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  1. Résultat n°1

    Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

    Date

    2002-2004

    Cote

    176J14 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    176J4 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Compagnie française du Phénix (1819-1820), Compagnie royale d'assurances contre l'incendie (1820-1844), Compagnie d'assurances mutuelles du Loir-et-Cher contre l'incendie (1820-1856), Assurances spéciales contre l'incendie- compagnie Dupin de Valène et de Saint-Louis (1820-1822), Compagnie d'assurances générales sur la vie des hommes (1820), Assurance mutuelle contre la grêle (1821-1822), Compagnie du Soleil (1830-1841), compagnie d'assurance mutuelle et générale des créances hypothécaires (1832), Société agricole d'assurances mutuelles contre la grêle (1834), Société d'assurances mutuelles d'Indre-et-Loire (1838-1839), Société d'assurance mutuelle contre la grêle dite la Saumuroise (1839-1844), La Cérès et la garantie agricole, sociétés d'assurances mutuelles contre la grêle (1840-1889).

    Cote

    8M52 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Compagnie française du Phénix (1819-1820), Compagnie...
  4. Résultat n°4

    Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

    Date

    1991-2001

    Cote

    176J1 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1808-1903

    Cote

    8M47 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1808-1903
  6. Résultat n°6

    Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    176J2 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1826-1900).

    Cote

    8M51 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie...
  8. Résultat n°8

    Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    176J16 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Journées d'études régionales : dossiers d'organisation,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1977-2004

    Cote

    176J5 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Date

    1955-1969

    Cote

    176J20 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux : statuts, correspondance

    Date

    1910-1936

    Cote

    EDEP016/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
  12. Résultat n°12

    Abilly- Francueil

    Cote

    8M56 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Abilly- Francueil
  13. Résultat n°13

    Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J11 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

    Date

    1970-2005

    Cote

    176J12 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

    Date

    1954-2003

    Cote

    176J19 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1908-1930

    Cote

    8M49 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1908-1930
  17. Résultat n°17

    Articles de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    176J23 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEP/058/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité...
  19. Résultat n°19

    Permanences : cahiers.

    Date

    1976-2004

    Cote

    176J8 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Permanences : cahiers.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

    Cote

    8M59 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin
  21. Résultat n°21

    Réseau d'alerte : correspondance (1959-1960) ; assurances : avenants avec la compagnie d'assurance ("L'Union"), accords (1921-1946), police d'abonnement (1949)

    Date

    1921-1960

    Cote

    EDEP132/4H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Réseau d'alerte : correspondance (1959-1960) ; assurances...
  22. Résultat n°22

    Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    8M58 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines
  23. Résultat n°23

    Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

    Cote

    8M55 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie...
  24. Résultat n°24

    Fêtes : correspondance, invitations.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J17 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Fêtes : correspondance, invitations.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1993-2001

    Cote

    176J6 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Réunions de bureau, de mutuelles ou avec d'autres partenaires...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Le Père de famille, société d'assurances mutuelles sur les chances du recrutement et pour la dot des familles (1841-1842), Société d'assurances mutuelles mobilières contre l'incendie du Mans (1842), L'Avenir (1842), L'Etoile, société royale d'assurances mutuelles contre la grêle (1842-1860), L'Union des propriétaires dite La ligérienne tourangelle, société d'assurances mutuelles contre la gelée, la grêle et la mortalité des bestiaux (1842-1850), L'Agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des chevaux et bestiaux (1842-1847), La Palès (1843), La Providence agricole (1843-1866), L'Union générale (1843), la Bucéphale (1843), la Prudence (1843-1855), l'Arc-en-ciel (1844), la Bienfaisance (1845).

    Cote

    8M53 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Le Père de famille, société d'assurances mutuelles...
  27. Résultat n°27

    Genillé-Luzillé

    Cote

    8M57 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Genillé-Luzillé
  28. Résultat n°28

    Tours-Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    8M60 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Tours-Yzeures-sur-Creuse
  29. Résultat n°29

    Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité de coordination de la Mutualité d'Indre-et-Loire : correspondance (1994). Election du président et du bureau de la Mutuelle départementale : liste des élus (2000-2001). Conseil d'administration et commission de contrôle : bulletins (spécimens), résultats (2002).

    Date

    1994-2002

    Cote

    176J9 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Elections. - Conseil supérieur de la Mutualité et comité...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1904-1907

    Cote

    8M48 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1904-1907
  31. Résultat n°31

    Assurances mutuelles contre l'incendie (1824-1884).

    Cote

    8M50 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Assurances mutuelles contre l'incendie (1824-1884).
  32. Résultat n°32

    Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

    Date

    1855-1973

    Cote

    EDEP117/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances contractées par la commune : dossier de...
  33. Résultat n°33

    Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement du courrier (1977-1986).

    Date

    1972-2004

    Cote

    176J7 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Correspondance : lettres (1972-2004), cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance, comptes-rendus de réunions, dossiers techniques, plans.

    Date

    1980-1994

    Cote

    176J18 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Locaux. - Acquisition, aménagement et entretien : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance, documentation.

    Date

    2003-2004

    Cote

    176J15 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Complément retraite mutualiste (COREM) : correspondance,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Brochures.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J22 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Brochures.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance mutuelle du bétail de la commune, syndicat de battage, syndicat agricole, caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, correspondance.

    Date

    1884-1938

    Cote

    EDEP111/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sociétés et syndicats agricoles. Syndicat d'assurance...
  38. Résultat n°38

    Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

    Date

    1899-1926

    Cote

    EDEP141/4Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Date

    1991-1993

    Cote

    176J13 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assurances, accidents : dossier sociétaire.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Assemblées générales, conseil d'administration, réunions de bureau : cahiers des délibérations.

    Date

    1961-2004

    Cote

    176J3 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales, conseil d'administration, réunions...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)