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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°2

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°3

Compagnie française du Phénix (1819-1820), Compagnie royale d'assurances contre l'incendie (1820-1844), Compagnie d'assurances mutuelles du Loir-et-Cher contre l'incendie (1820-1856), Assurances spéciales contre l'incendie- compagnie Dupin de Valène et de Saint-Louis (1820-1822), Compagnie d'assurances générales sur la vie des hommes (1820), Assurance mutuelle contre la grêle (1821-1822), Compagnie du Soleil (1830-1841), compagnie d'assurance mutuelle et générale des créances hypothécaires (1832), Société agricole d'assurances mutuelles contre la grêle (1834), Société d'assurances mutuelles d'Indre-et-Loire (1838-1839), Société d'assurance mutuelle contre la grêle dite la Saumuroise (1839-1844), La Cérès et la garantie agricole, sociétés d'assurances mutuelles contre la grêle (1840-1889).

Date

-

Cote

8M52 (Cote)

Résultat n°4

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°5

1808-1903

Date

-

Cote

8M47 (Cote)

Résultat n°6

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°7

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1826-1900).

Date

-

Cote

8M51 (Cote)

Résultat n°8

Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

176J16 (Cote)

Résultat n°9

Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

Date

1977-2004

Cote

176J5 (Cote)

Résultat n°10

Opérations effectuées : comptes-rendus.

Date

1955-1969

Cote

176J20 (Cote)

Résultat n°11

Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux : statuts, correspondance

Date

1910-1936

Cote

EDEP016/S2 (Cote)

Résultat n°12

Abilly- Francueil

Date

-

Cote

8M56 (Cote)

Résultat n°13

Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

Date

1992-2001

Cote

176J11 (Cote)

Résultat n°14

Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

Date

1970-2005

Cote

176J12 (Cote)

Résultat n°15

Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

Date

1954-2003

Cote

176J19 (Cote)

Résultat n°16

1908-1930

Date

-

Cote

8M49 (Cote)

Résultat n°17

Articles de presse.

Date

1997-2001

Cote

176J23 (Cote)

Résultat n°18

Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

Date

1898-1923

Cote

EDEP/058/I7 (Cote)

Résultat n°19

Permanences : cahiers.

Date

1976-2004

Cote

176J8 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

Date

-

Cote

8M59 (Cote)