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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP028/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, dépenses de santé publique : correspondance
  2. Résultat n°2

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  3. Résultat n°3

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  4. Résultat n°4

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  5. Résultat n°5

    Parçay-Meslay - Sorigny

    Cote

    5V103 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Parçay-Meslay - Sorigny
  6. Résultat n°6

    Candes - Crissay

    Cote

    5V100 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Candes - Crissay
  7. Résultat n°7

    Amboise - Bréhémont

    Cote

    5V99 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Amboise - Bréhémont
  8. Résultat n°8

    Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

    Date

    1811-1908

    Cote

    5V98 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil...
  9. Résultat n°9

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

    Cote

    5V133 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
  10. Résultat n°10

    Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

    Date

    1894-1906

    Cote

    5V105 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
  11. Résultat n°11

    Mosnes - Neuvy-le-Roi

    Cote

    5V128 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Mosnes - Neuvy-le-Roi
  12. Résultat n°12

    Chateau-Renault - Cheillé

    Cote

    5V113 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chateau-Renault - Cheillé
  13. Résultat n°13

    Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    5V134 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
  14. Résultat n°14

    Francueil - Joué-lès-Tours

    Cote

    5V119 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Francueil - Joué-lès-Tours
  15. Résultat n°15

    Cormery - Crissay

    Cote

    5V116 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cormery - Crissay
  16. Résultat n°16

    Lublé - Manthelan

    Cote

    5V125 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lublé - Manthelan
  17. Résultat n°17

    Crotelles - Druye

    Cote

    5V117 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Crotelles - Druye
  18. Résultat n°18

    La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny

    Cote

    5V122 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
  19. Résultat n°19

    Noizay - Orbigny

    Cote

    5V129 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Noizay - Orbigny
  20. Résultat n°20

    Lerné - Ligueil

    Cote

    5V123 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lerné - Ligueil