720-1771

Cote

C 912 (Cote)

Résultat n°7

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.

Date

1711-1715

Cote

C 1114 (Cote)

Résultat n°8

Comptes d'administration : instructions, correspondance, comptes analytiques des sous-préfectures et des bureaux de la préfecture.

Date

an VIII-1813

Cote

1M95 (Cote)

Résultat n°9

Registre chronologique des remboursements consentis à des émigrés et déportés ou à leurs ayants droit pour revenus ou prix de vente indûment perçus par la Nation.

Date

10 floréal an VI-27 septembre 1809

Cote

1Q653 (Cote)

Résultat n°10

Sommier des créances dues à la Nation.

Date

1806-1835

Cote

1Q654 (Cote)

Résultat n°11

Sommier général des rentes dues à la Nation par bureau (1807) ; folios 123 et suivants : états de situation trimestriels, par bureau, du recouvrement des arrérages de rentes (1er octobre 1808-1er juillet 1812).

Date

1807-1812

Cote

1Q655 (Cote)

Résultat n°12

Registre de présentation à la Direction des Domaines des rescriptions du Trésor public payables en transfert de rentes nationales.

Date

4 brumaire an IX-5 octobre 1818

Cote

1Q656 (Cote)

Résultat n°13

Registre des transferts de rentes nationales effectués en paiement de rescriptions du Trésor public .

Date

5 brumaire an IX-8 octobre 1818

Cote

1Q657 (Cote)

Résultat n°14

Actes de transferts de rentes nationales effectués au profit de la Caisse d'amortissement et de divers particuliers en paiement de rescriptions du Trésor public et qui n'ont pas été enregistrés sur le registre précédent (an X-an XI) ; correspondance relative aux transferts de rentes et aux relations de la Direction des Domaines avec la Caisse d'amortissement (an X-1827).

Date

an X-1827

Cote

1Q658 (Cote)

Résultat n°15

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

an X-1807

Cote

1Q659 (Cote)

Résultat n°16

Etats des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué, archiviste de la Préfecture, pour le compte de la Caisse d'amortissement et correspondance relative à cet objet.

Date

an XII-1816

Cote

1Q660 (Cote)

Résultat n°17

Etat des rentes mises en possession des fabriques paroissiales par l'arrêté préfectoral du 27 août 1808.

Date

1808

Cote

1Q661 (Cote)

Résultat n°18

Etat des rentes, loyers et autres revenus fonciers des fabriques paroissiales au 1er septembre 1807 ; correspondance relative à la restitution des rentes et biens-fonds aux fabriques (an XI-1829) ; états des rentes dues à la Nation dans le ressort des bureaux de Bléré, Bourgueil et Château-la-Vallière (an XI-an XIII) ; sommiers de rentes dues à la Nation dans le ressort du bureau de Chinon (1808) ; état des rentes de 1ère origine restant entre les mains de la Nation au 1er juillet 1811.

Date

an XI-1829

Cote

1Q662 (Cote)

Résultat n°19

Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).

Date

1793-1834

Cote

1Q663 (Cote)

Résultat n°20

an XI - 1823

Date

an XI-1816, 1818-1823

Cote

2V28 (Cote)