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43 résultats

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  1. Résultat n°1

    Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

    Date

    2002-2004

    Cote

    176J14 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    176J4 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Compagnie française du Phénix (1819-1820), Compagnie royale d'assurances contre l'incendie (1820-1844), Compagnie d'assurances mutuelles du Loir-et-Cher contre l'incendie (1820-1856), Assurances spéciales contre l'incendie- compagnie Dupin de Valène et de Saint-Louis (1820-1822), Compagnie d'assurances générales sur la vie des hommes (1820), Assurance mutuelle contre la grêle (1821-1822), Compagnie du Soleil (1830-1841), compagnie d'assurance mutuelle et générale des créances hypothécaires (1832), Société agricole d'assurances mutuelles contre la grêle (1834), Société d'assurances mutuelles d'Indre-et-Loire (1838-1839), Société d'assurance mutuelle contre la grêle dite la Saumuroise (1839-1844), La Cérès et la garantie agricole, sociétés d'assurances mutuelles contre la grêle (1840-1889).

    Cote

    8M52 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Compagnie française du Phénix (1819-1820), Compagnie...
  4. Résultat n°4

    Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

    Date

    1991-2001

    Cote

    176J1 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1808-1903

    Cote

    8M47 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1808-1903
  6. Résultat n°6

    Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    176J2 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1826-1900).

    Cote

    8M51 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie...
  8. Résultat n°8

    Journées d'études régionales : dossiers d'organisation, programmes, comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    176J16 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Manifestations
    • Journées d'études régionales : dossiers d'organisation,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1977-2004

    Cote

    176J5 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Assemblées générales : ordres du jour, rapports, bilans,...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Date

    1955-1969

    Cote

    176J20 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Opérations effectuées : comptes-rendus.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux : statuts, correspondance

    Date

    1910-1936

    Cote

    EDEP016/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
  12. Résultat n°12

    Abilly- Francueil

    Cote

    8M56 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Abilly- Francueil
  13. Résultat n°13

    Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force : tableaux.

    Date

    1992-2001

    Cote

    176J11 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Effectifs, évolution des effectifs CREF et Force+ :...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978). Répertoire SIRENE : certificats d'identification (1985-2005). Opérations effectuées par les sociétés mutualistes : états statistiques annuels (1970-1999).

    Date

    1970-2005

    Cote

    176J12 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statistiques. - Règlementation : circulaires (1970-1978)....

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001), grands livres (2001-2003), balances (2001-2002).

    Date

    1954-2003

    Cote

    176J19 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Finances
    • Comptabilité : livres de comptabilité (1954-2001),...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1908-1930

    Cote

    8M49 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Organisation, autorisations et contrôle : circulaires,...
    • 1908-1930
  17. Résultat n°17

    Articles de presse.

    Date

    1997-2001

    Cote

    176J23 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Documentation
    • Articles de presse.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité du bétail : statuts, états des cotisations, déclarations de sinistres.

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEP/058/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mutuelle syndicale d'assurance contre la mortalité...
  19. Résultat n°19

    Permanences : cahiers.

    Date

    1976-2004

    Cote

    176J8 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Permanences : cahiers.

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

    Cote

    8M59 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin